Les documents

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1 septembre 2021

Le rapport fait était des émissions de gaz à effet de serre du gouvernement du Yukon pour l’année 2019. Il présente les principales sources d’émission et l’analyse des facteurs ayant eu une influence sur les émissions au fil du temps...

31 août 2021

Communiqué de presse du Bureau du coroner du Yukon sur les décès par surdose de drogues dans le territoire.

31 août 2021

Norme canadienne 25-102 sur les indices de référence et les administrateurs d’indice de référence désignés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 31 

31 août 2021

Instruction complémentaire 25-102 sur les indices de référence et les administrateurs d’indice de référence désignés, entrée en vigueur initiale le 31 juillet 2021.

31 août 2021

Le Bureau de la location résidentielle peut maintenant autoriser la signification de documents par courriel. (en anglais) Pour toute question, communiquez avec le Bureau de la location résidentielle.

31 août 2021

25-102, formulaire 1 — Indices de référence et administrateurs d’indice de référence désignés, entrée en vigueur initiale le 31 juillet 2021.

31 août 2021

25-102, formulaire 2 — Indices de référence et administrateurs d’indice de référence désignés, entrée en vigueur initiale le 31 juillet 2021.

31 août 2021

Modification à l’Instruction complémentaire 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites, entrée en vigueur le 31 décembre 2021.

31 août 2021

Modification à la Norme canadienne 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites, entrée en vigueur le 31 décembre 2021. Document en anglais

31 août 2021

Modification à l’Instruction complémentaire 51-102 sur les obligations d’information continue, entrée en vigueur le 25 août 2021.

31 août 2021

Instruction complémentaire 51-105 sur les émetteurs cotés sur les marchés de gré à gré américains, entrée en vigueur le 25 août 2021.

31 août 2021

Codification administrative de l’Instruction complémentaire 51-105 sur les émetteurs cotés sur les marchés de gré à gré américains, entrée en vigueur le 25 août 2021.

31 août 2021

Modification à l’Instruction complémentaire 52–107 sur les principes comptables et normes de vérification acceptables, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 25 août 2021. Document en anglais

31 août 2021

Codification administrative de l’Instruction complémentaire 52–107 sur les principes comptables et normes de vérification acceptables, entrée en vigueur le 25 août 2021. Document en anglais

31 août 2021

Instruction complémentaire 52-112 sur l’information concernant les mesures financières non conformes aux PCGR et les autres mesures financières, entrée en vigueur initiale le 25 août 2021.

31 août 2021

Norme canadienne 52-112 sur l’information concernant les mesures financières non conformes aux PCGR et les autres mesures financières, entrée en vigueur initiale le 25 août 2021.

30 août 2021

Édition de juin du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Édition de juillet du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Édition d’août du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Édition de septembre du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Remplissez ce formulaire pour aviser d’un changement parmi les administrateurs et les dirigeants d’une société du Yukon. Consignes importantes pour remplir le formulaire Depuis le 1er avril 2020, le nom au complet et l’adresse... plus

30 août 2021

Édition de novembre 2019 du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Édition de décembre 2019 du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Édition de janvier 2020 du bulletin d’information mensuel sur le projet de fibre optique de la route Dempster.

30 août 2021

Enquête réalisée en août 2021 sur le prix du carburant et autres combustibles au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).