Soutien aux élèves ayant des capacités diverses ou des besoins particuliers

Chaque enfant est unique, avec ses forces et ses limites. Nous avons à cœur de faire de notre système d’éducation un milieu inclusif contribuant à la réussite des élèves grâce à un enseignement adapté :

  • à leur style d’apprentissage;
  • à leurs besoins.

Certains élèves ont des capacités diverses ou des besoins particuliers et peuvent nécessiter des mesures de soutien, des modifications ou des adaptations qui leur sont propres afin de faciliter leur apprentissage.  

Nous offrons une gamme de mesures de soutien aptes à favoriser la réussite scolaire des élèves et les aider à atteindre leurs objectifs. Le soutien offert est adapté à chaque élève.  

Qu’est-ce que l’éducation inclusive et l’éducation spécialisée?

L’éducation inclusive repose sur le principe voulant que les élèves ayant des capacités d’apprentissage diverses et provenant d’horizons divers devraient avoir des chances égales :

  • d’apprendre;
  • de réussir;
  • de viser l’excellence dans tous les aspects de leur éducation.  

Elle vise également les enfants ayant des besoins d’apprentissage particuliers, c’est-à-dire les enfants qui présentent une ou plusieurs des atypies suivantes :

  • d’ordre intellectuel;
  • de communication;
  • de comportement;
  • d’ordre physique. 
Comment appuie-t-on les élèves ayant des capacités diverses ou des besoins d’apprentissage particuliers?

Nous utilisons le modèle de réponse à l’intervention (RAI) pour :

  • cerner les besoins de l’élève;
  • offrir les mesures de soutien pertinentes.  

Ce modèle est conçu pour :

  • détecter de façon précoce les élèves qui ont besoin d’être soutenus dans leur apprentissage;  
  • s’assurer que les interventions donnent les résultats escomptés et que l’élève progresse.  

Le modèle comporte cinq étapes :  

  1. Dépistage et évaluation des élèves nécessitant un soutien supplémentaire.  
  2. Planification d’interventions efficaces auprès de l’élève.
  3. Préparation d’un plan d’apprentissage pour l’élève et planification de la mise en œuvre des mesures de soutien.
  4. Évaluation des interventions pour déterminer si elles répondent aux besoins de l’élève et consignation des résultats.
  5. Communication aux parents des progrès de l’élève découlant des mesures de soutien en place.

Détermination des mesures de soutien nécessaires 

  1. Les enseignants collaborent avec les familles pour identifier les élèves nécessitant du soutien supplémentaire et déterminer s’ils peuvent répondre à leurs besoins en faisant certains ajustements en classe.
  2. Si l’élève a besoin de soutien plus poussé, l’enseignant l’aiguille vers l’équipe scolaire. Les parents ou tuteurs légaux peuvent eux-mêmes demander à rencontrer l’équipe scolaire à n’importe quel moment.  
  3. L’équipe scolaire évalue les besoins de l’élève et les mesures permettant d’y répondre en faisant appel aux commentaires et observations :
    • des parents ou tuteurs;  
    • des Services de soutien aux élèves, au besoin.
  4. L’équipe scolaire peut aussi demander qu’une évaluation formelle ou spécialisée soit effectuée par un expert, ce que facilitera l’équipe des Services de soutien aux élèves.
  5. Avec l’aide des parents ou des tuteurs, l’équipe scolaire dressera un plan de soutien à l’apprentissage pour l’élève fondé sur les évaluations :
    • informelles; et  
    • formelles.
  6. L’enseignant et le personnel de soutien mettent en place les stratégies et les mesures de soutien décrites dans le plan de soutien à l’apprentissage de l’élève.  
  7. L’enseignant fait part aux parents :
    • des progrès de l’élève;
    • de l’efficacité des interventions menées auprès de lui.  

Quel est le rôle d’une équipe scolaire?

L’équipe scolaire est un groupe qui travaille de façon collaborative à la résolution de problèmes en vue de répondre aux besoins des élèves à l’école.

