Formulaire à utiliser pour faire une demande de Bourse à l’intention des artistes professionnels. Les directives sont jointes au formulaire. Cette bourse est une aide financière offerte aux artistes chevronnés du Yukon. Les dates limites pour présenter une demande sont le 1er avril et le 1er octobre.
Les documents
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Formulaire bilingue à remplir pour présenter une demande de permis d’activité archéologique de classe 1 ou 2. Vous devez être titulaire d’un permis pour réaliser des activités de recherche, d’inventaire et d’évaluation archéologiques au Yukon. Les projets doivent respecter le Règlement sur les lieux archéologiques.
Déjà en vigueur, l’interdiction de faire des feux à ciel ouvert imposée par le gouvernement du Yukon touche les zones de gestion des feux de forêt de Whitehorse, Teslin, Haines Junction, Ross River et Watson Lake. Cette interdiction s’applique à tous les types de feux à ciel ouvert, feux de camp et feux d’artifices… more
Statistiques de 2016 sur les revenus au Yukon, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Norme canadienne 31-103, Annexe 2, Acte d’acceptation de compétence et de désignation d’un mandataire aux fins de signification, entrée en vigueur le 28 septembre 2009
Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009
Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 juillet 2011
Norme canadienne 31-103, Annexe 2, Acte d’acceptation de compétence et de désignation d’un mandataire aux fins de signification, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015
Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 12 juin 2018
Norme canadienne 31-103, Annexe 4, Ajustement de la valeur liquidative, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015
Politique qui établit les critères d’admissibilité des personnes à la recherche d’un logement de la Société d’habitation du Yukon. Elle aide les demandeurs qui doivent quitter leur résidence principale pour obtenir les soins médicaux requis par leur état de santé qu’ils ne peuvent recevoir dans un logement offert sur… more
Décision de la Commission des alcools du Yukon, Société des alcools du Yukon, Otelina Sanchez, Sanchez Cantina.
Modification à la Norme canadienne 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites (agence de notation désignée), Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 12 juin 2018
Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009
Approbation du registraire pour Ultra Petroleum Corp. en vertu de la Loi sur les sociétés par actions. Entrée en vigueur le 10 mai 2019.
Modification d’ordonnance accordant la reconnaissance pour Chicago Mercantile Exchange Inc., Loi sur les valeurs mobilières. Entrée en vigueur le 23 mai 2019.
Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 8 mai 2019. Introduction aux solutions en matière de construction de maisons à consommation énergétique nette presque nulle dans le Nord canadien.
Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Introduction aux nouvelles lignes directrices concernant les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon qui définissent la meilleure approche pour les améliorations écoénergétiques dans le territoire.
Ce guide présente la classification à l’échelle des sites qui décrit les écosystèmes de la sous-zone des basses terres boréales du plateau du Klondike, selon le système de classification bioclimatique des écosystèmes du Yukon. Il s’agit du troisième volet d’une série de petits guides qui, ensemble, décrivent la zone… more
Tout ce qu’il faut savoir sur le traitement des formulaires T4A pour les conseils scolaires. Document en anglais Conseils scolaires
Document à utiliser pour élaborer une politique et des lignes directrices en matière de nutrition pour un conseil scolaire. (En anglais)
Mise à jour quotidienne des feux de forêt au Yukon
Renseignements sur le décret 1996/098 relatifs aux conseils scolaires de la Loi sur l’éducation. Conseils scolaires
Modèle de feuille de travail pour l’élaboration de normes pour un conseil scolaire. Éducation. (En anglais)