Ordonnance du surintendant 2015-08, Dispense pour certains placements privés auprès de certains clients autorisés, Loi sur les valeurs mobilières (51-512)
Les documents
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Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 20 novembre 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par l’entreprise Kopper King Services Ltd. (En anglais).
Ordonnance du surintendant 2018-02, Dispense d’inscription pour certains placements sans prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, Northwest Exemption (32-513)
Ordonnance du surintendant 2017-01, Dispenses de certaines obligations de diffuser des données en vertu de la Norme multilatérale 96-101, Loi sur les valeurs mobilières (96-505)
Ordonnance du surintendant 2010-13, Dispense à la restriction s’appliquant au versement de commissions ou de commissions d’intermédiaire prévue dans la NC 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription, Loi sur les valeurs mobilières (45-529)
Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement The Herbary, dossier n° 19-010.
Rapport annuel de la Société d’habitation du Yukon pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2019. (En anglais)
Ordonnance du surintendant 2017-03, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation prévue par la Norme canadienne 94-101 par contrepartie centrale, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)
Ordonnance du surintendant 2015-07, Dispense de prospectus à l’égard de certaines opérations auprès des détenteurs de valeurs mobilières existants, Loi sur les valeurs mobilières (45-534)
Tout savoir sur le rapport d’évaluation du Centre de recherche du Yukon. (En anglais).
Système aéronautique du Yukon : indication des aéroports, aérodromes et pistes d’atterrissage certifiés dans le territoire.En savoir plus
Tout savoir sur le rapport d’évaluation de 2013-2017 de l’Institut nordique de la justice sociale. (En anglais).
Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement ArcticPharm, dossier n° 19-09.
Le gouvernement du Yukon exploite une station de surveillance de la qualité de l’air au centre-ville de Whitehorse, station qui fait partie du Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique. Ce rapport présente les résultats et les analyses des données recueillies à la station en 2018.
Modèle à utiliser pour présenter les rapports financiers du conseil scolaire. Conseils scolaires, rapports financiers, états des résultats. Éducation. Document en anglais. Conseils scolaires
Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire.
Résumé de l’ébauche de stratégie yukonnaise sur les changements climatiques, l’énergie et l’économie verte.
Version imprimable du sondage sur l’ébauche de stratégie yukonnaise sur les changements climatiques, l’énergie et l’économie verte.
Dix conseils pour présenter une soumission en réponse à un appel d’offres du gouvernement du Yukon.
Ébauche de stratégie yukonnaise sur les changements climatiques, l’énergie et l’économie verte. Pour voir la version finale : https://yukon.ca/fr/notre-avenir-propre-la-strategie-du-yukon-sur-les-c…
Liste des œuvres d’art acquises pour la Collection permanente d’œuvres d’art du Yukon dans le cadre de l’appel de propositions de 2018-2019.
Liste des œuvres d’art acquises pour la Collection permanente d’œuvres d’art du Yukon dans le cadre de l’appel de propositions de 2018-2019.
Données sur la situation de l’emploi au Yukon en octobre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
La liste de toutes les œuvres faisant partie de la Collection permanente d’œuvres d’art du Yukon. Elle est mise à jour annuellement.
Cette carte présente le volet du chemin de contournement à Carmacks du Projet d’accès aux ressources du Yukon. Le chemin de contournement permettra aux véhicules miniers de rejoindre le chemin Freegold sans avoir à traverser le village de Carmacks. Document en anglais