Les documents

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Formulaire à utiliser pour faire une demande de Bourse à l’intention des artistes professionnels. Les directives sont jointes au formulaire. Cette bourse est une aide financière offerte aux artistes chevronnés du Yukon. Les dates limites pour présenter une demande sont le 1er avril et le 1er octobre.

Ce document donne un aperçu des données scientifiques utilisées par le gouvernement du Yukon et d’autres acteurs pour orienter les décisions à prendre en matière de surveillance et de gestion de la récolte des populations de mouflons (Ovis dalli spp.) au Yukon, qui comprennent les sous-espèces de mouflons de Dall (O.… more

Déjà en vigueur, l’interdiction de faire des feux à ciel ouvert imposée par le gouvernement du Yukon touche les zones de gestion des feux de forêt de Whitehorse, Teslin, Haines Junction, Ross River et Watson Lake. Cette interdiction s’applique à tous les types de feux à ciel ouvert, feux de camp et feux d’artifices… more

Statistiques de 2016 sur les revenus au Yukon, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Infolettre du Forum du Yukon

Déjà en vigueur, l’interdiction de faire des feux à ciel ouvert imposée par le gouvernement du Yukon touche les zones de gestion des feux de forêt de Whitehorse, Teslin, Haines Junction, Ross River et Watson Lake. La présente carte indique les lieux où l'interdiction est en vigueur.

Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009

Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 juillet 2011

Norme canadienne 31-103, Annexe 2, Acte d’acceptation de compétence et de désignation d’un mandataire aux fins de signification, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015

Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 12 juin 2018

Norme canadienne 31-103, Annexe 4, Ajustement de la valeur liquidative, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015

Décision de la Commission des alcools du Yukon, Société des alcools du Yukon, Otelina Sanchez, Sanchez Cantina.

Politique qui établit les critères d’admissibilité des personnes à la recherche d’un logement de la Société d’habitation du Yukon. Elle aide les demandeurs qui doivent quitter leur résidence principale pour obtenir les soins médicaux requis par leur état de santé qu’ils ne peuvent recevoir dans un logement offert sur… more

Modification à la Norme canadienne 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites (agence de notation désignée), Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 12 juin 2018

Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009

Norme canadienne 31-103, Annexe 2, Acte d’acceptation de compétence et de désignation d’un mandataire aux fins de signification, entrée en vigueur le 28 septembre 2009

Modification d’ordonnance accordant la reconnaissance pour Chicago Mercantile Exchange Inc., Loi sur les valeurs mobilières. Entrée en vigueur le 23 mai 2019.

Approbation du registraire pour Ultra Petroleum Corp. en vertu de la Loi sur les sociétés par actions. Entrée en vigueur le 10 mai 2019.

Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Introduction aux nouvelles lignes directrices concernant les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon qui définissent la meilleure approche pour les améliorations écoénergétiques dans le territoire.

Ce guide présente la classification à l’échelle des sites qui décrit les écosystèmes de la sous-zone des basses terres boréales du plateau du Klondike, selon le système de classification bioclimatique des écosystèmes du Yukon. Il s’agit du troisième volet d’une série de petits guides qui, ensemble, décrivent la zone… more

Guide présenté lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Il donne des conseils sur les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon.

Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 8 mai 2019. Introduction aux solutions en matière de construction de maisons à consommation énergétique nette presque nulle dans le Nord canadien.

Renseignements sur le décret 1996/098 relatifs aux conseils scolaires de la Loi sur l’éducation. Conseils scolaires

Modèle de feuille de travail pour l’élaboration de normes pour un conseil scolaire. Éducation. (En anglais)

Modèle permettant de consigner les honoraires des membres du conseil scolaire en fin d’année. Conseils scolaires Document en anglais

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