Les documents

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement The Herbary, dossier n° 19-010.

Rapport annuel de la Société d’habitation du Yukon pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2019. (En anglais)

Ordonnance du surintendant 2017-03, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation prévue par la Norme canadienne 94-101 par contrepartie centrale, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)

Ordonnance du surintendant 2015-07, Dispense de prospectus à l’égard de certaines opérations auprès des détenteurs de valeurs mobilières existants, Loi sur les valeurs mobilières (45-534)

Ordonnance du surintendant 2018-01, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation, 2018, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)

Bilan démographique au deuxième trimestre de 2019 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Ordonnance du surintendant 2016-08, Petites entreprises du Yukon admissibles aux dispenses de prospectus et d’inscription, Loi sur les valeurs mobilières

Sondage de la consultation publique sur les liaisons aériennes au Yukon.En savoir plus

Ordonnance du surintendant 2017-02, Dispense de présenter le rapport d’audit des OPC sous la forme prescrite par la Norme canadienne 81-102 sur les fonds d’investissement, Loi sur les valeurs mobilières (81-518)

Ordonnance du surintendant 2015-05, Dispense de l’obligation d’inscription à titre de courtier et de conseiller à l’égard des conseils donnés et des opérations effectuées pour des clients résidents des États-Unis, Loi sur les valeurs mobilières (32-525)

Tout savoir sur le rapport d’évaluation de 2013-2017 de l’Institut nordique de la justice sociale. (En anglais).

Tout savoir sur le rapport d’évaluation du Centre de recherche du Yukon. (En anglais).

Système aéronautique du Yukon : indication des aéroports, aérodromes et pistes d’atterrissage certifiés dans le territoire.En savoir plus

Modèle à utiliser pour présenter les rapports financiers du conseil scolaire. Conseils scolaires, rapports financiers, états des résultats. Éducation. Document en anglais. Conseils scolaires

Le gouvernement du Yukon exploite une station de surveillance de la qualité de l’air au centre-ville de Whitehorse, station qui fait partie du Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique. Ce rapport présente les résultats et les analyses des données recueillies à la station en 2018.

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire.

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement ArcticPharm, dossier n° 19-09.

Résumé de l’ébauche de stratégie yukonnaise sur les changements climatiques, l’énergie et l’économie verte.

Version imprimable du sondage sur l’ébauche de stratégie yukonnaise sur les changements climatiques, l’énergie et l’économie verte.

Dix conseils pour présenter une soumission en réponse à un appel d’offres du gouvernement du Yukon.

Ébauche de stratégie yukonnaise sur les changements climatiques, l’énergie et l’économie verte. Pour voir la version finale : https://yukon.ca/fr/notre-avenir-propre-la-strategie-du-yukon-sur-les-c…

Liste des œuvres d’art acquises pour la Collection permanente d’œuvres d’art du Yukon dans le cadre de l’appel de propositions de 2018-2019.

La liste de toutes les œuvres faisant partie de la Collection permanente d’œuvres d’art du Yukon. Elle est mise à jour annuellement.

Données sur la situation de l’emploi au Yukon en octobre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Liste des œuvres d’art acquises pour la Collection permanente d’œuvres d’art du Yukon dans le cadre de l’appel de propositions de 2018-2019.