Résultats
Résultats 401 - 425 de 1890
Campground and recreation site |
… The Thirty Mile/Tágà Shäw Jädalį – Camping Two Woodpecker Point …
Documents |
… A A A / M M / J J Page 1 de 2 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UN GRAND RÉSEAU PUBLIC D’ALIMENTATION … et d’autres entreprises ou organismes pour demander un permis d’exploitation de grands réseaux publics … Demande de permis d’exploitation d’un grand réseau public d’alimentation …
Documents |
… Bulletin 24-02 : Exigences applicables aux demandes de permis …
Documents |
… TERRITORIAL SUR LA HOUILLE - FORMULAIRE 5 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLORATION MINIÈRE YG(5034Q) F2 04/2003 Daté à … , demande par les présentes un permis en mon nom propre ou au nom de … Remplissez ce formulaire pour demander un permis d’exploration houillère. … territorial sur la houille – formulaire 5 : Demande de permis d’exploration minière …
Documents |
… Informations sur les permis relatifs aux espèces faisant l’objet de restrictions … et le contrôle des animaux: fiche d’information sur les permis relatifs aux espèces faisant l’objet de restrictions …
Documents |
… TO ACCESS A.J. GODDARD SHIPWRECK HISTORIC SITE DEMANDE DE PERMIS POUR AVOIR ACCÈS AU LIEU D’INTÉRÊT HISTORIQUE – ÉPAVE … associated with your site visit. Conditions générales du permis 1. Pour s’amarrer sur le lieu, ne pas s’ancrer à l’épave ni s’y attacher. 2. Le titulaire du permis doit veiller à ce que l’épave ne soit pas altérée ni …
Documents |
… TOURISM LICENSING ACT ACCIDENT REPORT LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … _________________________________________________________ Permis no ____________________ YG(4805ENV) Rev.07/2020 Le … Yukon Yellow • Jaune : Licensed operator • Titulaire de permis Les renseignements fournis aux présentes sont …
Documents |
… Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Porter Creek Billiards, no 23-04. … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Porter Creek Billiards, no 23-04 …
Documents |
… Page 1 de 3 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UN SERVICE D’ALIMENTATION YG(7591HSS) … sur l’entreprise Service (nom commercial utilisé pour le permis d’exploitation) Choisissez une option Nouveau — Le … L’exploitant est la personne dont le nom figure sur le permis et qui est propriétaire du service alimentaire. Elle …
Documents |
… cas, remplir le formulaire Demande regroupant divers permis délivrés au titre de la Loi sur l’environnement … requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • D’autres renseignements pourraient … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. Important : Le présent formulaire regroupe les …
Documents |
… il faut remplir le formulaire Demande regroupant divers permis délivrés au titre de la Loi sur l’environnement … requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • D’autres renseignements pourraient … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. Important : Le présent formulaire regroupe les …
Documents |
… TOURISM LICENSING ACT RENTAL REPORTING LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … les clients en milieu sauvage, n’ont pas besoin de permis de tourisme en milieu sauvage. Toutefois, en vertu de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu …
Multi-step page |
… Faut-il un permis? Les pesticides homologués en vertu de la Loi sur les … à des fins commerciales; pesticides à usage restreint. Permis d’utilisation de pesticides Il faut un permis pour utiliser ou épandre : un pesticide à des fins … l’application de pesticides avant de faire une demande de permis d’utilisation de pesticides. Les certificats obtenus …
News |
… nouvelle chasse adaptative au wapiti. Ainsi, 8 nouveaux permis délivrés en vertu de la Loi sur la faune seront … au wapiti actuelles, ce qui porte à 12 le nombre total de permis de chasse au wapiti dans la zone EL23 pour la saison … 7-13 7-14 (portion) 7-15 7-18 8-04 (portion) Quatre des permis délivrés en vertu de la Loi sur la faune seront …
News |
… en place un parcours simultané vers l’obtention d’un permis d’exercice avec le Collège des médecins et des … la médecine au Yukon peuvent désormais obtenir un permis d’exercice pour travailler dans le territoire grâce à un parcours simultané vers l’obtention d’un permis d’exercice en collaboration avec le CPSBC. Ce nouveau …
Documents |
… LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … pour la saison de tourisme estival à défaut de quoi leur permis ne sera pas renouvelé. Période visée par le rapport … Vous demandez à une autre entreprise titulaire de permis d’offrir des forfaits de randonnée équestre à votre …
Documents |
… Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair, no 2023007. Document en … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair-ylc-2023007 …
Documents |
… Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Riverdale Neighborhood Pub, no 2023006. … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Riverdale Neighborhood Pub, no 2023006 …
Documents |
… de la municipalité. Vous pouvez présenter une demande de permis de récolte de bois mort ou vivant à des fins … 25 mètres cubes (11 cordes) maximum. Nous délivrons 30 permis pour un total de 750 mètres cubes (330 cordes) de bois … réduction du combustible forestier – dossier de demande de permis de récolte de bois de chauffage à des fins personnelles …
Documents |
… Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de T & M, no 23-05. Document en anglais … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de T & M, no 23-05 …
Documents |
… Document présentant la mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair (ylc‑2023003). Document … Mesure d’exécution liée au permis d’alcool de Big Bear Donair (ylc-2023003) …
Documents |
… LICENSING ACT MULTI-DAY TRIPS: REPORT LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … _________________________________________________________ Permis no ____________________ YG(4807ENV) Rev.07/2020 Le … en vertu de l’article 14 de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu …
Documents |
… LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU … pour la saison de tourisme estival à défaut de quoi le permis ne sera pas renouvelé. Tableau des types d’excursions … Vous demandez à une autre entreprise titulaire de permis d’offrir des forfaits de randonnée équestre à votre …
Basic page |
… de tourisme en milieu sauvage titulaires d’un permis Cette liste d’exploitants d’entreprises de tourisme en … a été mise à jour le 2 juin 2026. Amarok l’Esprit Nature (Permis n° 0315) Arctic Motorcycles Adventures (Permis n° 0326) Arctic Range Adventure Ltd. (Permis n° 0242) …