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… prudence est de mise. Il est obligatoire de se procurer un permis de brûlage. Les permis sont suspendus lorsque l’indice de risque d’incendie …
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… s’est déroulée du 9 décembre 2020 au 31 janvier 2021 et a permis de recueillir 14 réactions au total. Contexte Le … ceux qu’il faudrait améliorer. La consultation publique a permis de recueillir 14 réactions provenant de studios … les réponses étaient très détaillées. Les commentaires ont permis de comprendre les préoccupations de l’industrie à …
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… un système en ligne moderne et accessible pour obtenir un permis et s’enregistrer, élimine le besoin de modifier les … personnels demandés, lève des obstacles à l’obtention d’un permis et élimine le dépôt de documents papier; la Loi de …
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… à moderniser les dispositions relatives aux licences, aux permis et à l’application de la Loi sur les ressources … remise en état des lieux contaminés. La modernisation des permis d’exploitation des ressources forestières et la …
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… (IAA) Sages-femmes Pharmaciens et titulaires d’un permis rural Physiothérapeutes Psychologues Optométristes … limiter : rejet de la plainte; suspension ou annulation du permis d’un professionnel de la santé; imposition de conditions ou de restrictions à un permis; obligation du professionnel de suivre une formation. …
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… à moderniser les dispositions relatives aux licences, aux permis et à l’application de la Loi sur les ressources … les modes d’allocation, en améliorant la flexibilité des permis d’exploitation des ressources forestières et en …
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… des renseignements utiles qui vous aideront à obtenir un permis de conduire . Le guide s’adresse aux nouveaux …
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… de la population du Yukon, notamment : Délivrance des permis de conduire; Droits à payer et les amendes; Conduite …
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… ses processus de réglementation, de délivrance de permis et de planification dans le but d’accroître la …
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… les animaux n’ont pas été importés. Au total, 5 permis d’importation ont été délivrés au cours de la 3e nnée … dépistage non effectué Importé directement pour l’abattage Permis d’importation requis? Oui Oui Oui Quarantaine à …
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… de Selkirk. Les premiers pour leur travail assidu qui a permis l’atteinte de ce jalon important et la seconde pour … à ciel ouvert vers la partie souterraine de la mine qui a permis d’augmenter la capacité de stockage d’eau du site. …
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… titre ancestral reconnus au Yukon) doivent se procurer un permis de chasse, de pêche ou de piégeage du gouvernement du … chasse, de pêche et de piégeage que tous les titulaires de permis. Un membre d’une Première nation du Yukon, des … Pour faire ces récoltes, il faut se procurer un permis de chasse, de pêche ou de piégeage du Yukon. • Récolte …
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… à des sociétés à but non lucratif de louer, d’obtenir des permis d’utilisation ou d’acheter des terrains nécessaires à … 1. Le mode d’occupation peut être autorisé en vertu d’un permis, d’un bail ou d’une convention d’achat- vente. 2. Les conditions du bail ou du permis, dont la durée peut s’échelonner sur un maximum de …
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… un plan de gestion des déchets solides, mais leur permis de gestion des déchets solides peut exiger d’autres … plan de gestion des déchets solides ne tient pas lieu de permis de gestion des déchets solides; celui-ci est toujours … 91 de la Loi pour la révocation et la suspension des permis. (4) La période de planification couverte par un plan …
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… archéologiques au Yukon, il faut être titulaire d’un permis valide en vertu du Règlement sur les lieux … Fouille archéologique Utilisation dans le SIG Demande de permis d’utilisation des terres Autre (préciser) : … et les processus de demande et d’examen des permis d’utilisation des terres et pour soutenir les fouilles …
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… puis le brûlage a eu lieu du 10 au 12 mai. L’exercice a permis à des spécialistes des feux yukonnais de faire …
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… qui existaient auparavant. La Loi prévoit la délivrance de permis et l’inspection des entreprises animalières, élargit …
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… l’être. La demande doit être faite avant la réception du permis de construction. Communiquez avec nous pour connaître …
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… réconciliation. Fort d’un nouvel élan, le Forum du Yukon a permis aux dirigeants des quatre coins du territoire de … sur pied en collaboration avec le secteur du tourisme a permis de définir une vision décennale qui s’appuie sur une … doublé d’un appui aux entreprises locales nous a permis de bâtir notre résilience économique. Votre …
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… River. The Prevost Canyon area is Class III white water. Camping is available at Dragon Lake. This site is not …
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… les systèmes d’élimination des eaux usées installés sans permis après 1999. Si les renseignements fournis ci-après, en … » le système. Dans le cas des systèmes installés sans permis avant 1999, il faut présenter une Demande de … des eaux usées sur le terrain? Non Oui; numéro de permis : Remplacement : remplir le formulaire Avis d’abandon …
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… Notation fondée sur le coût par logement (en fonction du permis d’occuper). Financement demandé : Nombre de logements … : • La totalité des coûts de construction (conception, permis, préparation du terrain, construction, mise en … Le projet respecte-t-il les plans de zonage actuels? Les permis d’aménagement nécessaires ont-ils été obtenus? 6 …