Les documents

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30 avril 2019

Bilan démographique au quatrième trimestre de 2018 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

29 avril 2019

Rapport d’évaluation des capacités du ministère de l’Environnement à s’acquitter de manière efficace et équitable de ses responsabilités prévues par la Loi, pour la période du 31 août 1997 au 30 septembre 2000. (En anglais)

29 avril 2019

Rapport de vérification qui examine les pratiques de gestion financière du ministère de la Justice et qui évalue si les opérations financières ont été réalisées conformément aux politiques et pratiques financières du gouvernement, pour la... plus

26 avril 2019

Politiques d’Éducation Yukon sur les deux types d’admissions aux écoles donnant l’enseignement en français langue première au Yukon.

26 avril 2019

La présente politique a pour but d’élaborer des lignes directrices guidant l’approbation des demandes pour l’exploitation de services de garde après les classes dans des écoles du Yukon. Elle vise également l’élaboration d’une entente... plus

26 avril 2019

La présente politique a pour objet d’établir les principes et lignes directrices devant guider la réponse à donner aux organismes qui demandent la permission de venir présenter de l’information aux élèves dans les écoles du Yukon.

26 avril 2019

L’objectif de cette politique est de limiter dans la mesure du possible les réactions allergiques sérieuses et les décès liés à l’anaphylaxie ou aux allergies qui peuvent entraîner un danger de mort dans les écoles en précisant au... plus

26 avril 2019

Le but de la présente politique est de fournir des normes et des lignes directrices relatives à l’obtention et à l’administration de commandites et de dons d’entreprises.

26 avril 2019

Le document reprend les procédures, les définitions et les opérations du Tribunal d’appel de l’éducation.

26 avril 2019

La présente politique a pour objet de donner au personnel du ministère de l’Éducation une orientation précise concernant l’utilisation équitable de matériel protégé par le droit d'auteur dans les écoles de la maternelle à la 12e année sans... plus

26 avril 2019

Politique qui a pour but de favoriser et d’encourager l’apprentissage expérientiel hors cadre scolaire, de fournir des lignes directrices pour toutes les activités se déroulant à l’extérieur de l’école, de promouvoir la sécurité et une... plus

26 avril 2019

La présente politique a pour objet de prévoir les procédures et les normes qui s’appliquent aux activités de collecte de fonds dans les écoles du Yukon.

26 avril 2019

L’objectif de la présente politique est de clarifier les rôles et les responsabilités de la YSAA en matière de coordination, de gestion et de gouvernance des activités sportives interscolaires dans les écoles du Yukon.

26 avril 2019

Le présent document vise à assurer la santé et la sécurité des élèves durant les activités scolaires.

26 avril 2019

La présente politique a pour but de donner une orientation claire aux employés du ministère de l’Éducation et aux membres de la collectivité qui utilisent les installations scolaires pour la pratique du soccer à des fins récréatives quant... plus

26 avril 2019

La présente politique a pour objet de préciser les rôles et responsabilités des employés du ministère de l’Éducation (ci-après le « Ministère ») en ce qui a trait à la collecte, à l’utilisation et à l’élimination des renseignements... plus

26 avril 2019

La présente politique a pour objet de préciser la responsabilité d’Éducation Yukon à l’égard de l’offre de programmes d’études aux élèves résidents du Yukon.

26 avril 2019

Le Yukon permet aux élèves et étudiants étrangers de poursuivre leurs études dans le territoire avant de retourner dans leur pays d’origine.

26 avril 2019

Rapport d’évaluation des capacités du ministère de l’Environnement à s’acquitter de manière efficace, équitable et impartiale de ses responsabilités prévues par la Loi, pour la période du 1er octobre 2009 au 30 septembre 2012. (En anglais)

26 avril 2019

Rapport d’évaluation des capacités du ministère de l’Environnement à s’acquitter de manière efficace et équitable de ses responsabilités prévues par la Loi, pour la période du 1er octobre 2003 au 30 septembre 2006.

26 avril 2019

Rapport d’évaluation des capacités du ministère de l’Environnement à s’acquitter de manière efficace et équitable de ses responsabilités prévues par la Loi, pour la période du 1er octobre 2006 au 30 septembre 2009. (En anglais)

26 avril 2019

Rapport d’évaluation des capacités du ministère de l’Environnement à s’acquitter de manière efficace et équitable de ses responsabilités prévues par la Loi, pour la période du 1er octobre 2000 au 30 septembre 2003. (En anglais)

25 avril 2019

Fiches de renseignement qui donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de données sur la... plus

25 avril 2019

Évaluation des investissements réalisés dans les Services médicaux d’urgence pour déterminer s’ils ont donné les résultats escomptés. Ces résultats sont définis selon les critères suivants : l’amélioration de la coordination des... plus

25 avril 2019

Rapport d’évaluation des capacités du ministère de l’Environnement à s’acquitter de manière efficace, équitable et impartiale de ses responsabilités prévues par la Loi, pour la période du 12 octobre 2014 au 31 octobre 2015. (En anglais)