Elle se compose des personnes suivantes :

  • le titulaire de classe de l’élève;
  • le directeur ou le directeur adjoint;
  • un orthopédagogue ou un autre enseignant spécialisé;
  • un conseiller scolaire;
  • les parents ou tuteurs;
  • l’élève (si cela est approprié);
  • des spécialistes des Services de soutien aux élèves;
  • des représentants d’autres services communautaires, au besoin.

L’équipe scolaire détermine le soutien supplémentaire dont l’élève a besoin en collaboration avec d’autres parties intéressées, notamment :

  • les parents ou tuteurs;
  • l’élève lui-même.

Un parent ou tuteur peut en tout temps demander une rencontre avec l’équipe scolaire pour discuter des points suivants concernant l’enfant :

  • ses besoins;
  • les mesures de soutien offertes;
  • les plans le concernant.
Qu’est-ce qu’un plan d’apprentissage?

Un plan de soutien à l’apprentissage décrit les mesures de soutien dont un élève a besoin à l’école, ainsi que :

  • les objectifs d’apprentissage particuliers;
  • les résultats visés.

Trois types de plans peuvent être dressés par le personnel scolaire pour faire état des mesures de soutien que nécessite un élève ayant des besoins d’apprentissage divers :

  • plan d’études individualisé (PÉI);
  • plan d’apprentissage de l’élève (PAÉ); 
  • plan de soutien comportemental (PSC).

Chaque plan est conçu de manière à s’assurer que l’élève bénéficie des mesures de soutien adéquates et aucun d’entre eux ne limite le type de soutien qui peut être fourni.  

Plan d’études individualisé

Aux termes de la Loi sur l’éducation¸un plan d’études individualisé (PÉI) est dressé pour les élèves ayant des difficultés d’apprentissage en raison d’une ou de plusieurs atypies :  

  • d’ordre intellectuel;
  • de communication;
  • de comportement;
  • d’ordre physique.

Le plan décrit :

  • les modifications apportées au programme d’études pour répondre aux besoins de l’élève;

  • les mesures de soutien fournies;  
  • les objectifs d’apprentissage personnels;
  • la façon dont les progrès sont évalués et communiqués aux parents.  

Le personnel scolaire rencontre les parents ou tuteurs au moins trois fois durant l’année scolaire pour discuter du PÉI et leur remet chaque année trois rapports écrits faisant état des progrès de l’élève par rapport aux objectifs énoncés dans le PÉI.  

Plan d’apprentissage de l’élève 

Un plan d’apprentissage de l’élève (PAÉ) décrit les adaptations faites à l’égard d’un élève en mesure, grâce à certaines interventions ciblées, d’atteindre les résultats d’apprentissage du programme d’études régulier.

Ces élèves, bien qu’ils ne soient pas considérés comme étant en difficulté, ont besoin :

  • de mesures de soutien particulières;
  • d’adaptations pour leur permettre de réaliser leur plein potentiel.

Le terme « adaptation » désigne une stratégie ou une mesure de soutien visant à favoriser la réussite de l’élève :

  • dans l’exécution d’une tâche;
  • dans l’exécution d’un travail;
  • à un examen.

Il pourrait aussi s’agir d’une stratégie d’évaluation différente pour établir que l’élève satisfait aux normes d’apprentissage prescrites dans le programme d’études régulier.

Exemples d’adaptation :

  • permettre l’utilisation d’une calculatrice en mathématiques pour appuyer l’acquisition de compétences en numératie;
  • faciliter l’accès à des livres audio pour appuyer l’acquisition de compétences en littératie;
  • accorder plus de temps pour un travail, une tâche ou un examen afin de faciliter le traitement de l’information;
  • autres mesures plus intensives, comme le recours à la technologie d’aide ou un soutien en orthophonie ou ergothérapie, selon les besoins de l’élève.

Les adaptations et mesures de soutien doivent répondre adéquatement aux besoins de l’élève et elles peuvent changer au fil des ans, à mesure qu’il évolue dans son apprentissage.

Le personnel scolaire informe les parents de l’efficacité des adaptations énoncées dans le PAÉ par la voie de :

  • relevés de notes;  
  • comptes-rendus informels (par exemple des rencontres) exigés pour tous les élèves durant l’année scolaire.

