Les documents
Norme canadienne 51-101, Annexe 1, Relevé des données relatives aux réserves et autre information concernant le pétrole et le gaz, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Norme canadienne 51-101, Annexe 1, Relevé des données relatives aux réserves et autre information concernant le pétrole et le gaz. Codification administrative entrée en vigueur le 1er juillet 2015
Norme canadienne 51-101, Annexe 2, Relevé des données relatives aux réserves de l’évaluateur ou du vérificateur de réserves qualifié indépendant, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Norme canadienne 51-101, Annexe 2, Relevé des données relatives aux réserves de l’évaluateur ou du vérificateur de réserves qualifié indépendant. Codification administrative entrée en vigueur le 1er juillet 2015
Norme canadienne 51-101, Annexe 3, Rapport de la direction et du conseil d’administration sur l’information concernant le pétrole et le gaz, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Norme canadienne 51-101, Annexe 3, Rapport de la direction et du conseil d’administration sur l’information concernant le pétrole et le gaz. Codification administrative entrée en vigueur le 1er juillet 2015
Norme canadienne 51-101, Annexe 4, Avis de dépôt de l’information visée à l’Annexe 51-101A1, entrée en vigueur initiale le 30 décembre 2010
Norme canadienne 51-101, Annexe 5, Avis de cessation des activités pétrolières et gazières, entrée en vigueur initiale le 1er juillet 2015
Modification à l’Instruction complémentaire 51-101 sur l’information concernant les activités pétrolières et gazières, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er juillet 2015
Modification à l’Instruction complémentaire 51-101 sur l’information concernant les activités pétrolières et gazières, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 décembre 2010
Instruction complémentaire 51-101 sur l’information concernant les activités pétrolières et gazières, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Codification administrative de l’Instruction complémentaire 51-101 sur l’information concernant les activités pétrolières et gazières, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er juillet 2015 Document en anglais
Données sur les permis de construction en juillet 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Cette carte du nord du Yukon montre les titres d’aliénation et puits pétroliers et gaziers.
Données sur la situation de l’emploi au Yukon en août 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 23 juin 2016
S’appuyant sur les programmes et services existants. le plan d’action du gouvernement du Yukon relatif aux troubles du spectre de l’alcoolisation fœtale (TSAF) établit les actions prioritaires à mettre en œuvre pour obtenir de meilleurs... plus
Tout savoir sur le processus de règlement des différends entre locateurs et locataires au Yukon. (En cours de traduction).
Enquête sur la population active en août 2019 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Données sur l’immigration et la citoyenneté selon le Recensement de 1996 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Évaluation régionale des sources, de la distribution et des processus de mobilisation de l’uranium et de l’arsenic dans l’environnement de référence du chaînon Dawson, au Yukon. Cette évaluation se fonde sur des échantillons d’eaux... plus
Ordonnance établissant l’interdiction pour William J. Harvey d’enregistrer ou de renouveler un claim d’exploitation de placer pendant trois ans, à compter du 5 avril 2019. (En anglais).
Norme canadienne 58–101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Modification à la Norme canadienne 58–101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 17 novembre 2015
Modification à la Norme canadienne 58–101 sur l’information concernant les pratiques en matière de gouvernance, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 31 décembre 2014