Les documents

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Analyse statistique du Yukon pour l’année 2012 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 17 juillet 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Bailey’s Pub & Steakhouse. (en anglais)

Formulaire à utiliser pour faire une demande de recherche de certificat de titre de propriété au Yukon (Canada).

Un médecin doit remplir ce formulaire pour confirmer qu’un parent a autorisé la collecte de renseignements médicaux et personnels sur l’anomalie congénitale de son enfant.

Brochure expliquant comment les visiteurs peuvent chercher de l’or au Yukon. Les visiteurs peuvent apprendre quel équipement utiliser et où aller pour chercher de l’or. Document en anglais.

Décision rendue le 19 juin 2013 par la Commission des alcools du Yukon concernant la demande de licence d’alcool du Klondike Rib and Salmon, dossier n° 13-22. (En anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 mai 2013 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Continental Divide Lodge. (En anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool de Epic Pizza. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Ricky’s All Day Grill. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 8 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Six Mile River Resort. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 8 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool de Epic Pizza. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 8 mai 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Meadows Lakes Golf Course Inc. (en anglais)

Remplissez ce formulaire si vous êtes un distributeur ou un vendeur comptant effectuer le paiement de la taxe sur le diesel, l’essence et les produits connexes.

Le bulletin des relevés nivologiques et des prévisions hydrologiques du Yukon est rédigé et publié annuellement en mars, en avril et en mai. Ce bulletin contient un sommaire des conditions météorologiques et de l’écoulement fluvial de l’hiver courant ainsi que des mesures de l’épaisseur de la couche de neige dans 57… more

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 10 avril 2013 concernant la demande de licence d’alcool du Dawson City Golf Course. (en anglais)

Le bulletin des relevés nivologiques et des prévisions hydrologiques du Yukon est rédigé et publié annuellement en mars, en avril et en mai. Ce bulletin contient un sommaire des conditions météorologiques et de l’écoulement fluvial de l’hiver courant ainsi que des mesures de l’épaisseur de la couche de neige dans 57… more

Remplissez ce formulaire pour changer une dénomination sociale.

Les distributeurs de combustible au Yukon doivent soumettre ce formulaire dûment rempli pour déclarer la taxe sur le diesel. Ce formulaire est réservé aux acquisitions à l’intérieur du Yukon auprès de percepteurs titulaires d’une licence.

Remplissez ce formulaire pour indiquer le nom de chaque membre d’une profession donnée faisant partie de votre société de personnes au Yukon.

Remplissez ce formulaire pour changer l’adresse d’un bureau enregistré d’une société en commandite.

Utilisez ce formulaire pour mettre fin à l’utilisation d’une dénomination sociale.

Les distributeurs de combustible au Yukon doivent soumettre ce formulaire dûment rempli pour déclarer la taxe sur l’essence et les produits connexes. Vous devez indiquer toutes vos ventes, soit les ventes à vous-même et aux autres vendeurs.

Remplissez ce formulaire pour renouveler un enregistrement à titre de société à responsabilité limitée (s.r.l.).

Les sociétés en commandite formées au Yukon joignent ce formulaire à leur déclaration annuelle.

Les distributeurs de combustible au Yukon doivent soumettre ce formulaire dûment rempli pour déclarer la taxe sur l’essence et les produits connexes. Vous devez indiquer toutes vos ventes, soit les ventes à vous-même et aux autres vendeurs.

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