Les documents

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1 janvier 2016

Tableau Microsoft Excel permettant de calculer votre potentiel d’énergie solaire. À partir des chiffres que vous saisissez, vous obtenez une estimation des résultats financiers découlant de l’installation d’un système d’énergie solaire à... plus

11 décembre 2015

Compte-rendu des activités de la Société des alcools pour l’exercice financier 2014-2015. Document en anglais

9 décembre 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 9 décembre 2016 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Asahi Ya Japanese Restaurant Inc. (En anglais)

27 novembre 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 27 novembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée parBig Bear Donair Ltd. (En anglais)

20 novembre 2015

Rapport faisant état du contexte et des enjeux liés à l’élaboration d’un plan d’aménagement local pour la région du lac Fox. Les informations ont été recueillies en examinant les documents pertinents, en recueillant les commentaires du... plus

20 novembre 2015

Cartes accompagnant les renseignements généraux et l’analyse des enjeux du plan d’aménagement local pour la région du lac Fox. Les cartes indiquent les limites du plan d’aménagement et les différentes valeurs du paysage. Document... plus

18 novembre 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 18 novembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Northern Public House.. (En anglais)

18 novembre 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 18 novembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Cork & Bull Restaurant Inc. (En anglais)

16 novembre 2015

Statistiques de 2012 sur les revenus au Yukon, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

4 novembre 2015

Décision de la Cour d’appel du Yukon relativement à la contestation judiciaire du Plan d’aménagement du bassin de la rivière Peel (en anglais).

1 novembre 2015

Remplissez ce formulaire pour faire état d’une vente aux enchères publiques en vertu de la Loi sur le privilège du garagiste.

15 octobre 2015

Document décrivant le programme du gouvernement, notamment les rôles et les responsabilités de ce dernier, en ce qui concerne la protection de la vie privée.

22 septembre 2015

Ce document établit les objectifs de rendement pour la Société des alcools du Yukon et la Commission des alcools du Yukon au cours de l’exercice financier 2015-2016.  Document en anglais

18 septembre 2015

Données sur la balance commerciale pour l’année 2011 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

16 septembre 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 16 septembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par The Gr8ful Suds. (En anglais)

1 septembre 2015

Formulaire à remplir pour s’inscrire au Programme de services vétérinaires du Yukon. Pour en savoir plus sur le Programme de services vétérinaires et la façon d’assurer la santé des animaux d’élevage

28 août 2015

Statistiques sur les crimes rapportés par la police au Yukon en 2014, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

31 juillet 2015

Cette politique explique la politique de gestion des terres utilisées par des pourvoiries de chasse au gros gibier. On y décrit le processus d’octroi de bail ou de licence aux fins d’exploitation de pourvoiries de chasse au gros gibier.

31 juillet 2015

Ce document décrit les types d’ouvrages qui peuvent être aménagés sur un lac ou une rivière ainsi que la marche à suivre pour rendre ces ouvrages conformes au régime foncier. On y explique également dans quelles circonstances des tiers... plus

23 juillet 2015

Perceptions concernant la sécurité en milieu de travail, 2003 – Enquête sur la sécurité au travail préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

15 juillet 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 juillet 2015 concernant la demande de licence d’alcool du Susan’s Place Restaurant. (en anglais)

10 juillet 2015

Ce document (en anglais) décrit les normes visant à garantir que les activités liées aux routes d’accès aux ressources forestières sont menées d’une façon sécuritaire et non préjudiciable pour l’environnement.

1 juillet 2015

Régime indemnitaire des directeurs et directeurs adjoints employés par le gouvernement du Yukon. (En anglais)

29 juin 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 29 juin 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Codfather Pub. (En anglais)

24 juin 2015

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 24 juin 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Lucky Stars Chinese Restauran. (En anglais)