Il peut aussi rencontrer les parents en dehors des périodes prévues pour la communication des résultats scolaires. 

Plan de soutien comportemental 

Les plans de soutien comportemental (PSC) visent les élèves ayant des comportements non souhaitables à l’école qui ne découlent pas de difficultés d’apprentissage.

Un PSC décrit les mesures de soutien et les interventions qui favorisent :

  • l’adoption de comportements positifs;  
  • l’autorégulation de l’élève.

L’élève visé par un PSC suit le programme d’études régulier tout en bénéficiant de mesures de soutien et d’intervention ciblées, par exemple l’autorisation de prendre des pauses à certains moments de la journée. 

Le personnel scolaire informe les parents de l’efficacité des mesures de soutien et interventions décrites dans le PSC par la voie de :

  • relevés de notes; 
  • comptes-rendus informels (par exemple des rencontres) exigés pour tous les élèves durant l’année scolaire.

Il peut aussi rencontrer les parents en dehors des périodes prévues pour la communication des résultats scolaires

Vous vous demandez si votre enfant obtiendra son diplôme s’il suit un plan d’apprentissage?

L’évaluation des compétences des élèves en vue de l’obtention du diplôme d’études secondaires se fait de la 10e à la 12e année. Les enseignants commencent à évaluer la capacité des élèves à satisfaire aux exigences d’obtention du diplôme en 10e année.

Chaque enfant est unique. Parlez à l’enseignant, au conseiller scolaire ou à la direction de l’école pour savoir si votre enfant est sur la bonne voie.

En savoir plus sur les crédits et les conditions à satisfaire pour l’obtention du diplôme d’études secondaires

Quels sont vos recours pour assurer à votre enfant le soutien dont il a besoin?

Le droit d’un enfant de suivre un programme d’études conforme à ses besoins est enchâssé dans la Loi sur l’éducation.

En vertu de la section 2 de la partie 3 de la Loi sur l’éducation, un PÉI doit être dressé pour tout enfant :

  • considéré comme étant en difficulté;  
  • devant être placé dans un programme d’enseignement à l’enfance en difficulté. 

Un élève peut toutefois avoir besoin de soutien supplémentaire à l’école sans pour autant nécessiter un PÉI. L’article 10 de la Loi sur l’éducation (Droit à l’éducation) établit que toute personne a le droit d’avoir accès au programme d’études qui correspond à ses besoins.  

Ces dispositions de la Loi sur l’éducation nous obligent à veiller à ce que tous les élèves reçoivent le soutien dont ils ont besoin à l’école.

Il nous revient d’offrir les mesures de soutien énoncées dans un plan de soutien à l’apprentissage visant un élève. Il nous incombe également :

  • d’assurer un suivi annuel des mesures et stratégies mises en œuvre;
  • de faire part aux parents ou tuteurs des progrès réalisés par leur enfant grâce au soutien dont il bénéficie;
  • d’aviser les parents ou tuteurs de toute modification apportée au plan dont l’enfant fait l’objet ou au soutien qui lui est offert.  

Insatisfait du soutien fourni à votre enfant? 

Si vous croyez que votre enfant ne reçoit pas le soutien dont il a besoin, la première chose à faire est de communiquer avec son enseignant.

Vous pouvez également demander à rencontrer l’équipe scolaire en tout temps pour discuter des besoins de votre enfant.  

Si vous n’obtenez pas satisfaction, d’autres recours s’offrent à vous pour faire valoir votre point de vue. Voici la marche à suivre :

  1. Si le problème n’est pas résolu à la suite de votre rencontre avec l’enseignant, vous pouvez vous adresser au directeur ou directeur adjoint.  
  2. Si le problème n’est pas résolu à cette étape, vous pouvez vous adresser au surintendant ou au conseil ou à la commission scolaire.  
  3. Si le problème n’est pas résolu à cette étape, vous pouvez en saisir le sous-ministre adjoint des Services scolaires.

Ces étapes respectent le processus de résolution de conflits établi pour s’assurer que les préoccupations des parents sont dûment entendues et traitées.

