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… Page 1 de 5 RÈGLEMENT SUR LES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE DEMANDE DE … OU TERRITOIRE CODE POSTAL Page 3 de 5 E. Propriétaire du terrain sur lequel est situé le système de stockage (S’il y a … de famille Prénom Téléphone Courriel F. S’il s’agit d’un terrain loué, qui est la personne qui le loue? (S’il y a …
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… Si vous avez une concession de piégeage au Yukon, vous pouvez faire une demande de bail … l’emplacement de votre projet. Assurez-vous que le terrain est disponible et qu’il : n’empiète pas sur des terres visées par un règlement; n’empiète pas sur un terrain privé; ne nuit pas à d’autres usages. Vous pouvez …
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… Pour en savoir plus, écrivez à [email protected] Étude de la qualité des eaux souterraines dans la région de Whitehorse L’étude de la qualité des eaux souterraines … d’un aquifère par un puits. Il est ensuite analysé sur le terrain et en laboratoire. Pour l’étude, l’équipe prélève des …
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… Feuillet d’information sur le droit de la famille Règlement hors cour Chercher un terrain d’entente Ce ne sont pas tous les couples qui doivent … essayez de collaborer avec l’autre partie pour trouver un terrain d’entente avant de vous présenter devant la cour. Si …
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… Page 1 de 7 Introduction Si vous vous proposez de subdiviser votre … si vous êtes admissible à la subdivision de votre terrain. Avant de déposer une demande officielle … créée, jusqu’à concurrence de 1000 $. Par exemple, si un terrain est divisé en trois parcelles, vous devrez payer 200 …
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… RÈGLEMENT SUR LES DÉCHETS SPÉCIAUX DEMANDE DE PERMIS POUR DÉCHETS SPÉCIAUX YG(4481EQ)F4 Rev.06/2024 Page … etc.) Déchet Source Page 2 de 6 4. Propriétaire du terrain où sont produits, entreposés, manipulés ou éliminés … ci-dessus ou : Si le demandeur n’est pas propriétaire du terrain où se dérouleront les activités liées aux déchets …
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… RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES DEMANDE DE PERMIS POUR ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES GÉNÉRAL YG(5637ENV) … ou système Albers utilisé au Yukon) 5. Propriétaire du terrain où se situera la source des émissions Même personne … sites, joindre une feuille.) Noms* 5. S’agit-il d’un terrain loué? Si oui, par qui? * Si le demandeur n’est pas …
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… Creek Spring River Canyon Creek Roland Creek Malcolm River Camping Creek Kugaryuk Creek Difficult Creek Backhouse River … Sea Komakuk Beach Collinson Head Herschel Island Mer de Beaufort Workboat Passage Bell Bluff Mount Page Innissiaq … Beaufort Dispositions October, 2013 … Cette carte de la région de la mer de Beaufort montre les titres …
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… DEMANDE D’EXPLOITATION D’UN DÉPÔT DE RÉCIPIENTS À BOISSON • Toute personne autorisée à … du dépôt* (personne qui détient le titre de propriété du terrain sur lequel se trouve le dépôt) *Si la personne qui fait la demande n’est pas propriétaire du terrain, elle doit joindre à sa demande l’autorisation écrite …
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… Dans le cadre de son engagement continu à augmenter la disponibilité des … en consultation avec la collectivité. Les demandes de participation au tirage au sort doivent être déposées au plus tard le 2 septembre 2025 à 16 h 30 au bureau de la Direction de la gestion des terres, à Whitehorse, au …
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… au Yukon. C’est pourquoi les propriétaires se soucient de plus en plus de protéger leurs biens. Voici des moyens de … qu’à 2 conditions : l’espace disponible ou la pente du terrain privé sont insuffisants; les travaux se déroulent … longe la ligne naturelle des hautes eaux) qui jouxte le terrain privé. La personne ou l’entreprise doit expliquer, …
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… located on the southwest shore. This location contains camping sites and a gravel shoreline, which can be used as a … au lac Morley, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone . Document en anglais. … Programme de surveillance du touladi – Lac Morley (2018) …
