Résultats
Résultats 7401 - 7425 de 13113
Basic page |
… du tabac pour lesquels la taxe exigible au Yukon n’a pas été payée; achetez au Yukon des produits du tabac qui … (Yukon) Y1A 2C6 Marquage des produits du tabac Le Yukon n’a pas d’exigences de marquage des produits du tabac. Ainsi, … mieux comprendre la Loi de la taxe sur le tabac . S’il y a contradiction entre la formulation des bulletins et celle …
Documents |
… le secteur des ressources géothermiques du Yukon? Y a-t-il des sujets ou des domaines d’intérêt dont le …
Documents |
… réglementée mèneront cette activité. *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Page 2 de 2 Réservé à … et divulgués en conformité avec les paragraphes 29 a) et c) de la Loi sur l’accès à l’information et la … à des fins de recherche et de statistiques en ce qui a trait aux ressources humaines. Dans ce dernier cas, …
Documents |
… increased by 619, while goods producing industries saw a decrease of 77 jobs. The largest increase2 was in the … monthly by integrating information from three sources: a census of payroll deduction records provided by the Canada … information from the Labour Force Survey (LFS), which is a household survey. The LFS includes people who are …
Documents |
… canadien relativement aux systèmes d’aéronefs télépilotés a été modifié en 2018-2019, à la partie IX – Systèmes … travaux reliés à l’extraction, comme l’indique la partie A de l’annexe. La photographie aérienne en elle-même ne … défini comme suit : Période de l’année durant laquelle : (a) le sol est suffisamment gelé pour supporter un véhicule – …
Documents |
… demandé Budget total du projet Date de début du projet A A A A - M M - J J Date de fin du projet A A A A - M M - J J …
Documents |
… approuvant la modification, l’ajout ou le remplacement a été dûment adoptée, ◦ l’avis de modification de règlements … modification. Le registrateur des titres de biens-fonds n’a pas l’obligation de s’assurer que la modification ou le … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
Documents |
… 2024 and increased 1.8% compared to November 2025. On a preliminary annual basis (not seasonally adjusted), retail … facilitate comparisons of the cumulative change throughout a calendar year. • Retail sales estimates for the latest …
Documents |
Documents |
… touchée par la crise des opioïdes. C’est une crise qui a des conséquences dévastatrices sur les individus, les …
Documents |
… ne s’appliquent des exceptions prévues aux alinéas 14(5)a) à f) du Règlement sur les aménagements par étapes, … le dirigeant ou l’administrateur signataire atteste qu’il a l’autorisation de souscrire l’instrument au nomde la … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
Documents |
… Bonjour, Nous vous informons qu'une éclosion de COVID-19 a été déclarée pour la classe de 4e année de l'École … le Centre de lutte contre les maladies transmissibles a été informé de plusieurs autres cas positifs de COVID-19 à … d’exposition liés à différentes situations. Si on vous a recommandé de vous isoler et de surveiller l’apparition de …
Documents |
… Apprenez quoi faire si votre puits privé a été touché par les inondations. Cette ressource …
Documents |
… documents Yukon government’s (YG) progress on achieving a representative public service as outlined within Schedule A – Chapter 22 of each Yukon First Nation Final Agreement. … expanded RPS Working Group identified individuals to form a development team, consisting of representatives from Ta’an …
Documents |
… provide feedback on regulation change proposals through a survey or at a community meeting. Public feedback is captured in a “What we Heard” report and published online. Public …
Documents |
… policy is broken into two groups: carriers with less than a 65 per cent risk rating and carriers with a 65 per cent risk factor or higher. Additional Context: National Safety Code (NSC) has a warning process that notifies carriers when reaching 25 per …
Documents |
… œuvre pour améliorer la vie des personnes LGBTQ+ et qui a à son actif une vaste expérience de travail auprès des … Synthèse des résultats La pré-consultation nous a permis de cerner les secteurs à privilégier en matière de … propos des lacunes et des discordances observées en ce qui a trait aux politiques, aux pratiques et aux services …
Documents |
… : DIRECTIVES YG(4803FQ)F1 Rev.08/2019 Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Les exploitants …
Documents |
… has worked as a Welder from __________________ _____, __________ to __________________ _____, __________ for a total of ____________ hours spending the following … Access to Information and Protection of Privacy Act s.15(a) and (c)(i). If you have any questions, please call …
Documents |
… ne constitue pas son lieu d’habitation principal. • Il y a actuellement au Yukon environ 500 occupants non autorisés …
Documents |
… Yukon et qu’ils seront utilisés au Yukon. Signature Date A A A A - M M - J J https://yukon.ca/fr/remises-�co�nergie …
Documents |
… S O U R C E S D U Y U K O N Photo : Carol Ann Gingras G R A I N O T H È Q U E CONSERVATION DES SEMENCES Pour conserver … temps de mûrir avant les premiers gels, mais cette méthode a été utilisée par des conservateurs de semences locaux, …
Documents |
… 3. Fabricant et modèle de l’usine 4. L’usine : n’a pas été modifiée a été remise à neuf ou modifiée (détailler les modifications …
Documents |
… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à l’École élémentaire …