Documents

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Mai 6, 2019
Ce catalogue contient une liste d’affiches, d’œuvres d’art originales et d’objets divers qui ont été acquis par Archives Yukon. Parmi les affiches, on retrouve des publicités, des textes de loi, des avis et des panneaux. La collection d’... more
Mai 6, 2019
Documents conservés aux Archives du Yukon portant sur la structure et les activités de la White Pass and Yukon Route, de ses filiales et de ses divisions opérationnelles. Dernière mise à jour : 2017.
Mai 6, 2019
Liste des agents ou vendeurs agréés pour la vente de permis de pêche et de camping, et de sceaux de chasse, répertoriés par localités.
Mai 3, 2019
Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 8 décembre 2015.
Mai 3, 2019
Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 23 juin 2016.
Mai 3, 2019
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 11 janvier 2015.
Mai 3, 2019
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières (déclaration d’initié), entrée en vigueur le 30 avril 2010.
Mai 3, 2019
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 2 janvier 2011.
Mai 3, 2019
Résultats du tirage au sort des licences spéciales de guide pour 2019-2020.
Mai 3, 2019
Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 20 avril 2012.
Mai 3, 2019
Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er janvier 2011.
Mai 2, 2019
This policy reviews the supports, guidelines and definitions as well as the school attendance areas.
Mai 2, 2019
Le présent document et le Protocole d'évaluation du risque de violence et de menace d’Éducation Yukon ci-joint reflètent la prise de position commune et l’entente conclue sur les modalités d’intervention en cas de menaces de violence... more
Mai 2, 2019
La stratégie vise à appuyer de façon active la poursuite de la connaissance scientifique ainsi que la cueillette et le stockage de données de manière à ce que ces dernières puissent être extraites, transférées, partagées et utilisées pour... more
Mai 2, 2019
La présente politique a pour but d’établir les principes, les lignes directrices et les procédures relatifs à l’utilisation et fouille des casiers scolaires
Mai 2, 2019
La présente politique a pour but d’établir les principes, les ressources, les standards, les procédures et les éléments constitutifs de la sécurité alimentaire.
Mai 2, 2019
La présente politique a pour objet de fournir une orientation permettant l’utilisation efficace et appropriée de la vidéosurveillance par le ministère de l’Éducation tout en protégeant les droits à la vie privée et les renseignements... more
Mai 1, 2019
Règle locale 11-802, Loi sur les valeurs mobilières, Règle établissant la modification no 16 à la Règle portant mise en œuvre des normes et des politiques des ACVM.
Avril 30, 2019
Rapport d’évaluation des pratiques commerciales et du système de vérification interne en matière d’organisation et d’exploitation des loteries publiques au Yukon. (En anglais)
Avril 30, 2019
La présente politique a pour objet de promouvoir la sécurité des personnes dans les écoles, de garantir que tous les membres de la communauté scolaire sont traités dans le respect et la dignité, de promouvoir une citoyenneté responsable,... more
Avril 30, 2019
Deuxième rapport de suivi portant sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des mesures prises par les équipes de gestion des ministères en vue d’appliquer les recommandations formulées dans le rapport de vérification des activités de... more
Avril 30, 2019
Rapport de vérification de l’efficacité des mécanismes de gestion, d’inscription, d’admission et de déclaration relatifs aux régimes d’assurance-médicaments et d’assurance-santé complémentaire. (En anglais)
Avril 30, 2019
La présente politique a pour but d’établir un cadre de gestion des situations liées à la consommation de substances dans les écoles et les milieux scolaires du Yukon.