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… Page 1 de 3 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UN SERVICE … Elle peut être, ou non, propriétaire du bâtiment ou du terrain. Le nom de l’entreprise est le nom enregistré auprès … Adresse courriel Téléphone du propriétaire du bâtiment/terrain Adresse postale du propriétaire du bâtiment ou du …
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… suivantes : moment où vous avez aperçu le feu; étendue de l’incendie (feu de camp, taille d’un terrain de baseball ou de soccer, etc.); couleur de la fumée; …
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… borne no 1 : Inscription borne no 2 : __________ milles de ____________________________________________________ sur … W et JE DÉCLARE SOUS SERMENT : 1. qu’à ma connaissance, le terrain est localisable à des fins de prospection en vertu … 20_____, j’ai procédé au marquage sur le terrain, conformément en tous points aux dispositions de …
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… Page 1 de 5 Cochez TOUTES LES CASES qui s’appliquent à votre … du présent avis. À ma connaissance, l’étendue de terrain comprend un terrain découvert ou abandonné. Longueur estimative (miles) …
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… Loi de 2015 sur les condominiums Consultation à propos du règlement Guide des propriétaires et des acheteurs de condominiums Résumé du règlement sur les condominiums … 8 4. Condominiums de terrain nu … partie d’une partie privative. On parle de condominium de terrain nu lorsque la partie privative est Résumé du …
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… spéciale dans un aéroport ou un aérodrome du Yukon. Avant de déposer votre demande Si vous comptez organiser une … le but, les dates, les heures et le nombre d’employés ou de bénévoles. Si nous sommes en mesure de répondre favorablement à votre demande, nous vous …
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… nouvelle loi sur les terres publiques. La loi encadrera de nombreux types d’utilisation des terres pour le … ententes définitives des Premières Nations dans un esprit de coopération et régira la gestion au jour le jour des … pour encadrer et gérer les activités récréatives (cabanes, camping, véhicules hors route, vélo, randonnée). Elle …
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… du Programme d’indemnisation pour cause d’inondation de 2023 de la Société d’habitation du Yukon Révision : 30 … ou du bâtiment et être propriétaire ou locataire du terrain, y compris une habitation sur les terres d’une … votre nom doit figurer sur le titre de propriété du terrain où se trouve la résidence principale. • Vous devez …
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… When you reach the notch you can regain the trail. Camping in this part of Bradshaw’s Brook would be … comment se rendre au cairn construit en l’honneur de Geoff Bradshaw. Publiée par la Commission géologique du … comment se rendre au cairn construit en l’honneur de Geoff Bradshaw …
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… Date de la dernière mise à jour : 4 juin 2019 Date d’approbation … Doit comprendre une carte à l’échelle montrant comment le terrain sera utilisé. En conformité avec la présente … cet usage et réalisé par une personne qui habite sur le terrain. Collectivités locales : Des collectivités locales …
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… Page 1 of/de 1 WILDERNESS TOURISM LICENSING ACT RENTAL REPORTING LOI … • Indiquer le nombre d’articles loués. ATV Véhicule tout terrain______ Horse Cheval ________________ Motorboat For … location Endroit de larrivée: GeneralLoc: Véhicule tout terrain: Bicyclette: Canot: Cheval: Kayak: Motomarine: …
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… 1 Introduction Députés de l’Assemblée législative du Yukon, Aînés, chefs et conseillers respectés, chers invités et membres de la population qui nous regardent et nous écoutent à distance dans tout le territoire, j’ai l’honneur de vous souhaiter la bienvenue à la 36e session de …
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… Page 1 de 3 CONSEIL SCOLAIRE DE L’ÉCOLE DE WHISTLE BEND Procès-verbal de l’assemblée générale … a pris les devants en ce qui concerne l’équipement du terrain de jeu et milite pour obtenir plus d’espace et …