Les documents

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Juin 14, 2019
Communiqué concernant le Forum des premiers ministres du Nord, tenu à Dawson en juin 2019.
Juin 14, 2019
Les registres Inventory to the Records of the Yukon Government, YRG 1, Series 7, Central Registry Files, 1898-1951 sont conservés aux Archives du Yukon. (En anglais)
Juin 14, 2019
Les registres Inventory to the Records of the Yukon Government, YRG1, Series 8, Miscellaneous Files, 1894-1972 sont conservés aux Archives du Yukon. (En anglais)
Juin 14, 2019
Les registres Inventory to the Records of the Yukon Government, YRG 1, Series 9, Game Records, 1944-1972 sont conservés aux Archives du Yukon. (En anglais)
Juin 14, 2019
Registres (1896-1969) des claims d’exploitation de placers contenant un index des ruisseaux et de leurs affluents. (En anglais)
Juin 14, 2019
Les registres Inventory to the Records of the Yukon Government, YRG 1, Series 11, Territorial Court Records, 1897-1950 sont conservés aux Archives du Yukon. Réimprimés en 2003. (En anglais)
Juin 14, 2019
Les registres Inventory to the Records of the Yukon Government, YRG 1, Series 12, Territorial Treasurer records, 1951-1969 sont conservés aux Archives du Yukon, mais ne sont plus mis à jour. (En anglais)
Juin 13, 2019
Liste (en anglais) de tous les bénéficiaires du Fonds de fonctionnement pour les arts et des montants qu’ils ont reçus, de 2012 à aujourd’hui. Ce document, mis à jour chaque année, comprend les résultats pour les deux volets du Fonds :... more
Juin 13, 2019
Liste des mesures d’amélioration de l’efficacité énergétique admissibles au programme de remise Écoénergie pour les immeubles commerciaux et institutionnels. Publiée par la Direction de l’Énergie.
Juin 13, 2019
Liste en vigueur des organismes offrant le PQPAV autorisés à délivrer des licences à des professionnels de l’assurance au Yukon. (En anglais)
Juin 12, 2019
Liste en vigueur des grossistes et des détaillants autorisés à vendre des produits du tabac au Yukon. Les grossistes et les détaillants autorisés paient des taxes sur les cigarettes, les cigares et d’autres produits du tabac. Ce document a... more
Juin 12, 2019
Renseignements à l’intention des grossistes de produits du tabac afin de les aider à remplir le formulaire de déclaration détaillée de la taxe sur le tabac (formulaire TT9), en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac. Le document... more
Juin 11, 2019
En vertu de cette entente, le gouvernement fédéral fera de nouveaux investissements annuels au Yukon pendant cinq ans (jusqu’au 31 mars 2014). Ce financement donnera au Yukon la possibilité d’accroître les efforts déjà engagés afin de... more
Juin 11, 2019
Outil de référence à l’intention des enseignants de la maternelle à la 9e année; il présente une approche équilibrée de l’enseignement des arts langagiers.
Juin 11, 2019
Guide à l’intention du personnel suppléant au Yukon; il contient des renseignements utiles, des conseils pratiques et des idées judicieuses pour que l’expérience en classe soit agréable et enrichissante pour les suppléants et les élèves. (... more
Juin 11, 2019
Renseignements visant à aider les distributeurs de combustible à déclarer les corrections de volumes sur les déclarations de revenus. Ce document a été préparé par la Direction de l’administration fiscale du ministère des Finances. (En... more
Juin 11, 2019
Renseignements visant à informer les distributeurs de combustible au sujet de la politique sur le reversement tardif des taxes et des pénalités connexes. Ce document a été préparé par la Direction de l’administration fiscale du ministère... more
Juin 11, 2019
Renseignements à l’intention des distributeurs de combustible. Marche à suivre pour demander le remboursement de la taxe sur le combustible déjà payée pour une créance irrécouvrable. Ce document a été préparé par la Direction de l’... more
Juin 11, 2019
Renseignements sur les exemptions de la taxe sur le combustible utilisé dans les générateurs fixes. Ce document a été préparé par la Direction de l’administration fiscale du ministère des Finances. (En anglais)
Juin 11, 2019
Renseignements sur les situations dans lesquelles les clients peuvent obtenir une exemption de la taxe sur le combustible aux stations d’essence à carte-accès. Ce document a été préparé par la Direction de l’administration fiscale du... more
Juin 11, 2019
Renseignements sur les activités commerciales admissibles à des permis d’exemption de la taxe sur le combustible. Les véhicules hors route commerciaux utilisés pour l’agriculture, la pêche, la chasse, l’exploitation de pourvoiries ou de... more
Juin 11, 2019
Renseignements à l’intention des transporteurs interprovinciaux qui utilisent du combustible entreposé en vrac. Marche à suivre pour obtenir un crédit d’impôt sur le combustible par l’intermédiaire de déclarations trimestrielles et des... more
Juin 11, 2019
Renseignements à l’intention des vendeurs de combustible du Yukon concernant la facturation des taxes sur le combustible aux clients bénéficiant d’une exemption. Ce document a été préparé par la Direction de l’administration fiscale du... more
Juin 11, 2019
Renseignements sur les ventes de combustible entre distributeurs. Marche à suivre pour déclarer et reverser la taxe sur les transferts de combustible en vrac et les achats de combustible pour un usage personnel aux stations d’essence à... more
Juin 11, 2019
Renseignements à l’intention des vendeurs qui offrent des exemptions de la taxe sur le combustible destiné au chauffage individuel des bâtiments. Ce document a été préparé par la Direction de l’administration fiscale du ministère des... more