Les documents

Enquête réalisée en juillet 2023 sur le prix du carburant et autres combustibles au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Renseignements à l’intention des grossistes de produits du tabac afin de les aider à remplir le formulaire de déclaration détaillée de la taxe sur le tabac (formulaire TT9), en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac. Le document répertorie les périodes de déclaration et indique comment fournir les données sur les… more

Marche à suivre pour présenter une demande de remboursement de la taxe sur le tabac du Yukon pour les produits perdus, endommagés, volés ou contaminés.Bulletins sur les taxes(Document en anglais) 

En savoir plus sur la protection financière des sous-traitants, l’admissibilité et le processus de réclamation.  Document en anglais

Lire l’analyse complète de la cote de crédit attribuée au Yukon du 25 juillet 2023, laquelle fait état :   de facteurs de notation clés; des perspectives financières; d’un scénario pessimiste; d’un scénario optimiste; de la raison de l’attribution de la cote.  Document en anglais

Rapport sur la possibilité d’utiliser l’hydrogène au Yukon et décrivant les différentes façons dont l’hydrogène pourrait contribuer à réduire les émissions de carbone au territoire. Énergie : politiques et rapports Document en anglais

Les médecins remplissent ce formulaire pour signaler les cas d’exposition à la rage au Service d’hygiène du milieu.

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour juillet 2023. Document en anglais

Liste du milieu du mois des prix de gros des produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon pour juillet 2023.  Document en anglais

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour juillet 2023. Document en anglais

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, juillet 2023 Document en anglais

Lignes directrices sur l’hépatite A à l’intention des professionnels de la santé. Document en anglais

Données sur le commerce de détail en mai 2023 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Le rapport sur les données d’assurance-emploi pour mai 2023 est préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et régi par le Loi sur les statistiques. Document en anglais

Ordonnance du surintendant 2023-08, Dispense temporaire de l’obligation de transmettre une déclaration de placement avec dispense au moyen de SEDAR+ dans le cadre du placement de titres étrangers admissibles auprès de clients autorisés. Décision générale coordonnée 13-933 des ACVM. Document en anglais

Politique présentant l’objectif, les principes, les lignes directrices et les procédures quant aux aliments maison destinés à être vendus au public dans les écoles. Liste des ressources de soutien offertes aux élèves

Ordonnance du surintendant 2023-07, Dispense de certaines obligations de dépôt dans le cadre du lancement reporté du Système électronique de données, d’analyse et de recherche +, décision générale coordonnée 13-932-930 des ACVM Document en anglais

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire. Document en anglais

Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en mai 2023 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais  

Ce document décrit de façon succincte la procédure d’allocation des volumes de coupe aux exploitants commerciaux. Document en anglais.

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires, 15 juillet 2023.  Lire les autres rapports.  

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc pour des activités de recherche et d’enseignement. Le permis est requis pour toutes les activités de recherche et d’enseignement organisées par un collège, une université ou un organisme à but non lucratif dans un parc territorial du Yukon. 

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc pour un tournage et de la photographie à des fins commerciales. Le permis est requis pour tous les tournages et toutes les séances de photographie organisés dans un parc territorial du Yukon. 

Données sur l’indice des prix à la consommation pour juin 2023 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais  

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc (activité spéciale). Le permis est requis pour toutes les activités spéciales, notamment les activités culturelles et communautaires, les événements sportifs, les sorties scolaires, les festivals et les événements privés d’envergure organisés dans un parc… more