Vous avez également la possibilité de vous adresser au Tribunal d’appel de l’éducation si vous n’êtes pas d’accord avec l’une ou l’autre des décisions suivantes :

  • a désignation de l’élève à titre d’élève en difficulté ou non;
  • le plan d’études individualisé adopté à l’égard de votre enfant.
Des questions sur les mesures de soutien ou le plan d’apprentissage?

Si vous avez des questions sur le plan d’apprentissage de votre enfant ou les mesures d’accompagnement qui lui sont offertes, communiquez avec son enseignant.
 
Pour toute question sur les mesures ou nos processus, veuillez consulter le guide sur les services de soutien aux élèves.

Note : Étant donné la publication récente du rapport d’examen sur l’éducation inclusive et l’éducation spécialisée, le guide est à l’étude.

Nous utilisons le modèle de réponse à l’intervention (RAI) pour :

  • cerner les besoins de l’élève;
  • offrir les mesures de soutien pertinentes.  

Ce modèle est conçu pour :

  • détecter de façon précoce les élèves qui ont besoin d’être soutenus dans leur apprentissage;  
  • s’assurer que les interventions donnent les résultats escomptés et que l’élève progresse.  

Le modèle comporte cinq étapes :  

  1. Dépistage et évaluation des élèves nécessitant un soutien supplémentaire.  
  2. Planification d’interventions efficaces auprès de l’élève.
  3. Préparation d’un plan d’apprentissage pour l’élève et planification de la mise en œuvre des mesures de soutien.
  4. Évaluation des interventions pour déterminer si elles répondent aux besoins de l’élève et consignation des résultats.
  5. Communication aux parents des progrès de l’élève découlant des mesures de soutien en place.

Détermination des mesures de soutien nécessaires 

  1. Les enseignants collaborent avec les familles pour identifier les élèves nécessitant du soutien supplémentaire et déterminer s’ils peuvent répondre à leurs besoins en faisant certains ajustements en classe.
  2. Si l’élève a besoin de soutien plus poussé, l’enseignant l’aiguille vers l’équipe scolaire. Les parents ou tuteurs légaux peuvent eux-mêmes demander à rencontrer l’équipe scolaire à n’importe quel moment.  
  3. L’équipe scolaire évalue les besoins de l’élève et les mesures permettant d’y répondre en faisant appel aux commentaires et observations :
    • des parents ou tuteurs;  
    • des Services de soutien aux élèves, au besoin.
  4. L’équipe scolaire peut aussi demander qu’une évaluation formelle ou spécialisée soit effectuée par un expert, ce que facilitera l’équipe des Services de soutien aux élèves.
  5. Avec l’aide des parents ou des tuteurs, l’équipe scolaire dressera un plan de soutien à l’apprentissage pour l’élève fondé sur les évaluations :
    • informelles; et  
    • formelles.
  6. L’enseignant et le personnel de soutien mettent en place les stratégies et les mesures de soutien décrites dans le plan de soutien à l’apprentissage de l’élève.  
  7. L’enseignant fait part aux parents :
    • des progrès de l’élève;
    • de l’efficacité des interventions menées auprès de lui.  

Quel est le rôle d’une équipe scolaire?

L’équipe scolaire est un groupe qui travaille de façon collaborative à la résolution de problèmes en vue de répondre aux besoins des élèves à l’école.

Elle se compose des personnes suivantes :

  • le titulaire de classe de l’élève;
  • le directeur ou le directeur adjoint;
  • un orthopédagogue ou un autre enseignant spécialisé;
  • un conseiller scolaire;
  • les parents ou tuteurs;
  • l’élève (si cela est approprié);
  • des spécialistes des Services de soutien aux élèves;
  • des représentants d’autres services communautaires, au besoin.

L’équipe scolaire détermine le soutien supplémentaire dont l’élève a besoin en collaboration avec d’autres parties intéressées, notamment :

  • les parents ou tuteurs;
  • l’élève lui-même.

