Les documents

Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, relative à la Règle locale 55-501, entrée en vigueur le 30 avril 2010

Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 6 janvier 2022 Document en anglais

Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification relative aux Rapport/États financiers intermédiaires entrée en vigueur le 1er janvier 2011.

Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, codification administrative de la Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017 Document en anglais

Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 9 mai 2016.

Enquête sur l’emploi, la rémunération et les heures de travail en 2018 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er mars 2014.

Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 20 avril 2012.

La stratégie vise à appuyer de façon active la poursuite de la connaissance scientifique ainsi que la cueillette et le stockage de données de manière à ce que ces dernières puissent être extraites, transférées, partagées et utilisées pour faciliter la prise de décisions fondées sur des éléments probants.

La présente politique a pour but d’établir les principes, les ressources, les standards, les procédures et les éléments constitutifs de la sécurité alimentaire.

This policy reviews the supports, guidelines and definitions as well as the school attendance areas.

La présente politique a pour objet de fournir une orientation permettant l’utilisation efficace et appropriée de la vidéosurveillance par le ministère de l’Éducation tout en protégeant les droits à la vie privée et les renseignements personnels des élèves, du personnel et du public.

Remplissez ce formulaire si vous demandez une Allocation de formation des étudiants et désirez obtenir une somme supplémentaire pour subvenir aux besoins d’un conjoint à charge.

Règle locale 11-802, Loi sur les valeurs mobilières, Règle établissant la modification no 16 à la Règle portant mise en œuvre des normes et des politiques des ACVM.

Demande de délivrance d’une licence d’aide-piégeur dans une zone de concession de piégeage.

Politique présentant les principes, l’orientation, les normes et les procédures à respecter pendant le processus de planification de la croissance des écoles.

Évaluation de la conformité des mesures de sécurité informatique mises en œuvre par la Direction des technologies de l’information et des communications aux normes établies dans le cadre de sécurité informatique de 2006. (En anglais)

Vérification des pratiques et dispositifs employés pour encadrer le développement et la gestion des installations détenues et louées par le gouvernement. (En anglais)

Niveaux de formation offerts dans les écoles à l’extérieur de Whitehorse

Bilan démographique au quatrième trimestre de 2018 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Lignes directrices concernant la médecine traditionnelle pour les écoles

Liste de contrôle à remplir si une violation de la vie privée survient.

Objectifs du rapport : vérifier le bon fonctionnement du système de contrôle de gestion et fournir une assurance raisonnable au gouvernement du Yukon et au ministère du Tourisme et de la Culture quant à la bonne gestion des fonds et des programmes, conformément au système. (En anglais)

Rapport de vérification de l’efficacité des mécanismes de gestion, d’inscription, d’admission et de déclaration relatifs aux régimes d’assurance-médicaments et d’assurance-santé complémentaire. (En anglais)

Formulaire de demande d’allocation pour hébergement. Logements à Whitehorse pour les élèves de collectivités rurales