Résultats
Résultats 876 - 900 de 1895
Documents |
… 5 LICENCES ET PERMIS … Simplifier et moderniser la délivrance des licences et des permis a) Permettre la transmission des avis sur les licences … bois d’œuvre.) d) Ajouter des droits de demande pour les permis de récolte de morille à des fins commerciales 2) … par les communautés c) Améliorer la flexibilité des permis d’exploitation des ressources forestières en …
Public engagements |
… de chasse à accès restreint utilisé pour accorder des permis de chasse dans les zones où les prises sont limitées. …
Documents |
… manifeste. Il s’agit là d’une condition inhérente à tout permis délivré au titre de la Loi sur l’environnement … Au Yukon, le numéro d’identification correspond au permis délivré au titre de la Loi sur R èg le m en t su r le … suivra le format YG42-XXX, correspondant au numéro de son permis d’installation de déchets spéciaux. • Renseignements …
Documents |
… . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Terrains de camping, parcs et installations touristiques . . . . . . . . …
Documents |
… de l’extraction du quartz au Yukon. En savoir plus sur les permis d’extraction du quartz Document en anglais. …
Documents |
… DÉSIGNATION OFFICIELLE conformément au permis d’élimination des eaux usées numéro … les travaux électriques ont été effectués en vertu d’un permis d’électricité par un entrepreneur-électricien …
Documents |
… DÉSIGNATION OFFICIELLE conformément au permis d’élimination des eaux usées numéro … les travaux électriques ont été effectués en vertu d’un permis d’électricité par un entrepreneur-électricien …
Documents |
… portatif, outils Matériel pour l’éviscération Permis et sceaux 2 bâches neuves Câble (de 15 à 30 … Ai-je réglé le viseur de mon arme à feu? Ai-je mon permis, mes sceaux et un exemplaire du Guide de la chasse? … portatif, outils Matériel pour l’éviscération Permis et sceaux 2 bâches neuves Câble (de 15 à 30 …
Documents |
… Ce document est le résultat d’un processus d’examen qui a permis de mettre à jour l’ancienne version datant de 2006. …
Documents |
… Premières Nations et des municipalités. Ces rencontres ont permis de répondre à des préoccupations précises soulevées … esthétiques animales. • Interdiction, la restriction (permis requis) ou l’acceptation (aucun permis requis) des espèces exotiques. • Normes de soins pour …
Documents |
… Permis no : ___________________________________ Déclaration …
Documents |
… étage Arrêt d’autobus Stationnement de longue durée Avec permis Fairchild P lace Stationnement de courte durée … accessible / pour véhicules de location / avec permis Escaliers Garantie Magasin Navette Taxis Aire …
Basic page |
… de dérogation? Téléchargez le formulaire de demande de permis d’aménagement ; Remplissez le formulaire. Joignez-y un … courriel à [email protected] pour savoir si d’autres permis sont requis (pour bâtiments ou autres). Contactez … également votre municipalité pour savoir si d’autres permis sont nécessaires. Si votre demande est refusée Vous …
Documents |
… name • Nom du détaillant Permit number • Numéro du permis Phone • Téléphone Period covered • Période couverte : … Retailer name Nom du détaillant: Permit number Numéro du permis: Phone Téléphone: Year Année: Quarter: Off A1: A2: A3: …
Déclaration de la ministre Jeanie McLean à l’occasion de la Journée mondiale de la pensée des Guides
News |
… en apprendre davantage sur le plein air (notamment au camping des Guides à la baie M’Clintock du lac Marsh), …
Documents |
… d’emploi et de la location résidentielle une demande de permis de calcul de la moyenne des heures de travail sur une période précise (de plus de deux semaines). Un tel permis peut être accordé si l’une des conditions suivantes … heures si ladite période comprend un jour férié. Note : Un permis en vertu de l’article 10 de la Loi ne peut pas être …
News |
… la simplification du processus de délivrance de permis et le cadre régissant la désignation des lieux … Il faut donner de la flexibilité dans la normalisation des permis pour les remises en état. Il faut permettre aux …
Public engagements |
… La consultation a permis d’orienter l’élaboration du plan d’interprétation de …