Les documents

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Septembre 11, 2019
Le rapport annuel 2014-2015 du Conseil des services policiers du Yukon présente les activités et les initiatives du Conseil pour l’année visée.
Septembre 11, 2019
Le rapport annuel 2013-2014 du Conseil des services policiers du Yukon présente les activités et les initiatives du Conseil pour l’année visée.
Septembre 11, 2019
Le rapport annuel 2012-2013 du Conseil des services policiers du Yukon présente les activités et les initiatives du Conseil pour l’année visée.
Septembre 10, 2019
Registre, à jour, des techniciens accrédités en mécanique d’appareils de combustion au mazout.
Septembre 10, 2019
Codification administrative de la Norme canadienne 23-102 sur l’emploi des courtages, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017
Septembre 10, 2019
Codification administrative de la Norme canadienne 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er mars 2014
Septembre 10, 2019
Codification administrative de l’Instruction complémentaire 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 5 mai 2015
Septembre 10, 2019
Codification administrative de la Norme canadienne 31-102 sur la base de données nationale, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 13 janvier 2014
Septembre 10, 2019
Formulaire de demande de bourses d’études à temps plein ou à temps partiel en éducation de la petite enfance.
Septembre 10, 2019
Tout organisme de parrainage d’étudiants en petite enfance (gouvernements des Premières nations ou autres) qui paie ou qui a payé des cours ou du matériel didactique au nom d’un étudiant peut prétendre à un financement en vertu du... more
Septembre 6, 2019
Carte des sites de récolte autorisée de bois de chauffage à usage personnel dans la région de Dawson. Le permis d’exploitation forestière (gratuit), vous donne le droit d’abattre du bois sur ces sites afin de chauffer votre logement.... more
Septembre 6, 2019
Présentation d’une subvention pour des projets favorisant la vitalité de la communauté francophone du Yukon. Liste de projets financés dans le cadre du Programme de coopération intergouvernementale Québec-Yukon.
Septembre 6, 2019
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 23 juin 2016
Septembre 6, 2019
S’appuyant sur les programmes et services existants. le plan d’action du gouvernement du Yukon relatif aux troubles du spectre de l’alcoolisation fœtale (TSAF) établit les actions prioritaires à mettre en œuvre pour obtenir de meilleurs... more
Septembre 6, 2019
Tout savoir sur le processus de règlement des différends entre locateurs et locataires au Yukon. (En cours de traduction).
Septembre 5, 2019
Données sur l’immigration et la citoyenneté selon le Recensement de 1996 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Septembre 5, 2019
Évaluation régionale des sources, de la distribution et des processus de mobilisation de l’uranium et de l’arsenic dans l’environnement de référence du chaînon Dawson, au Yukon. Cette évaluation se fonde sur des échantillons d’eaux... more
Septembre 4, 2019
Présentation des principaux éléments du règlement 2019–2020 sur le piégeage au Yukon et des informations utiles aux trappeurs, dont une liste des pièges certifiés conformes.
Septembre 1, 2019
Remplissez ce formulaire pour faire une demande de permis pour les activités qui émettent des polluants dans l’atmosphère.
Septembre 1, 2019
Remplissez ce formulaire pour faire une demande d’utilisation commerciale de pesticides ou si vous comptez épandre des pesticides à moins de 30 mètres d’un plan d’eau.
Septembre 1, 2019
Formulaire à utiliser pour demander la désignation d’un lieu d’intérêt historique du territoire.
Septembre 1, 2019
Résultats et analyse du recensement d’orignaux réalisé en début d’hiver dans l’unité de gestion de l’orignal du bassin de la Liard, du 24 novembre au 3 décembre 2016. Ce recensement visait à donner une estimation du nombre d’orignaux, de... more
Août 30, 2019
Parcours et horaire de l’autobus scolaire n° 13.
Août 30, 2019
Consulter une liste des écofrais de recyclage pour les produits électroniques et électriques.
Août 30, 2019
Billets sur l’alimentation du programme « Du champ à la table » présentent des messages sur la saine alimentation pouvant être insérés dans les bulletins d’information scolaires.