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… des chirurgies esthétiques; interdiction, restriction (permis requis) ou acceptation (aucun permis requis) d’espèces exotiques; normes de soins pour les …
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… de parcelle 1 2 3 4 5 6 7 Vous devrez présenter : ☐ Le permis d’exploitation d’entreprise délivré par la Ville de … d’occupation ou un rapport final d’inspection et un permis de construction obtenu au cours des 24 derniers mois. …
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… enclos soit d’un véhicule de transport; • se procurer un permis pour faire entrer des moutons ou des chèvres au Yukon. … animale. Quelle est la marche à suivre pour obtenir un permis d’importation? Toute personne qui souhaite importer … peuvent s’appliquer. Si la demande est approuvée, un permis sera délivré au demandeur. Les conditions énoncées au …
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… le Règlement sur les lieux pollués exige l’obtention d’un permis qui impose des conditions sur le choix du site, ainsi … construction et l’exploitation d’une telle installation. Permis pour les installations de traitement de la terre Un permis est requis pour la construction et l’exploitation …
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… de demande aux fins de consultation ultérieure. Autres permis et autorisations connexes Voici une liste d’autres … et d’organismes chargés de la délivrance de permis et d’autorisations connexes. Selon la nature de votre … 867-667-5741 Courriel : [email protected] • Permis de construction et de plomberie (à l’extérieur de …
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… des déchets solides commerciaux. Le Règlement exige un permis pour l’exploitation des installations de traitement … En cas de divergence entre le présent document et le permis, le permis aura préséance. Demande de permis et évaluation de …
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… Page 1 de 5 DEMANDE DE PERMIS DE PAISSANCE YG(3345Q)F5 Rev.12/2023 Note aux … et des conseils sur la façon de préparer la demande de permis de paissance. Les renseignements fournis ont pour but … au projet prévu. Le présent formulaire et la demande de permis de paissance ne constituent que des requêtes. Le dépôt …
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… apportés à la distribution et à l’attribution des permis dans la partie est de la Zone de gestion (ZGG) 7 sur … les résultats du sondage indiquent que l’attribution de permis par UGM a entraîné un afflux de chasseurs dans … au maintien des populations de mouflons. L’attribution de permis par sous-zone de gestion du gibier (SZGG) répartit la …
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… Mise en fourrière de longue durée En cas de suspension de permis de conduire de 90 jours, votre véhicule sera mis en … durée : conduite avec facultés affaiblies; conduite sans permis valide; délit de fuite; conduite sans assurance. … d’assurance, un justificatif d’immatriculation et un permis de conduire valide afin de récupérer votre véhicule. …
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… qui régit la profession faisant l’objet de la demande de permis, de licence ou de certificat. Ils seront utilisés aux … sur l’assureur Nom de l’assureur non titulaire d’un permis auprès duquel l’assurance est souscrite Adresse postale de l’assureur non titulaire d’un permis auprès duquel l’assurance est souscrite Renseignements …
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… de demande aux fins de consultation ultérieure. Autres permis et autorisations connexes Voici une liste d’autres … et d’organismes chargés de la délivrance de permis et d’autorisations connexes. Selon la nature de votre … 867-667-5741 Courriel : [email protected] • Permis de construction et de plomberie (à l’extérieur de …
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… d’envergure de la Stratégie : prolonger la saison de camping du 1 er mai au 30 septembre; aménager un nouveau camping près de Whitehorse, qui comptera jusqu’à 150 … mettre à l’essai un système de réservation des sites de camping ; élaborer un plan pour le réseau de parcs. Lire la …
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… 2019 2 Pourquoi les installations titulaires d’un permis devraient-elles employer la gestion adaptative? Les … de traitement des déchets solides titulaires d’un permis sont tenues de se doter d’un PGA si les concentrations … des eaux souterraines conformément aux conditions du permis qui leur a été délivré en vertu de la Loi sur …
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… Information sur la délivrance des permis de conduire, le dépôt d’une demande de révision et les …
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… où la construction peut commencer. À cette étape, tous les permis nécessaires ont été délivrés et toutes les sources de … du Yukon d’une lettre d’approbation et d’engagement. Les permis d’aménagement sont fournis au moment de signer … le projet respecte les plans de zonage actuels et les permis d’aménagement) • Confirmation que la conception du …
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… de camp et feux à ciel ouvert) Vous devez posséder un permis de brûlage en règle pour allumer un feu à ciel ouvert entre le 1er avril et le 30 septembre. Un permis n’est pas nécessaire pour les feux servant à cuisiner … avec les villes de Whitehorse et de Dawson pour obtenir un permis de brûlage valide sur leur territoire. Les permis sont …
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… les peines en cas d’infraction et la suspension du permis de conduire …
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… Information sur les permis, la réglementation et les normes de sécurité pour …
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… véhicule, le renouvellement d’une immatriculation et les permis requis pour un véhicule ou une remorque …
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… sont actuellement en service au Yukon – devront obtenir un permis d’émissions atmosphériques. Les modifications au … le 1 er juillet 2025. Les opérateurs devront obtenir un permis d’émissions atmosphériques avant la mise en service de …
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… de cet exemple de plan d’étage pour votre demande de permis de construction ou de plomberie. …