Les documents

Liste des cas parmi les membres du personnel pour les éclosions de maladies respiratoires. Elle est remplie par des professionnels de la santé et envoyée au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Document en anglais

Modèle à utiliser par les sociétés qui doivent produire un affidavit (ex. pour dissolution). Retourner à la page Sociétés du Yukon

Voici un modèle dont les sociétés peuvent se servir pour consigner une résolution spéciale ou ordinaire. Ce modèle peut être utilisé pour toutes sortes de résolutions que l’on souhaiterait garder aux dossiers ou soumettre à la Direction des entreprises, associations et coopératives. Retourner à la page Sociétés du… more

Rapport sur la performance de cinq thermopompes à air installées dans des maisons individuelles à Whitehorse. Cette étude a été réalisée d’avril 2021 à avril 2022. Énergie : politiques et rapports Document en anglais  

Les sociétés peuvent utiliser ce modèle pour aviser leurs membres d’une résolution spéciale qu’elles souhaitent faire adopter. Retourner à la page Sociétés du Yukon

Pour reconstituer une société, les sociétés doivent publier un avis dans la Gazette du Yukon. Ce modèle peut être utilisé pour rédiger l’avis destiné à la Gazette du Yukon.

Les sociétés de catégorie A, en vertu de l’ancienne loi, qui ne font pas examiner leurs états financiers par un comptable doivent demander une dispense au registraire. Ce modèle peut être utilisé pour rédiger une lettre de demande de dispense à la Direction des entreprises, associations et coopératives. Retour à… more

Ce qu’il faut savoir sur la responsabilité élargie des producteurs, sa nature et son mode de fonctionnement.

Formulaire à remplir pour déclarer une éclosion de maladie respiratoire au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Il doit être rempli par des professionnels de la santé. Document en anglais

Ce formulaire est la liste des cas parmi les résidents pour les éclosions de maladies gastro-intestinales. Il doit être rempli par les professionnels de la santé et envoyé au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Document en anglais

Le rapport sur les données d’assurance-emploi pour novembre 2022 est préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et régi par le Loi sur les statistiques. Document en anglais

Données sur le logement selon le recensement de 2021, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Établissement des objectifs de qualité de l’eau pour la rivière McQuesten Sud (Yukon), préparé pour le gouvernement du Yukon par Slater Environmental Consulting et Minnow Environmental Inc. Document en anglais.

Formulaire à remplir par les professionnels de la santé sur les capacités opérationnelles de leur établissement en matière de gestion des cas de grippe. À remettre au Centre de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon.  Document en anglais

Données sur le commerce de détail en novembre 2022 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 21 décembre 2022 concernant la demande de licence d’alcool de Sushiman Japanese Restaurant Inc.'s. Document en anglais

Ce document présente la mesure d’exécution YLC-2023001 liée à la licence d'alcool de Town and Mountain Hotel (T&M Hotel).  Document en anglais

Données sur l’indice des prix à la consommation pour décembre 2022 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon. Document en anglais

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour janvier 2023. Document en anglais.

Liste des prix de gros des produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon pour janvier 2023.  Document en anglais  

Formulaire de demande et lignes directrices pour le programme de microsubvention pour les artistes autochtones et la transmission culturelle. En savoir plus sur le programme.

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour janvier 2023. Document en anglais.

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, janvier 2023 Document en anglais  

Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en novembre 2022 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Analyse statistique mensuelle du Yukon pour décembre 2022 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais