Résultats
Résultats 401 - 425 de 1892
Documents |
… TERRITORIAL SUR LA HOUILLE - FORMULAIRE 5 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLORATION MINIÈRE YG(5034Q) F2 04/2003 Daté à … , demande par les présentes un permis en mon nom propre ou au nom de … les champs: … Remplissez ce formulaire pour demander un permis d’exploration houillère. … Règlement territorial sur …
Documents |
… Page 1 de 3 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UN SERVICE D’ALIMENTATION YG(7591HSS) … sur l’entreprise Service (nom commercial utilisé pour le permis d’exploitation) Choisissez une option Nouveau — Le … L’exploitant est la personne dont le nom figure sur le permis et qui est propriétaire du service alimentaire. Elle …
Documents |
… TO ACCESS A.J. GODDARD SHIPWRECK HISTORIC SITE DEMANDE DE PERMIS POUR AVOIR ACCÈS AU LIEU D’INTÉRÊT HISTORIQUE – ÉPAVE … associated with your site visit. Conditions générales du permis 1. Pour s’amarrer sur le lieu, ne pas s’ancrer à l’épave ni s’y attacher. 2. Le titulaire du permis doit veiller à ce que l’épave ne soit pas altérée ni …
Basic page |
… du delta du fleuve Mackenzie. Vous devez vous procurer un permis pour faire atterrir un avion dans les limites du parc. … avoir avec vous tout le matériel nécessaire pour faire du camping autonome en milieu arctique. Les installations se … la culture et l’histoire des Inuvialuit. Il faut un permis pour séjourner en camping dans l’arrière-pays du parc. …
Documents |
… letter … Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Porter Creek Billiards, no 23-04. Document en anglais … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Porter Creek Billiards, no 23-04 …
Documents |
… TOURISM LICENSING ACT ACCIDENT REPORT LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … _________________________________________________________ Permis no ____________________ YG(4805ENV) Rev.07/2020 Le … Yukon Yellow • Jaune : Licensed operator • Titulaire de permis Les renseignements fournis aux présentes sont …
Documents |
… cas, remplir le formulaire Demande regroupant divers permis délivrés au titre de la Loi sur l’environnement … requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • D’autres renseignements pourraient … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. Important : Le présent formulaire regroupe les …
Documents |
… il faut remplir le formulaire Demande regroupant divers permis délivrés au titre de la Loi sur l’environnement … requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • D’autres renseignements pourraient … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. Important : Le présent formulaire regroupe les …
Multi-step page |
… des pesticides à des fins commerciales. … Faut-il un permis? Les pesticides homologués en vertu de la Loi sur les … à des fins commerciales; pesticides à usage restreint. Permis d’utilisation de pesticides Il faut un permis pour utiliser ou épandre : un pesticide à des fins …
Basic page |
… ministère de l’Environnement à vendre des licences et des permis de camping, de pêche et de chasse pour le compte du gouvernement du Yukon. Les licences et les permis vendus par le biais du système de vente électronique …
Documents |
… TOURISM LICENSING ACT RENTAL REPORTING LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … les clients en milieu sauvage, n’ont pas besoin de permis de tourisme en milieu sauvage. Toutefois, en vertu de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu …
News |
… nouvelle chasse adaptative au wapiti. Ainsi, 8 nouveaux permis délivrés en vertu de la Loi sur la faune seront … au wapiti actuelles, ce qui porte à 12 le nombre total de permis de chasse au wapiti dans la zone EL23 pour la saison … 7-13 7-14 (portion) 7-15 7-18 8-04 (portion) Quatre des permis délivrés en vertu de la Loi sur la faune seront …
Campground and recreation site |
… The Thirty Mile/Tágà Shäw Jädalį – Camping Lower Laberge …
Documents |
… LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … pour la saison de tourisme estival à défaut de quoi leur permis ne sera pas renouvelé. Période visée par le rapport … Vous demandez à une autre entreprise titulaire de permis d’offrir des forfaits de randonnée équestre à votre …
Campground and recreation site |
… The Thirty Mile/Tágà Shäw Jädalį – Camping Two Woodpecker Point …
Documents |
… Letter … Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair, no 2023007. Document en anglais. … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair-ylc-2023007 …
Documents |
… AM. … Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Riverdale Neighborhood Pub, no 2023006. Document en anglais. … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Riverdale Neighborhood Pub, no 2023006 …
Documents |
… Letter … Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de T & M, no 23-05. Document en anglais … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de T & M, no 23-05 …
Documents |
… Letter … Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair (ylc‑2023003). Document en anglais … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair (ylc-2023003) …
Documents |
… LICENSING ACT MULTI-DAY TRIPS: REPORT LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … _________________________________________________________ Permis no ____________________ YG(4807ENV) Rev.07/2020 Le … en vertu de l’article 14 de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu …
Documents |
… LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … pour la saison de tourisme estival à défaut de quoi le permis ne sera pas renouvelé. Tableau des types d’excursions … Vous demandez à une autre entreprise titulaire de permis d’offrir des forfaits de randonnée équestre à votre …
Documents |
… LICENSING ACT DAY TRIPS: REPORT LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … _________________________________________________________ Permis no ___________________ YG(4804ENV) Rev.07/2020 Le … en vertu de l’article 14 de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu …
Documents |
… DEMANDE DE PERMIS DE TRANSPORT DE MOUTONS OU DE CHÈVRES DOMESTIQUES … domestiques au Yukon doit présenter la présente demande de permis dûment remplie à la Direction de l’agriculture aux … poste 5838. Veuillez envoyer votre demande de permis dûment remplie, signée et datée à : Direction de …
Documents |
… à des fins d’examen et de traitement des demandes de permis d’importation de moutons et de chèvres. Si vous avez … en chef au 1-800-661-0408, poste 5582. DEMANDE DE PERMIS DE TRANSPORT DE MOUTONS OU DE CHÈVRES DOMESTIQUES … domestiques au Yukon doit présenter la présente demande de permis dûment remplie à la Direction de l’agriculture aux …