Les documents
Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009
Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 juillet 2011
Norme canadienne 31-103, Annexe 4, Ajustement de la valeur liquidative, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015
Décision de la Commission des alcools du Yukon, Société des alcools du Yukon, Otelina Sanchez, Sanchez Cantina.
Ligne directrice encadrant les services d’hébergement pouvant être fournis par le gouvernement du Yukon à tout employé de la fonction publique en vertu de la Loi sur la fonction publique et de la Loi sur l’éducation. Publication : 27... plus
Modification d’ordonnance accordant la reconnaissance pour Chicago Mercantile Exchange Inc., Loi sur les valeurs mobilières. Entrée en vigueur le 23 mai 2019.
Approbation du registraire pour Ultra Petroleum Corp. en vertu de la Loi sur les sociétés par actions. Entrée en vigueur le 10 mai 2019.
Ce guide présente la classification à l’échelle des sites qui décrit les écosystèmes de la sous-zone des basses terres boréales du plateau du Klondike, selon le système de classification bioclimatique des écosystèmes du Yukon. Il s’agit du... plus
Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 8 mai 2019. Introduction aux solutions en matière de construction de maisons à consommation énergétique nette presque nulle dans le Nord canadien.
Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Introduction aux nouvelles lignes directrices concernant les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon qui définissent la meilleure approche pour les... plus
Guide présenté lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Il donne des conseils sur les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon.
Tout ce qu’il faut savoir sur le traitement des formulaires T4A pour les conseils scolaires. (En anglais)
Tout ce qu’il faut savoir pour organiser une réunion de conseil scolaire. Réunion, ordre du jour, lignes directrices, définitions. (En anglais).
Tout ce qu’il faut savoir sur la rédaction des comptes-rendus des réunions des conseils scolaires. Procès-verbaux, archives, motions, archivage des procès-verbaux. (En anglais)
Renseignements sur le décret 1996/098 relatifs aux conseils scolaires de la Loi sur l’éducation.
Tout savoir sur les fonctions de président ou de présidente de conseil scolaire. Éducation. (En anglais)
Tout savoir sur les personnes qui assument les fonctions de secrétaire-trésorier dans un conseil scolaire. Éducation. (En anglais)
Tout savoir sur le rôle de l’agent de liaison avec les conseils scolaires. Éducation. (En anglais)
Exemple de politique de conseil scolaire à utiliser comme modèle. Éducation. (En anglais)
Modèle de feuille de travail pour l’élaboration de normes pour un conseil scolaire. Éducation. (En anglais)
Exemple permettant de créer une procédure de résolution des différends. Éducation. (En anglais)
Document à utiliser pour élaborer une politique et des lignes directrices en matière de nutrition pour un conseil scolaire. (En anglais)
Exemple à utiliser pour créer les normes des employés et du conseil d’administration du National Staff Development Council pour un conseil scolaire. (En anglais)
Modèle de document pour l’élaboration de normes pour les réunions des conseils scolaires. (En l'anglais)
Document à remplir pour pouvoir toucher des honoraires en tant que membre d’un conseil scolaire. (En anglais)