Les documents
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Horaire des cours de français offerts au semestre de printemps 2020. Les cours de français sont offerts par le gouvernement du Yukon en partenariat avec l’Association franco-yukonnaise.
Rapport du 4e trimestre 2019 sur le marché immobilier au Yukon préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques.
Document présentant la demande de licence d’alcool présentée par Smoke and Sow’s, dossier no 20-10. (En anglais)
Avis public de la demande de licence d’alcool présentée par le Yukon Motorcycle Park Inc., dossier no 20-11. (En anglais)
Document présentant la demande de licence d’alcool présentée par le Motorcycle Park Inc., dossier no 20-11. (En anglais)
Le délai dont disposent les associations coopératives pour s’acquitter des obligations légales que leur impose la Loi sur les associations coopératives en matière de production de rapports a été prolongé. En raison de la pandémie de COVID-... more
Le délai dont disposent les sociétés par actions pour s’acquitter des obligations légales que leur impose la Loi sur les sociétés par actions en matière de production de rapports a été prolongé. En raison de la pandémie de COVID-19, ce... more
Le délai dont disposent les sociétés pour s’acquitter des obligations légales que leur impose la Loi sur les sociétés en matière de production de rapports a été prolongé. En raison de la pandémie de COVID-19, ce délai est désormais de 90... more
Les délais prévus par la Loi sur les dénominations sociales et les sociétés de personnes ont été prolongés. Cela permettra aux sociétés de personnes de s’acquitter des obligations légales que leur impose la loi en matière de production de... more
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 7 mai 2020, à 15 h 30.
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 6 mai 2020, à 15 h 30.
Formulaire utilisé pour évaluer les capacités d’un adulte. Il est à joindre à la demande de mise sous tutelle d’un adulte et doit être rempli par un évaluateur qualifié.
Utilisez ce guide pour savoir quand se doter d’une procuration perpétuelle. (En anglais).
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 5 mai 2020, à 15 h 30.
Suivant un verdict de culpabilité, une victime – ou toute autre personne qui a subi une perte en raison d’un acte criminel – peut demander au tribunal d’ordonner au contrevenant de les dédommager. Utilisez ce formulaire pour en faire la... more
Carte permettant d’établir la date limite d’enregistrement d’un claim d’exploitation de placer. Elle représente la distance (rayon) de chaque bureau du registraire minier. (En anglais).
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 4 mai 2020, à 15 h 30.
Utilisez le formulaire pour ouvrir un nouveau dossier dans le cadre du Programme d’identification des installations. Vous pouvez également vous en servir pour mettre à jour un compte existant.
Remplissez ce formulaire pour présenter une demande de financement pour réparer votre domicile. Nous évaluerons votre demande pour déterminer si vous êtes admissibles à un prêt, à un prêt à remboursement conditionnel ou à une subvention.
Lorsque vous présentez une demande d’allocation de logement, vous devez remettre le formulaire de vérification concernant le logement. Ce document doit être rempli par le propriétaire inscrit ou le gestionnaire immobilier pour le locataire... more
Ce document explique le cycle des roches. (En anglais).
Compte rendu public sur la COVID-19 dressé par l’Organisation des mesures d’urgence du Yukon. Publié le 1er mai 2020, à 15 h 30.
Les athlètes qui reçoivent du financement de la subvention pour les athlètes d’élite doivent remplir le rapport après la saison.
Les officiels sportifs qui reçoivent la subvention de haut niveau doivent remplir ce rapport à la fin de la saison.
Utilisez le formulaire pour demander la subvention du Comité consultatif des loisirs du Yukon pour les groupes spéciaux à des fins de loisirs.