Résultats
Résultats 8326 - 8350 de 13039
Documents |
… vérifiée Pièce d’identité vérifiée *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Tenant name: Tenant …
Documents |
… et ses employés ou mandataires conformément à l’alinéa 35(a) de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de …
Documents |
… relative aux victimes de violence Page 1 of 8 1. 1.1 1.2 a) b) c) d) e) f) 2. 2.1 3. 3.1 3.2 3.3 Société d’habitation … relative aux victimes de violence Page 2 of 8 3.4 3.5 a) b) 3.6 a) b) c) d) e) 4. 4.1 4.2 4.3 4.4 a) b) Société d’habitation …
Documents |
… Section 216 – Duties of pre-existing societies Submit a consitution (with only the existing name and purposes); … bylaws (that comply with s.12 of the new Act); Submit a statement of existing directors; and Submit the existing … be processed and Registrar will provide to the society a certified copy of the following (as submitted by the …
Public engagements |
… Le 30 septembre 2021, le gouvernement du Canada a instauré ce nouveau jour férié pour les employés sous …
Documents |
… Whitehorse, YT Y1A 2C6 [email protected] What is a flock health visit? Flock health visits provide farmers with an opportunity to work with a veterinarian to evaluate animal health concerns and … Veterinary Services Program to cover the cost of a flock health visit. Why are flock health visits important? …
Documents |
… for Enhancing Yukon Assessment & Regulatory Processes A Design for Development Assessments of Activities associated … have retained Gowling WLG to conduct initial research, a jurisdictional review, and scoping of non-legislative … and Socio-economic Assessment Act (“YESAA”), with a particular focus on assessments carried out as a result of …
Basic page |
… pas tant que : les feux rouges clignotent; l’autobus n’a pas commencé à rouler. Sécurité aux passages piétonniers … que possible de la chaussée). Arrêter, regarder S’il y a une chose dont les jeunes enfants doivent se souvenir, …
Documents |
… Whitehorse, YT Y1A 2C6 [email protected] What is a herd health visit? Herd health visits provide farmers with an opportunity to work with a veterinarian to evaluate animal health concerns and … Veterinary Services Program to cover the cost of a herd health visit. Why are herd health visits important? …
News |
… du lotissement depuis 2020. Le gouvernement du Yukon a attribué le contrat de la construction de la station de …
Documents |
… 07 08 TABLE DES MATIÈRES Page 1 Le Comité de surveillance a été établi en vertu de la Politique d’approvisionnement … générale (GAM) du gouvernement du Yukon. Le Comité a pour rôle de surveiller et d’évaluer les résultats de la … sa première année d’existence, ainsi que des défis qu’il a dû relever et des progrès réalisés vers l’atteinte des buts …
Documents |
… Bureau du surintendant des assurances du Yukon (le Bureau) a adopté le bulletin no 320-2003-007, soit la directive sur … actif du CCRRA et des OCRA, le gouvernement du Yukon a participé à leur élaboration. Cette directive fait en sorte que le Bureau et les détenteurs des licences qu’il a délivrées ont la même compréhension de l’exigence d’équité …
Documents |
… personnels Nom de famille Prénom(s) Date de naissance A A A A - M M - J J Genre Homme/garçon Non binaire Je préfère ne …
Documents |
… de règlements et de processus. La consultation Dialogue a pris fin le 26 février 2018. Mise en contexte 3 … dûment remplis. • Notre outil de production participative a recueilli 2 078 votes au total. • Nous avons tenu des … de personnes à qui nous avons parlé. • La foire aux idées a permis aux participants de donner leur avis sur 12 thèmes …
Documents |
… 18 places pour l’École élémentaire Selkirk. Cette démarche a été mise en place pour répondre aux inscriptions que nous … du ministère de l’Éducation vous informant si votre enfant a été accepté à l’école de votre choix (qu’il y ait tirage au … maternelle. a. Choisissez votre programme et l’école correspondante, …
Documents |
… le promoteur ou le propriétaire d’une partie privative n’a qu’un intérêt à bail sur le titre. Les condominiums à bail … au Yukon La nouvelle Loi de 2015 sur les condominiums a été adoptée à l’unanimité par l’Assemblée législative du Yukon en mai 2015, puis a reçu sa sanction le même mois. À l’instar de la Loi de 2015 …
Documents |
… si une dénomination courante ou un nom de lieu officiel a été attribué. Ne pas inventer un nom pour le lieu ni … de la mer la plus basse et la plus haute du lieu. S’il y a deux lectures d’élévation pour déterminer une variation, … relative la plus basse et la plus haute du lieu. S’il y a deux lectures d’élévation pour déterminer une variation, …
Documents |
… selon la fonction pour l’année financière 2023 a été préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et est …
Documents |
… système d’enseignement public. OBJET La présente politique a pour objet d’établir les règles devant guider la prise de … de se trouver sur les lieux Il est interdit à quiconque a reçu un avis donné à cet effet par une personne autorisée … tous les trois mois à compter de la date à laquelle l’avis a été donné, jusqu’à la fin de l’année scolaire. La personne …
Documents |
… Nomde l’administrateur Date à laquelle la personne a cessé ses fonctions AAAA/ MM / JJ Adresse postale … postal Nomde l’administrateur Date à laquelle la personne a cessé ses fonctions AAAA/ MM / JJ Adresse postale … postal Nomde l’administrateur Date à laquelle la personne a cessé ses fonctions AAAA/ MM / JJ Adresse postale …
Documents |
… to 31 March 2021 This is my eighteenth Annual Report as a member of the Conflict of Interest Commission, and covers the period from 1 April 2020 to 31 March 2021. A. JURISDICTION OF THE COMMISSION The Conflict of Interest … discharging this obligation, Members are required to file a disclosure statement on or before April 30th each year with …