Un parent ou tuteur peut en tout temps demander une rencontre avec l’équipe scolaire pour discuter des points suivants concernant l’enfant :

  • ses besoins;
  • les mesures de soutien offertes;
  • les plans le concernant.

Un plan de soutien à l’apprentissage décrit les mesures de soutien dont un élève a besoin à l’école, ainsi que :

  • les objectifs d’apprentissage particuliers;
  • les résultats visés.

Trois types de plans peuvent être dressés par le personnel scolaire pour faire état des mesures de soutien que nécessite un élève ayant des besoins d’apprentissage divers :

  • plan d’études individualisé (PÉI);
  • plan d’apprentissage de l’élève (PAÉ); 
  • plan de soutien comportemental (PSC).

Chaque plan est conçu de manière à s’assurer que l’élève bénéficie des mesures de soutien adéquates et aucun d’entre eux ne limite le type de soutien qui peut être fourni.  

Plan d’études individualisé

Aux termes de la Loi sur l’éducation¸un plan d’études individualisé (PÉI) est dressé pour les élèves ayant des difficultés d’apprentissage en raison d’une ou de plusieurs atypies :  

  • d’ordre intellectuel;
  • de communication;
  • de comportement;
  • d’ordre physique.

Le plan décrit :

  • les modifications apportées au programme d’études pour répondre aux besoins de l’élève;

  • les mesures de soutien fournies;  
  • les objectifs d’apprentissage personnels;
  • la façon dont les progrès sont évalués et communiqués aux parents.  

Le personnel scolaire rencontre les parents ou tuteurs au moins trois fois durant l’année scolaire pour discuter du PÉI et leur remet chaque année trois rapports écrits faisant état des progrès de l’élève par rapport aux objectifs énoncés dans le PÉI.  

Plan d’apprentissage de l’élève 

Un plan d’apprentissage de l’élève (PAÉ) décrit les adaptations faites à l’égard d’un élève en mesure, grâce à certaines interventions ciblées, d’atteindre les résultats d’apprentissage du programme d’études régulier.

Ces élèves, bien qu’ils ne soient pas considérés comme étant en difficulté, ont besoin :

  • de mesures de soutien particulières;
  • d’adaptations pour leur permettre de réaliser leur plein potentiel.

Le terme « adaptation » désigne une stratégie ou une mesure de soutien visant à favoriser la réussite de l’élève :

  • dans l’exécution d’une tâche;
  • dans l’exécution d’un travail;
  • à un examen.

Il pourrait aussi s’agir d’une stratégie d’évaluation différente pour établir que l’élève satisfait aux normes d’apprentissage prescrites dans le programme d’études régulier.

Exemples d’adaptation :

  • permettre l’utilisation d’une calculatrice en mathématiques pour appuyer l’acquisition de compétences en numératie;
  • faciliter l’accès à des livres audio pour appuyer l’acquisition de compétences en littératie;
  • accorder plus de temps pour un travail, une tâche ou un examen afin de faciliter le traitement de l’information;
  • autres mesures plus intensives, comme le recours à la technologie d’aide ou un soutien en orthophonie ou ergothérapie, selon les besoins de l’élève.

Les adaptations et mesures de soutien doivent répondre adéquatement aux besoins de l’élève et elles peuvent changer au fil des ans, à mesure qu’il évolue dans son apprentissage.

Le personnel scolaire informe les parents de l’efficacité des adaptations énoncées dans le PAÉ par la voie de :

  • relevés de notes;  
  • comptes-rendus informels (par exemple des rencontres) exigés pour tous les élèves durant l’année scolaire.

Il peut aussi rencontrer les parents en dehors des périodes prévues pour la communication des résultats scolaires. 

Plan de soutien comportemental 

Les plans de soutien comportemental (PSC) visent les élèves ayant des comportements non souhaitables à l’école qui ne découlent pas de difficultés d’apprentissage.

Un PSC décrit les mesures de soutien et les interventions qui favorisent :

  • l’adoption de comportements positifs;  
  • l’autorégulation de l’élève.

L’élève visé par un PSC suit le programme d’études régulier tout en bénéficiant de mesures de soutien et d’intervention ciblées, par exemple l’autorisation de prendre des pauses à certains moments de la journée. 

