Les documents

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20 novembre 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 20 novembre 2013 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Café Balzam. (En anglais)

12 novembre 2013

Lignes directrices concernant les demandes de licence ou de modification de licence pour l’exploitation d’une usine de traitement du gaz naturel ou d’une installation de gaz naturel liquéfié. (En anglais).

31 octobre 2013

Ce document explique la façon de préparer les plans de protection de l’environnement et les plans d’exploitation exigés pour la délivrance de permis d’extraction de quartz et de permis d’utilisation des eaux.

30 octobre 2013

Ce guide vise à aider les titulaires de permis à préparer le plan de fermeture et de remise en état qu’ils doivent faire approuver avant le début des travaux. On y décrit ce que doit contenir le plan.

17 octobre 2013

Analyse statistique du Yukon pour l’année 2003 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

11 octobre 2013

Cette carte de la région de la mer de Beaufort montre les titres d’aliénation et puits pétroliers et gaziers.

11 octobre 2013

Cette carte du sud-est du Yukon montre les titres d’aliénation et puits pétroliers et gaziers.

1 octobre 2013

Renseignements sur l’encéphalopathie des cervidés et sa prévention.

1 octobre 2013

Renseignements sur les tiques d'hiver et les mesures prises par le gouvernement du Yukon pour en savoir plus sur leurs effets. Document en anglais

1 septembre 2013

Ce document donne des précisions sur les garanties financières acceptables pour les activités minières. On y décrit entre autres les méthodes et les échéanciers prescrits pour calculer, gérer, revoir et rectifier les garanties. Document... plus

1 septembre 2013

Les distributeurs de combustible au Yukon qui font une déclaration de la taxe sur l’essence et les produits connexes admissible à une exonération doivent remplir ce formulaire pour obtenir une exonération de taxe.

1 septembre 2013

Remplissez ce formulaire si vous êtes un adulte et désirez déposer une demande de changement de nom. Remettez-le au Bureau des statistiques de l’état civil.

14 août 2013

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 14 août 2013 de la demande de licence d’alcool de l'Institut des arts et de la culture du Klondike.

14 août 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 14 août 2013 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Muktuk Adventures Ltd (En anglais)

30 juillet 2013

Analyse statistique du Yukon pour l’année 2012 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

17 juillet 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 17 juillet 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Bailey’s Pub & Steakhouse. (en anglais)

15 juillet 2013

Formulaire à utiliser pour faire une demande de recherche de certificat de titre de propriété au Yukon (Canada).

10 juillet 2013

Un médecin doit remplir ce formulaire pour confirmer qu’un parent a autorisé la collecte de renseignements médicaux et personnels sur l’anomalie congénitale de son enfant.

9 juillet 2013

Brochure expliquant comment les visiteurs peuvent chercher de l’or au Yukon. Les visiteurs peuvent apprendre quel équipement utiliser et où aller pour chercher de l’or. Document en anglais.

19 juin 2013

Décision rendue le 19 juin 2013 par la Commission des alcools du Yukon concernant la demande de licence d’alcool du Klondike Rib and Salmon, dossier n° 13-22. (En anglais)

15 mai 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 mai 2013 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Continental Divide Lodge. (En anglais)

15 mai 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool de Epic Pizza. (en anglais)

15 mai 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Ricky’s All Day Grill. (en anglais)

8 mai 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 8 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool de Epic Pizza. (en anglais)

8 mai 2013

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 8 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Meadows Lakes Golf Course Inc. (en anglais)