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… peu ou avait déjà eu des animaux porteurs de la bactérie. PERMIS D’IMPORTATION STATISTIQUES SUR LES IMPORTATIONS 6 permis d’importation ont été délivrés : Les animaux de 1 des …
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… modélisé par rapport à la norme pour maison du CNB. Permis d’occuper. Pour la thermopompe : Factures et reçus … habitation est admissible à la remise une fois que le permis d’occuper a été délivré par un inspecteur de la Ville de Whitehorse ou du gouvernement du Yukon. Le permis d’occuper requis doit être au nom du demandeur et …
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… La prudence est de mise si l’on décide de faire un feu. Un permis de brûlage est obligatoire du 1er avril au 30 … restrictions s’appliquent dans la municipalité. Tous les permis sont automatiquement suspendus lorsque l’indice de …
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… prudence est de mise. Il est obligatoire de se procurer un permis de brûlage. Les permis sont suspendus lorsque l’indice de risque d’incendie …
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… du mouflon Donjek). Il est interdit aux titulaires d’un permis de chasse de chasser le mouflon dans ce secteur … Conservation Society Canada. Les consultations ont permis de constater que d’autres discussions sur les options …
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… Les bulletins portent en général sur les licences et les permis, les exigences de formation, les changements apportés … incitatifs - publié le 12 juin 2024 Exigences relatives au permis de société de courtage d’assurance - publié le 25 …
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… un système en ligne moderne et accessible pour obtenir un permis et s’enregistrer, élimine le besoin de modifier les … personnels demandés, lève des obstacles à l’obtention d’un permis et élimine le dépôt de documents papier; la Loi de …
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… les animaux n’ont pas été importés. Au total, 5 permis d’importation ont été délivrés au cours de la 3e nnée … dépistage non effectué Importé directement pour l’abattage Permis d’importation requis? Oui Oui Oui Quarantaine à …
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… titre ancestral reconnus au Yukon) doivent se procurer un permis de chasse, de pêche ou de piégeage du gouvernement du … chasse, de pêche et de piégeage que tous les titulaires de permis. Un membre d’une Première nation du Yukon, des … Pour faire ces récoltes, il faut se procurer un permis de chasse, de pêche ou de piégeage du Yukon. • Récolte …
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… personne candidate Nom de l’entreprise Date d’échéance du permis de travail A A A A - M M - J J Nom de l’employeur …
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… des renseignements utiles qui vous aideront à obtenir un permis de conduire . Le guide s’adresse aux nouveaux …
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… de la population du Yukon, notamment : Délivrance des permis de conduire; Droits à payer et les amendes; Conduite …
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… à des sociétés à but non lucratif de louer, d’obtenir des permis d’utilisation ou d’acheter des terrains nécessaires à … 1. Le mode d’occupation peut être autorisé en vertu d’un permis, d’un bail ou d’une convention d’achat- vente. 2. Les conditions du bail ou du permis, dont la durée peut s’échelonner sur un maximum de …
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… à moderniser les dispositions relatives aux licences, aux permis et à l’application de la Loi sur les ressources … remise en état des lieux contaminés. La modernisation des permis d’exploitation des ressources forestières et la …
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… un plan de gestion des déchets solides, mais leur permis de gestion des déchets solides peut exiger d’autres … plan de gestion des déchets solides ne tient pas lieu de permis de gestion des déchets solides; celui-ci est toujours … 91 de la Loi pour la révocation et la suspension des permis. (4) La période de planification couverte par un plan …
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… archéologiques au Yukon, il faut être titulaire d’un permis valide en vertu du Règlement sur les lieux … Fouille archéologique Utilisation dans le SIG Demande de permis d’utilisation des terres Autre (préciser) : … et les processus de demande et d’examen des permis d’utilisation des terres et pour soutenir les fouilles …
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… Pour obtenir le permis de piégeage ou d’aide au piégeage, il faut avoir suivi … souhaite obtenir une concession de piégeage ou un permis de piégeage ou d’aide au piégeage. Toute personne de … à l’adresse [email protected]. Si vous n’avez plus de permis depuis au moins 10 ans, nous vous recommandons de …
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… à moderniser les dispositions relatives aux licences, aux permis et à l’application de la Loi sur les ressources … les modes d’allocation, en améliorant la flexibilité des permis d’exploitation des ressources forestières et en …
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… site, esquisses de conception du projet ou plans d’étage Permis d’aménagement Devis et estimations justifiant les … des exigences : Non Description des mesures ayant permis de tirer cette conclusion : NUMÉRO ET NOM DE RUE/C.P. …
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… création en 2012, le programme Chaque élève, chaque jour a permis de soutenir 288 projets locaux favorisant l’assiduité …