Les documents

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Novembre 26, 2019
Données sur le produit intérieur brut par secteur d’activité pour l’année 2018 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Novembre 26, 2019
Compte rendu des activités axées sur les produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En... more
Novembre 26, 2019
Compte rendu des activités axées sur les produits cannabiques de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En... more
Novembre 26, 2019
En 2017, six artistes yukonnaises ont été sélectionnées pour illustrer les bannières touristiques à être installées à divers endroits dans le territoire.
Novembre 26, 2019
Modèle qui définit les pouvoirs, les mesures de sécurité, les risques d’atteinte à la vie privée et les mesures d’atténuation associés aux renseignements personnels collectés dans le cadre des programmes gouvernementaux.
Novembre 25, 2019
Données sur le commerce de gros en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.
Novembre 25, 2019
Données sur le commerce de détail en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Novembre 25, 2019
Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Novembre 25, 2019
Données sur l’assurance-emploi en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Novembre 25, 2019
Données sur l’indice des prix à la consommation pour le mois d’octobre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Novembre 22, 2019
Demandez l’autorisation de manipuler des animaux sauvages au Yukon à des fins d’enseignement, de formation et de recherche. Vous n’êtes pas obligé de présenter une demande pour manipuler des poissons. Vous devez télécharger le formulaire... more
Novembre 22, 2019
Exceptions aux dispositions relatives aux services d’approvisionnement de l’Accord de libre échange canadien en 2017-2018 : soumissionnaires et prix offerts. (En anglais)
Novembre 22, 2019
Remplissez ce formulaire pour faire une demande de permis de gestion de déchets solides dans le cadre d’activités commerciales ou industrielles ou d’une exploitation minière. Ce formulaire s’applique aux exploitations de 10 personnes ou... more
Novembre 22, 2019
Feuille de calcul Microsoft Excel permettant de fournir les données financières requises dans votre demande de terres agricoles planifiées. Publiée par la Direction de l’agriculture. (En anglais)
Novembre 22, 2019
Exemple de feuille de calcul permettant de fournir les données financières requises dans votre demande de terres agricoles planifiées. Publié par la Direction de l’agriculture.
Novembre 22, 2019
Le gouvernement du Yukon interdit l’utilisation d’essieux relevables comme essieux porteurs dans la plupart des cas. Les conducteurs de véhicules commerciaux dont la remorque est munie d’un essieu relevable de nouvelle génération doivent... more
Novembre 20, 2019
Rapport annuel de la Société d’habitation du Yukon pour l’exercice se terminant le 31 mars 2019. (En anglais)
Novembre 20, 2019
Sondage de la consultation publique sur les liaisons aériennes au Yukon.
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2018-02, Dispense d’inscription pour certains placements sans prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, Northwest Exemption (32-513)
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2018-01, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation, 2018, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2017-05, Dispense de certaines obligations de déclaration de données sur les dérivés, Loi sur les valeurs mobilières (96-501)
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2017-03, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation prévue par la Norme canadienne 94-101 par contrepartie centrale, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2017-02, Dispense de présenter le rapport d’audit des OPC sous la forme prescrite par la Norme canadienne 81-102 sur les fonds d’investissement, Loi sur les valeurs mobilières (81-518)
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2017-01, Dispenses de certaines obligations de diffuser des données en vertu de la Norme multilatérale 96-101, Loi sur les valeurs mobilières (96-505)
Novembre 20, 2019
Ordonnance du surintendant 2016-08, Petites entreprises du Yukon admissibles aux dispenses de prospectus et d’inscription, Loi sur les valeurs mobilières