Les documents

Document présentant la décision de la Commission des alcools du Yukon rendue le 20 décembre 2019 concernant une demande de licence d’alcool pour le Mile 1016 Pub. (En anglais).

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 20 novembre 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par l’entreprise Bombay Peggy’s Victorian Inn and Pub. (En anglais).

Résumé de la demande de licence d’alcool présentée par Edgewater Hotel, dossier no 20-01. Document en anglais

Survol des exigences en matière d’exploration minière et d’activité de développement dans la région du bassin hydrographique de la rivière Peel ainsi que du plan d’aménagement de cette région. (En anglais)

Pleins feux sur la vie au Yukon : présentation de la situation géographique, du climat, des collectivités, du patrimoine, de la culture, des activités de plein air ainsi que de tout ce qui contribue à la qualité de vie familiale, y compris les écoles et les programmes scolaires au territoire. (En anglais)

Données sur le commerce de gros en novembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Compte rendu de la réunion du comité de zonage de Màn Tl’àt (Shallow Bay), le 17 décembre 2019.

Données sur l’indice des prix à la consommation pour décembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’autorisation d’exploitation d’un puits de pétrole ou de gaz.

Soumettez cette demande de bail avant d’extraire du pétrole ou du gaz. Vous pouvez soumettre la demande en tout temps pendant la période de validité de votre permis de pétrole et de gaz. Vous devez répondre à des exigences bien précises avant de faire une demande de bail de pétrole et de gaz.

Résumé de la demande de licence d’alcool présentée par Edgewater Hotel, dossier no 20-01. Document en anglais

Utilisez ce formulaire pour donner des informations sur la réalisation, la suspension ou l’abandon des travaux dans un puits de pétrole ou de gaz.

Remplissez ce formulaire pour enregistrer une sûreté en lien avec un titre d’aliénation de ressources pétrolières et gazières. Cet avis est l’un des avis prévus par la loi pouvant être enregistrés auprès de la Direction des ressources pétrolières et gazières.

Utilisez ce formulaire pour transférer à une société autorisée une licence liée à des activités pétrolières ou gazières.

Utilisez ce formulaire pour remplir et transmettre des rapports d’inspection de puits de pétrole ou de gaz.

Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en novembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Remplissez ce formulaire pour soumettre une offre à la demande du ministre sur la vente d’un ou de plusieurs titres d’aliénation pétroliers et gaziers. Un permis de pétrole et de gaz peut être accordé au soumissionnaire le mieux-disant.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de code d’identification et transmettre des informations sur le profil d’une société d’exploitation pétrolière ou gazière.

Utilisez ce formulaire pour transférer, intégralement ou en partie, la propriété d’un titre d’aliénation.

Ces lignes directrices expliquent comment la composante de développement des terres de la convention achat-vente qui porte sur une terre agricole sera examinée avant la délivrance du titre. Publié par la Direction de l’agriculture. (En anglais)

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire.

Compte rendu des réunions du comité de zonage de Màn Tl’àt (Shallow Bay), le 16 et le 25 avril 2019.

Liste des prix des commandes spéciales pouvant être passées auprès de la Société des alcools du Yukon pour janvier 2020. (En anglais)

Compte-rendu de la séance du comité de zonage de Shallow Bay qui a eu lieu le 30 septembre 2019.

Horaire des cours de français offerts au semestre d’hiver 2020. Les cours de français sont offerts par le gouvernement du Yukon en collaboration avec l’Association franco-yukonnaise.