Norme canadienne 45-106 sur la dispense de prospectus, modifications à certaines normes entrées en vigueur le 5 mai 2015 par suite d’un changement de titre de la Norme canadienne 45-106.
Les documents
Résultats 7376 - 7400 de 9206
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er juillet 2012.
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, relative à la Règle locale 55-501, entrée en vigueur le 30 avril 2010
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 6 janvier 2022 Document en anglais
Faits saillants de la présentation du 3 mai 2019, par Inga Petri, effectuée dans le cadre d’une séance de consultation sur la stratégie pour les industries créatives et culturelles.
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification relative aux Rapport/États financiers intermédiaires entrée en vigueur le 1er janvier 2011.
Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, codification administrative de la Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017 Document en anglais
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 9 mai 2016.
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er mars 2014.
Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 20 avril 2012.
Rapport sur les résultats de la consultation publique sur le vieillissement chez soi.
Norme multilatérale 11-103 sur les interdictions d’opérations pour manquement aux obligations de dépôt dans plusieurs territoires, entrée en vigueur initiale le 23 juin 2016
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 2 décembre 2013.
La stratégie vise à appuyer de façon active la poursuite de la connaissance scientifique ainsi que la cueillette et le stockage de données de manière à ce que ces dernières puissent être extraites, transférées, partagées et utilisées pour faciliter la prise de décisions fondées sur des éléments probants.
La présente politique a pour but d’établir les principes, les ressources, les standards, les procédures et les éléments constitutifs de la sécurité alimentaire.
This policy reviews the supports, guidelines and definitions as well as the school attendance areas.
La présente politique a pour objet de fournir une orientation permettant l’utilisation efficace et appropriée de la vidéosurveillance par le ministère de l’Éducation tout en protégeant les droits à la vie privée et les renseignements personnels des élèves, du personnel et du public.
Règle locale 11-802, Loi sur les valeurs mobilières, Règle établissant la modification no 16 à la Règle portant mise en œuvre des normes et des politiques des ACVM.
Remplissez ce formulaire si vous demandez une Allocation de formation des étudiants et désirez obtenir une somme supplémentaire pour subvenir aux besoins d’un conjoint à charge.
Demande de délivrance d’une licence d’aide-piégeur dans une zone de concession de piégeage.
Un élève a droit à une allocation s’il satisfait aux critères énoncés dans la politique sur l’hébergement et l’allocation pour hébergement. Le montant de l’allocation est examiné et déterminé annuellement par le ministère de l’Éducation.
La présente politique a pour but de fournir des directives qui s’appliquent aux bénévoles lorsque ces derniers participent à des activités à l’intérieur ou à l’extérieur des écoles du Yukon, y compris les bénévoles qui utilisent des véhicules personnels dans le cadre de ces activités.
La présente politique a pour objet de définir le processus que doit suivre le personnel d’Éducation Yukon à la suite de l’utilisation ou de la communication non autorisée de renseignements personnels au sein du Ministère.
Objectifs du rapport : vérifier le bon fonctionnement du système de contrôle de gestion et fournir une assurance raisonnable au gouvernement du Yukon et au ministère du Tourisme et de la Culture quant à la bonne gestion des fonds et des programmes, conformément au système. (En anglais)
La présente politique a pour objet de promouvoir la sécurité des personnes dans les écoles, de garantir que tous les membres de la communauté scolaire sont traités dans le respect et la dignité, de promouvoir une citoyenneté responsable, de créer un environnement où le conflit et la différence peuvent être traités de… more