Les documents

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2016 au lac Ten Mile, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2018 au lac Snafu (dans le Gazetteer of Yukon), au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Informations sur : la fin d’une location, les conditions à respecter lors d’un déménagement et les conventions de location à durée déterminée.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2021 au lac Little Atlin, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2017 au lac Aishihik, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Tout savoir sur : la fin ou sur les limites d’accès aux installations ou services non essentiels, les frais permis et interdits, l’ajout de personnes au ménage et le surpeuplement.Responsabilités du locateur et du locataire pendant la durée de la convention de location

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2014 au lac Atlin, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Description (avec exemples) des contrats de sous-location et de cession ainsi que des règles qui les encadrent.Responsabilités du locateur et du locataire pendant la durée de la convention de location

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2015 au lac Little Atlin, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2016 au lac Laberge, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2018 au lac Morley, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2020 au lac Frenchman, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Renseignements sur le rapport d’inspection de l’état des lieux, qui vise à rendre compte de l’état du logement locatif au moment où le locataire emménage et au moment où il déménage.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2010 au lac Sekulmun, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Informations sur l’abandon, c’est-à-dire lorsque le locataire quitte soudainement le logement au cours de la location et renonce à ses biens sans avoir dûment donné un préavis au locateur.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2013 au lac Twin Est, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone.  Document en anglais. 

Information sur le processus de règlement des différends entre les locateurs et les locataires, la médiation et les sanctions administratives. Règlement des différends au Bureau de la location résidentielle

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2014 au lac Minto, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2015 au lac Tagish, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2016 au lac Teslin, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2018 au lac Wolf, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Informations sur : la marche à suivre pour donner un avis de fin de location, les différences entre la location à durée déterminée et la location périodique, les motifs de résiliation avec motifs, les exigences relatives aux avis écrits, la signification des avis et la contestation d’un avis de fin de location.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2012 au lac Fish, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 2, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 27 mai 2024 Document en anglais.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2010 au lac Lower Snafu, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.