Les documents

Résultats 7001 - 7025 de 9218

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 août 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Jamie Toole et Anne Morgan, faisant affaire sous le nom de Caribou Hotel. (En anglais).

Plan de gestion de l’habitat protégé Ch’ihilii Chìk.

Données sur la situation de l’emploi au Yukon en juillet 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Édition été 2019 du Bulletin trimestriel de la Direction de l’agriculture. Actualités et mises à jour sur le monde agricole yukonnais. Publié par la Direction de l’agriculture.

Liste des critères d’application des exceptions au titre du développement économique régional en 2019-2020. (En anglais)

Rapport annuel du Fonds pour l’année 2017-2018, comprend aussi des renseignements sur les bénéficiaires de l’année précédente.

Examen de la situation de l’emploi au Yukon pour l’année 2018 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Ce document établit les objectifs de rendement pour la Société des alcools du Yukon et la Commission des alcools du Yukon au cours de l’exercice financier 2019-2020. (En anglais)

Rapport présentant les commentaires des Yukonnais sur le processus d’examen de la Loi sur les boissons alcoolisées actuellement en cours.

Soumettez une demande de données personnalisées au Centre de données sur la préservation des espèces du Yukon. Trouver des informations sur les espèces.

Formulaire à utiliser par les membres d’un conseil scolaire pour prêter serment lors de leur entrée en fonction.  Conseils scolaires

Enquête réalisée en juillet 2019 sur le prix du carburant et autres combustibles au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Envoyez vos observations d’animaux rares au Centre de données sur la préservation des espèces rares du Yukon. En savoir plus sur comment signaler l’observation d’une espèce rare au Yukon.

Le certificat d’aptitude à la sécurité en vertu du Code canadien de sécurité est obligatoire pour tous les transporteurs commerciaux. Utilisez la demande pour obtenir le certificat.

Utilisez ce formulaire pour renouveler la licence d’agence immobilière de votre entreprise.

Formulaire à utiliser par les membres des conseils scolaires pour déclarer solennellement qu’ils ne divulgueront aucun renseignement personnel sur les élèves ou les employés. Conseils scolaires

Utilisez ce formulaire pour demander une licence d’agent immobilier. Joignez ce formulaire à votre demande de licence d’agence immobilière.

Directives pour l’inscription des excursions touristiques d’une nuitée ou plus au moyen du formulaire de rapport et du tableau des types d’excursions pour les excursions de plusieurs jours assujetties à la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu sauvage. Pour en savoir plus sur le… more

Envoyez vos observations de plantes rares au Centre de données sur la préservation des espèces du Yukon. En savoir plus sur comment signaler l’observation d’une espèce rare au Yukon.

Directives sur la façon de remplir le formulaire de rapport sur les excursions d’un jour en vertu de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu sauvage. Pour en savoir plus  sur le permis d’exploitant d’entreprise de tourisme en milieu sauvage

Code de déontologie qui vise à soutenir la Direction de l’accréditation professionnelle et des affaires réglementaires (qui agit comme registraire) du Gouvernement du Yukon dans la réalisation de son mandat de protection du public.

Document présentant la décision rendue par la Régie de délivrance de licences pour le cannabis le 31 juillet 2019 concernant une demande de licence de cannabis présentée par l’entreprise Dawson City Cannabis. (En anglais).

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 31 juillet 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Patrick Singh, faisant affaire sous le nom Paddy’s Place. (En anglais).

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 31 juillet 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Patrick Sigh, faisant affaire sous le nom Paddy’s World Famous. (En anglais).

Réponse du ministère de la Santé et des Affaires sociales à l’examen systémique du Bureau du défenseur de l’enfance et de la jeunesse du Yukon, et recommandations au sujet des expériences des enfants et des jeunes en foyer de groupe dans le territoire.

Avez-vous trouvé cette page utile?