Les documents

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Mai 29, 2019
Ligne directrice encadrant les services d’hébergement pouvant être fournis par le gouvernement du Yukon à tout employé de la fonction publique en vertu de la Loi sur la fonction publique et de la Loi sur l’éducation. Publication : 27... more
Mai 29, 2019
Modification d’ordonnance accordant la reconnaissance pour Chicago Mercantile Exchange Inc., Loi sur les valeurs mobilières. Entrée en vigueur le 23 mai 2019.
Mai 29, 2019
Approbation du registraire pour Ultra Petroleum Corp. en vertu de la Loi sur les sociétés par actions. Entrée en vigueur le 10 mai 2019.
Mai 28, 2019
Liste (en anglais) de tous les bénéficiaires du Fonds de fonctionnement pour les arts et des montants qu’ils ont reçus, de 2012 à aujourd’hui. Ce document, mis à jour chaque année, comprend les résultats pour les deux volets du Fonds :... more
Mai 28, 2019
Ce guide présente la classification à l’échelle des sites qui décrit les écosystèmes de la sous-zone des basses terres boréales du plateau du Klondike, selon le système de classification bioclimatique des écosystèmes du Yukon. Il s’agit du... more
Mai 28, 2019
Ce document est un bulletin sur le feu de forêt au Ruisseau Bear.
Mai 28, 2019
Données rétrospectives sur les taux d’imposition au Yukon : l’impôt territorial sur le revenu, l’impôt sur le revenu des entreprises ainsi que les taxes sur le combustible, le tabac et les primes d’assurances. Document préparé en avril... more
Mai 28, 2019
Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 8 mai 2019. Introduction aux solutions en matière de construction de maisons à consommation énergétique nette presque nulle dans le Nord canadien.
Mai 28, 2019
Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Introduction aux nouvelles lignes directrices concernant les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon qui définissent la meilleure approche pour les... more
Mai 28, 2019
Guide présenté lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Il donne des conseils sur les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon.
Mai 27, 2019
Tout ce qu’il faut savoir sur le traitement des formulaires T4A pour les conseils scolaires. (En anglais)
Mai 27, 2019
Tout ce qu’il faut savoir pour organiser une réunion de conseil scolaire. Réunion, ordre du jour, lignes directrices, définitions. (En anglais).
Mai 27, 2019
Tout ce qu’il faut savoir sur la rédaction des comptes-rendus des réunions des conseils scolaires. Procès-verbaux, archives, motions, archivage des procès-verbaux. (En anglais)
Mai 27, 2019
Renseignements sur le décret 1996/098 relatifs aux conseils scolaires de la Loi sur l’éducation.
Mai 27, 2019
Modèle à utiliser pour planifier les activités du conseil scolaire (événements, tâches...). (En anglais)
Mai 27, 2019
Tout savoir sur les fonctions de président ou de présidente de conseil scolaire. Éducation. (En anglais)
Mai 27, 2019
Tout savoir sur les personnes qui assument les fonctions de secrétaire-trésorier dans un conseil scolaire. Éducation. (En anglais)
Mai 27, 2019
Tout savoir sur le rôle de l’agent de liaison avec les conseils scolaires. Éducation. (En anglais)
Mai 27, 2019
Exemple de politique de conseil scolaire à utiliser comme modèle. Éducation. (En anglais)
Mai 27, 2019
Modèle de feuille de travail pour l’élaboration de normes pour un conseil scolaire. Éducation. (En anglais)
Mai 27, 2019
Exemple permettant de créer une procédure de résolution des différends. Éducation. (En anglais)
Mai 27, 2019
Document à utiliser pour élaborer une politique et des lignes directrices en matière de nutrition pour un conseil scolaire. (En anglais)
Mai 27, 2019
Exemple à utiliser pour créer les normes des employés et du conseil d’administration du National Staff Development Council pour un conseil scolaire. (En anglais)
Mai 27, 2019
Modèle de document pour l’élaboration de normes pour les réunions des conseils scolaires. (En l'anglais)
Mai 27, 2019
Document à remplir pour pouvoir toucher des honoraires en tant que membre d’un conseil scolaire. (En anglais)