Les documents

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6 décembre 2016

Données provenant de l’Enquête sur la chasse à l’orignal menée auprès des chasseurs en 2014 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

6 décembre 2016

Données provenant de l’Enquête sur la chasse à l’ours menée auprès des chasseurs en 2013 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

6 décembre 2016

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur l’éducation au Yukon, tenue le 6 décembre 2016, au cours de laquelle il a été question du nom du comité et des mesures à prendre pour mieux appuyer les enseignants.

1 décembre 2016

Compte-rendu des activités de la Société des alcools pour l’exercice financier 2015-2016. Document en anglais

30 novembre 2016

Remplissez ce formulaire avant de commencer votre saison de travail. Ce formulaire vous permet d’indiquer vos activités prévues pour la prochaine année dans le cadre de votre utilisation des terres approuvée pour l’exploitation minière.

26 novembre 2016

Document qui présente les principes et la marche à suivre en matière de gestion des renseignements personnels des citoyens.

25 novembre 2016

Données sur le produit intérieur brut par secteur d’activité pour l’année 2015 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

24 novembre 2016

Rapport d’une enquête menée en 2016 sur les valeurs de la population du Yukon en matière d’énergie préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

24 novembre 2016

Données sur la balance commerciale pour l’année 2013 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

23 novembre 2016

Formulaire utilisé par une association condominiale pour présenter une demande visant à grever un certificat de titre d’un privilège.

22 novembre 2016

Tableau des marges bénéficiaires de tous les produits de la Société des alcools du Yukon.

22 novembre 2016

Rapport annuel du budget et des activités de la Société d’habitation du Yukon réalisé après la clôture de l’exercice financier. Comprend l’état financier vérifié et le rapport du Vérificateur général. (En anglais)

16 novembre 2016

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 16 novembre 2016 de la demande de licence d’alcool de The Rising Sun Lounge.

16 novembre 2016

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 16 novembre 2016 de la demande de licence d’alcool du Tagish Holiday Park.

16 novembre 2016

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 16 novembre 2019 concernant la demande de licence d’alcool de Yukon BBQ Salmon and Rib. (en anglais)

11 novembre 2016

Feuilles de travail utilisées pour présenter une proposition de projet pour des activités minières de type 4. Énergie, Mines et Ressources. Yukon, Canada. Secrétariat de l’industrie des placers. (En anglais).

11 novembre 2016

Manuel utilisé pour présenter une proposition de projet pour des activités minières de type 4. (En anglais).

11 novembre 2016

Manuel utilisé pour présenter une proposition de projet pour des activités minières de type 4. (En anglais).

8 novembre 2016

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur l’éducation au Yukon, tenue le 8 novembre 2016, au cours de laquelle il a été question du remaniement du programme d’études, de la restructuration de la Direction des écoles publiques et... plus

5 novembre 2016

Utilisez ce formulaire pour demander à utiliser des dispositifs d’aide au témoignage pendant un procès, par exemple : l’utilisation d’un écran installé autour de la barre des témoins ou d’un système de vidéoconférence à partir d’une autre... plus

2 novembre 2016

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 2 novembre 2016 concernant la demande de licence d’alcool du Baked Café & Bakery. (en anglais)

24 octobre 2016

Remplissez ce formulaire pour céder un plan d’exploitation du quartz approuvé (permis) à un autre exploitant.

20 octobre 2016

Politique qui présente les rôles et les responsabilités des ministères en matière de gestion des atteintes à la vie privée soupçonnées ou avérées. Ce document impose aux ministères d’effectuer des enquêtes et de déployer des stratégies d’... plus

20 octobre 2016

Politique qui définit les processus d’élaboration, de réalisation et d’examen d’évaluations des facteurs relatifs à la vie privée.

19 octobre 2016

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 19 octobre 2016 de la demande de licence d’alcool de BBQ King.