Les documents

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Mai 7, 2020
Horaire des cours de français offerts au semestre de printemps 2020. Les cours de français sont offerts par le gouvernement du Yukon en partenariat avec l’Association franco-yukonnaise.
Mai 7, 2020
Rapport du 4e trimestre 2019 sur le marché immobilier au Yukon préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques.
Mai 7, 2020
Document présentant la demande de licence d’alcool présentée par Smoke and Sow’s, dossier no 20-10. (En anglais)
Mai 7, 2020
Avis public de la demande de licence d’alcool présentée par le Yukon Motorcycle Park Inc., dossier no 20-11. (En anglais)
Mai 7, 2020
Document présentant la demande de licence d’alcool présentée par le Motorcycle Park Inc., dossier no 20-11. (En anglais)
Mai 7, 2020
Le délai dont disposent les associations coopératives pour s’acquitter des obligations légales que leur impose la Loi sur les associations coopératives en matière de production de rapports a été prolongé. En raison de la pandémie de COVID-... more
Mai 7, 2020
Le délai dont disposent les sociétés par actions pour s’acquitter des obligations légales que leur impose la Loi sur les sociétés par actions en matière de production de rapports a été prolongé. En raison de la pandémie de COVID-19, ce... more
Mai 7, 2020
Le délai dont disposent les sociétés pour s’acquitter des obligations légales que leur impose la Loi sur les sociétés en matière de production de rapports a été prolongé. En raison de la pandémie de COVID-19, ce délai est désormais de 90... more
Mai 7, 2020
Les délais prévus par la Loi sur les dénominations sociales et les sociétés de personnes ont été prolongés. Cela permettra aux sociétés de personnes de s’acquitter des obligations légales que leur impose la loi en matière de production de... more
Mai 7, 2020
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 7 mai 2020, à 15 h 30.
Mai 6, 2020
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 6 mai 2020, à 15 h 30.
Mai 5, 2020
Formulaire utilisé pour évaluer les capacités d’un adulte. Il est à joindre à la demande de mise sous tutelle d’un adulte et doit être rempli par un évaluateur qualifié.
Mai 5, 2020
Utilisez ce guide pour savoir quand se doter d’une procuration perpétuelle. (En anglais).
Mai 5, 2020
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 5 mai 2020, à 15 h 30.
Mai 5, 2020
Suivant un verdict de culpabilité, une victime – ou toute autre personne qui a subi une perte en raison d’un acte criminel – peut demander au tribunal d’ordonner au contrevenant de les dédommager. Utilisez ce formulaire pour en faire la... more
Mai 4, 2020
Carte permettant d’établir la date limite d’enregistrement d’un claim d’exploitation de placer. Elle représente la distance (rayon) de chaque bureau du registraire minier. (En anglais).
Mai 4, 2020
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 4 mai 2020, à 15 h 30.
Mai 1, 2020
Utilisez le formulaire pour ouvrir un nouveau dossier dans le cadre du Programme d’identification des installations. Vous pouvez également vous en servir pour mettre à jour un compte existant.
Mai 1, 2020
Remplissez ce formulaire pour présenter une demande de financement pour réparer votre domicile. Nous évaluerons votre demande pour déterminer si vous êtes admissibles à un prêt, à un prêt à remboursement conditionnel ou à une subvention.
Mai 1, 2020
Lorsque vous présentez une demande d’allocation de logement, vous devez remettre le formulaire de vérification concernant le logement. Ce document doit être rempli par le propriétaire inscrit ou le gestionnaire immobilier pour le locataire... more
Mai 1, 2020
Ce document explique le cycle des roches. (En anglais).
Mai 1, 2020
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 1er mai 2020, à 15 h 30.
Avril 30, 2020
Les athlètes qui reçoivent du financement de la subvention pour les athlètes d’élite doivent remplir le rapport après la saison.
Avril 30, 2020
Les officiels sportifs qui reçoivent la subvention de haut niveau doivent remplir ce rapport à la fin de la saison.
Avril 30, 2020
Utilisez le formulaire pour demander la subvention du Comité consultatif des loisirs du Yukon pour les groupes spéciaux à des fins de loisirs.