Les documents

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15 septembre 2023

Analyse statistique mensuelle du Yukon pour août 2023 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

13 septembre 2023

Liste des compétences professionnelles recherchées chez un enseignant, un administrateur scolaire ou un enseignant de langues autochtones pour travailler dans les écoles du Yukon. En savoir plus sur les emplois en éducation

13 septembre 2023

Ce document présente les conditions d’admissibilité pour les athlètes qui souhaitent participer aux Jeux d’hiver de l’Arctique de 2024 à Mat-Su, en Alaska.

13 septembre 2023

Ce formulaire doit être rempli avant de participer à une épreuve éliminatoire d’Équipe Yukon pour les Jeux d’hiver de l’Arctique.

13 septembre 2023

Ce formulaire est destiné aux organismes directeurs de sport du Yukon qui accueilleront des épreuves éliminatoires des Jeux d’hiver de l’Arctique de 2024. Document en anglais

13 septembre 2023

Ce formulaire doit être rempli si un ou une athlète n’est pas en mesure de participer à une épreuve éliminatoire des Jeux d’hiver de l’Arctique de 2024. Il doit être soumis 48 heures avant le début de l’épreuve éliminatoire.

13 septembre 2023

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires, 9 septembre 2023 Lire les autres rapports. Document en cours de traduction

13 septembre 2023

Ce formulaire de candidature pour le personnel de mission présente les responsabilités du rôle avant, pendant et après les Jeux d’hiver de l’Arctique de 2024.

13 septembre 2023

Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 13 septembre 2023. Document en anglais

13 septembre 2023

Norme canadienne 14–101 sur les définitions, Loi sur les valeurs mobilières. Modification entrée en vigueur le 13 septembre 2023. Document en anglais

13 septembre 2023

Norme canadienne 33-109 sur les renseignements sur l’inscription. Modification entrée en vigueur le 13 septembre 2023. Document en anglais

13 septembre 2023

Norme canadienne 33-109, Annexe 6, Inscription d’une société, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Modification à la Norme canadienne 45-106 sur la dispense de prospectus, entrée en vigueur le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Codification administrative de l’Instruction complémentaire 52–107 sur les principes comptables et normes de vérification acceptables, entrée en vigueur le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Norme canadienne 81-102 sur les fonds d’investissement (auparavant les « organismes de placement collectif »), Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Codification administrative de la Norme canadienne 14–101 sur les définitions, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Modification à la Norme canadienne 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites, entrée en vigueur le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Modification à la Norme canadienne 62–103 sur le système d’alerte et questions connexes touchant les offres publiques et les déclarations d’initiés, entrée en vigueur le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Codification administrative de la Norme canadienne 62–103 sur le système d’alerte et questions connexes touchant les offres publiques et les déclarations d’initiés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 13 septembre 2023... plus

13 septembre 2023

Modification à la Norme canadienne 81–102 sur les organismes de placement collectif, entrée en vigueur le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Norme canadienne 94-102 sur la compensation des dérivés et la protection des sûretés et des positions des clients, entrée en vigueur de la modification le 13 septembre 2023 Document en anglais

13 septembre 2023

Norme canadienne 94-102 sur la compensation des dérivés et la protection des sûretés et des positions des clients, codification administrative du 13 septembre 2023 Document en anglais

12 septembre 2023

Données sur la situation de l’emploi au Yukon en août 2023 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

11 septembre 2023

Accord tripartite concernant le Programme territorial de candidature à l’immigration. L’accord tripartite est un document juridique qui fait état des rôles et des responsabilités de chacune des parties dans le cadre du Programme. Un... plus

11 septembre 2023

Processus provisoire d’évaluation des niveaux du programme d’apprentissage à compter de septembre 2023. Pour en savoir plus : demande d’inscription à un programme d’apprentissage du Yukon.