Les documents

Résultats 2101 - 2125 de 2640
Février 1, 2018
Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Érigone du Nord (Eriogonum flavum). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes... more
Février 1, 2018
Présentation animée par Juergen Korn dans le cadre de l’atelier-déjeuner des entrepreneurs qui a eu lieu le 1er février 2018 à Whitehorse.
Février 1, 2018
Conseils pour la collecte d’échantillons de différents types de sols. Les échantillons prélevés doivent permettre d’identifier les contaminants et des échantillons de confirmation devront prouver que le sol n’est plus pollué. (En anglais)
Février 1, 2018
Les installations de traitement de la terre permettent le traitement de matières polluées. Le protocole no 11 explique la marche à suivre pour prélever des échantillons dans ces installations. Des échantillons de confirmation doivent être... more
Février 1, 2018
Tous les groupes spéciaux à des fins de loisirs qui ont reçu du financement du CCLY doivent remplir un rapport de reddition des comptes avant le 31 mars.
Février 1, 2018
Use the special front axle overload permit form if you can prove: the front axle of your vehicle has a manufacturer’s rating that exceeds the requirement set out in the Highways Act Regulations, Section 13; and as long as your vehicle is... more
Janvier 30, 2018
Rédigé conjointement par les coprésidentes de la table ronde territoriale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées, ce mémoire a été présenté au gouvernement du Canada.
Janvier 30, 2018
Lignes directrices sur le transport des élèves par autobus scolaire
Janvier 29, 2018
Déclaration signée le 12 février 2016 et par laquelle les ministres du gouvernement territorial, les chefs des Premières nations du Yukon, les députés du territoire et des intervenants locaux s’engageaient à soutenir les communautés et les... more
Janvier 29, 2018
Ce document (en anglais) résume les messages qui ont été adressés aux participants lors du rassemblement 2015 des familles yukonnaises touchées par la disparition ou le meurtre d’une femme ou d’une fille autochtone au Yukon.
Janvier 29, 2018
Examen de la situation de l’emploi au Yukon pour l’année 2017 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Janvier 26, 2018
Document d’information (en anglais) sur les droits de chasse et de pêche des membres d’une Première nation ayant une entente définitive, des membres des Inuvialuit en vertu de la Convention définitive des Inuvialuit et des membres des... more
Janvier 26, 2018
Ce document fait état des normes locatives minimales à respecter au Yukon.
Janvier 26, 2018
Information sur les exigences touchant le paiement du loyer au Yukon.
Janvier 26, 2018
Information sur ce que vous pouvez faire lorsque le locataire ne paie pas le loyer à temps.
Janvier 26, 2018
Exigences que le locateur doit respecter en ce qui concerne les délais et les avis relatifs à une augmentation de loyer au Yukon.
Janvier 26, 2018
Document d’information sur les autres droits et responsabilités du locateur au Yukon.
Janvier 26, 2018
Description des règles et des exigences à respecter pour assurer la jouissance paisible d’un logement locatif au Yukon.
Janvier 26, 2018
Exigences que le locateur et le locataire doivent respecter relativement à l’accès à l’unité locative au Yukon.
Janvier 26, 2018
Description des règles et des exigences à respecter en ce qui concerne le changement des serrures d’une unité locative au Yukon.
Janvier 26, 2018
Responsabilités du locateur et du locataire lorsque la location prend fin au Yukon.
Janvier 26, 2018
Droits du locateur et exigences qu’il doit respecter pour reprendre possession d’une unité locative au Yukon.
Janvier 26, 2018
Responsabilités du locateur et du locataire et exigences qu’ils doivent respecter lorsque des biens sont abandonnés dans une unité locative au Yukon.
Janvier 26, 2018
Ce document (en anglais) contient des renseignements et des dates importantes à l’intention des parents ou tuteurs au sujet de l’inscription des élèves au programme d’immersion française précoce.
Janvier 25, 2018
Manuel des politiques de la Commission des alcools du Yukon