Les documents

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20 mai 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 20 mai 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par The Cutoff Restaurant & Pub. (En anglais)

7 mai 2015

Document décrivant la collaboration entre la Direction des ressources pétrolières et gazières et la Direction de la sécurité des bâtiments et des normes de construction. Il présente en détail les responsabilités et les activités... plus

6 mai 2015

Données historiques sur l’emploi au Yukon de 2005 à 2014 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

6 mai 2015

Données sur les ventes au détail au Yukon pour l’année 2014 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

5 mai 2015

Norme canadienne 25-101 sur les agences de notation désignées, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 5 mai 2015 Document en anglais

1 mai 2015

Le bulletin des relevés nivologiques et des prévisions hydrologiques du Yukon est rédigé et publié annuellement en mars, en avril et en mai. Ce bulletin contient un sommaire des conditions météorologiques et de l’écoulement fluvial de l’... plus

1 mai 2015

Remplissez ce formulaire pour enregistrer une société extra-territoriale établie à l’extérieur du Yukon.

1 mai 2015

Remplissez ce formulaire à titre de revendiquant pour la libération d’un privilège.

1 mai 2015

Remplissez ce formulaire à titre de déclaration attestant une revendication de privilège ou une libération.

1 mai 2015

Remplissez ce formulaire afin de revendiquer un privilège pour des matériaux ou des machines fournis ou installés.

1 mai 2015

Remplissez ce formulaire pour revendiquer un privilège visant des salaires pour travaux exécutés (revendiquant unique).

16 avril 2015

Avis d’appel modifié du gouvernement du Yukon déposé auprès de la Cour d’appel du Yukon (en anglais).

15 avril 2015

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 de la demande de licence d’alcool de la Winterlong Brewing Company.

15 avril 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 concernant la demande de licence d’alcool du Billy Goat Pub and Restaurant. (en anglais)

15 avril 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 concernant la demande de licence d’alcool de The Watershed. (en anglais)

15 avril 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Village Bakery and Deli. (En anglais)

15 avril 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Yukon Brewing Company. (En anglais)

15 avril 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Jake’s Diner. (En anglais)

15 avril 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 avril 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Takhini Gas Ltd. (En anglais)

13 avril 2015

Enquête sur l’emploi, la rémunération et les heures de travail en 2014 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

9 avril 2015

Ce document est la réponse du gouvernement du Yukon au rapport final du Comité spécial d’examen des risques et des avantages de la fracturation hydraulique rendu public le 19 janvier 2015.

8 avril 2015

Présentation des critères d’admissibilité (lignes directrices, normes et caractéristiques) et des processus de dépôt et d’examen des demandes de financement soumises par le public pour l’amélioration des routes rurales. (En anglais)

1 avril 2015

Présente le type de routes admissibles au Programme d’amélioration des routes d’accès aux ressources et explique comment votre organisme peut se voir accorder l’aide financière.

1 avril 2015

Renseignements sur les blessures causées par les morsures d’animaux, les répercussions de la rage chez les animaux et l’homme, et l’évaluation des risques de contracter la maladie. Document en anglais

1 avril 2015

Le bulletin des relevés nivologiques et des prévisions hydrologiques du Yukon est rédigé et publié annuellement en mars, en avril et en mai. Ce bulletin contient un sommaire des conditions météorologiques et de l’écoulement fluvial de l’... plus