Les documents

Ordonnance du surintendant 2025-01, Dispense temporaire de l’obligation de transmettre une déclaration de placement avec dispense au moyen de SEDAR+ dans le cadre du placement de titres étrangers admissibles auprès de clients autorisés, Décision générale coordonnée des ACVM 13-933.Document en anglais 

Version provisoire du plan de protection contre les feux de forêt de la Ville de Watson LakeDocument en anglais

Résultats du sondage sur la chasse au caribou de 2023. En savoir plus sur la chasse au caribou au Yukon. Résumé en français. Document complet en anglais.

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires pour la semaine se terminant le 18 janvier 2025.On peut aussi consulter les rapports précédents en ligne.

Formulaire de demande de permis d'exploitation primaire - Route d'accès aux ressources

Rôles et responsabilités du personnel de mission du Yukon.  Document en anglais

Formulaire d’inscription à remplir pour suivre un programme d’apprentissage au Yukon.

Le Volet projet annuel du Fonds de fonctionnement pour les arts finance des groupes qui présentent annuellement des projets artistiques déjà en place.En savoir plus sur le Fonds.

Le Volet fonctionnement annuel du Fonds de fonctionnement pour les arts finance des organismes qui offrent des activités déjà en place toute l’année.En savoir plus sur le Fonds.

Renseignements sur les services d’orientation pour la reconnaissance des titres de compétence étrangers, notamment l’objectif des services, l’inscription et les demandes de financement. 

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires pour la semaine se terminant le 4 janvier 2025.On peut aussi consulter les rapports précédents en ligne.

Résumé de l’étude de la population et de la distribution du caribou dans la région de la rivière Tay. En savoir plus sur le caribou des boisDocument en anglais.

Rapport sur la population et la distribution du caribou dans la région de la rivière Tay. En savoir plus sur le caribou des boisDocument en anglais.

Rapport présentant des données pour l’année scolaire 2023-2024 sur le nombre d’inscriptions, les plans d’enseignement individualisé, l’absentéisme, les évaluations des élèves de la maternelle, l’évaluation des habiletés de base, les élèves des écoles de catégorie « autre », la diplomation chez les élèves de 12e année… more

Rapport du ministère de l’Éducation présentant des données pour l’année scolaire 2023-2024 sur le nombre d’inscriptions, les plans d’études individualisés, les évaluations des élèves de la maternelle, l’évaluation des habiletés de base, la diplomation chez les élèves de 12e année et l’absentéisme.Ce rapport sommaire… more

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire. Rapports sur les effectifs scolaires pour décembre 2024.Document en anglais.

Grille salariale des sous-ministres, gestionnaires et juristes employés par le gouvernement du Yukon. Grilles salariales actuelles. Document en anglais.

Évaluation du cadre de réglementation des professions de la santé au Yukon.Document en anglais

Résumé des résultats d’une autoévaluation (guidée par des spécialistes en réglementation sous contrat) des cadres réglementaires du Yukon par rapport aux normes de bonne réglementation de la Professional Standards Authority du Royaume-Uni. Document en anglais.

Utilisez ce formulaire pour présenter un projet lié à l’environnement pour la Brigade jeunesse pour la conservation de l’environnement du Yukon (Y2C2). En savoir plus sur le projet estival de conservation pour les travailleurs étudiants.

Bilan démographique, 2ᵉ trimestre de 2024 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques.  Document en anglais.  

Lignes directrices encadrant les demandes au Fonds coopératif de marketing en tourisme pour l’exercice 2025-2026.Pour toute question, écrivez à [email protected] savoir plus sur le Fonds.

Le Bureau du coroner du Yukon enquête sur quatre décès.

Affiche du Programme d’observation de la faune sur les animaux qui coassent et qui cancanent. 

Règle locale 11-802, Loi sur les valeurs mobilières, mise en œuvre des règlements des ACVM, modification no 22Document en anglais