Le personnel scolaire informe les parents de l’efficacité des mesures de soutien et interventions décrites dans le PSC par la voie de :

  • relevés de notes; 
  • comptes-rendus informels (par exemple des rencontres) exigés pour tous les élèves durant l’année scolaire.

Il peut aussi rencontrer les parents en dehors des périodes prévues pour la communication des résultats scolaires

Vous vous demandez si votre enfant obtiendra son diplôme s’il suit un plan d’apprentissage?

L’évaluation des compétences des élèves en vue de l’obtention du diplôme d’études secondaires se fait de la 10e à la 12e année. Les enseignants commencent à évaluer la capacité des élèves à satisfaire aux exigences d’obtention du diplôme en 10e année.

Chaque enfant est unique. Parlez à l’enseignant, au conseiller scolaire ou à la direction de l’école pour savoir si votre enfant est sur la bonne voie.

En savoir plus sur les crédits et les conditions à satisfaire pour l’obtention du diplôme d’études secondaires

Le droit d’un enfant de suivre un programme d’études conforme à ses besoins est enchâssé dans la Loi sur l’éducation.

En vertu de la section 2 de la partie 3 de la Loi sur l’éducation, un PÉI doit être dressé pour tout enfant :

  • considéré comme étant en difficulté;  
  • devant être placé dans un programme d’enseignement à l’enfance en difficulté. 

Un élève peut toutefois avoir besoin de soutien supplémentaire à l’école sans pour autant nécessiter un PÉI. L’article 10 de la Loi sur l’éducation (Droit à l’éducation) établit que toute personne a le droit d’avoir accès au programme d’études qui correspond à ses besoins.  

Ces dispositions de la Loi sur l’éducation nous obligent à veiller à ce que tous les élèves reçoivent le soutien dont ils ont besoin à l’école.

Il nous revient d’offrir les mesures de soutien énoncées dans un plan de soutien à l’apprentissage visant un élève. Il nous incombe également :

  • d’assurer un suivi annuel des mesures et stratégies mises en œuvre;
  • de faire part aux parents ou tuteurs des progrès réalisés par leur enfant grâce au soutien dont il bénéficie;
  • d’aviser les parents ou tuteurs de toute modification apportée au plan dont l’enfant fait l’objet ou au soutien qui lui est offert.  

Insatisfait du soutien fourni à votre enfant? 

Si vous croyez que votre enfant ne reçoit pas le soutien dont il a besoin, la première chose à faire est de communiquer avec son enseignant.

Vous pouvez également demander à rencontrer l’équipe scolaire en tout temps pour discuter des besoins de votre enfant.  

Si vous n’obtenez pas satisfaction, d’autres recours s’offrent à vous pour faire valoir votre point de vue. Voici la marche à suivre :

  1. Si le problème n’est pas résolu à la suite de votre rencontre avec l’enseignant, vous pouvez vous adresser au directeur ou directeur adjoint.  
  2. Si le problème n’est pas résolu à cette étape, vous pouvez vous adresser au surintendant ou au conseil ou à la commission scolaire.  
  3. Si le problème n’est pas résolu à cette étape, vous pouvez en saisir le sous-ministre adjoint des Services scolaires.

Ces étapes respectent le processus de résolution de conflits établi pour s’assurer que les préoccupations des parents sont dûment entendues et traitées.

Vous avez également la possibilité de vous adresser au Tribunal d’appel de l’éducation si vous n’êtes pas d’accord avec l’une ou l’autre des décisions suivantes :

  • a désignation de l’élève à titre d’élève en difficulté ou non;
  • le plan d’études individualisé adopté à l’égard de votre enfant.

Si vous avez des questions sur le plan d’apprentissage de votre enfant ou les mesures d’accompagnement qui lui sont offertes, communiquez avec son enseignant.
 
Pour toute question sur les mesures ou nos processus, veuillez consulter le guide sur les services de soutien aux élèves.

Note : Étant donné la publication récente du rapport d’examen sur l’éducation inclusive et l’éducation spécialisée, le guide est à l’étude.