Les documents

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 1er janvier 2011.(Document en englais)

Norme canadienne 41-101, Annexe 1, Information à fournir dans le prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008

Rapport final et recommandations du Groupe de travail sur la gouvernance de la Stratégie de développement touristique du Yukon.

Remplacement de la Norme canadienne 43–101 sur l’information concernant les projets miniers, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 juin 2011 Document en anglais

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 3 janvier 2019.(Document en englais)

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 8 décembre 2015.(Document en englais)

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement The Herbary, dossier n° 19-07.

Norme canadienne 41-101, Annexe 4, Information à fournir dans l’aperçu du FNB, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 8 mars 2017

Statistiques sur les crimes rapportés par la police au Yukon en 2018, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Résultats des analyses de l’eau de l’École secondaire F.H.-Collins.

En juin 2017, de nouvelles pratiques en matière d’évaluation des élèves et de communication des résultats ont été mises en œuvre. Un sondage a été mené auprès des parents de onze écoles où ces nouvelles méthodes étaient en usage depuis une année scolaire complète.

Résultats des analyses de l’eau de la Résidence pour élèves Gadzoosdaa.

Ce document présente des options de zonage qui pourraient être incluses dans le règlement de zonage pour la région de Dawson Ouest et de Sunnydale. Les options de zonage pourraient faire en sorte que les logements destinés aux visiteurs ne deviennent pas des propriétés locatives à long terme ou des habitations… more

Plan qui oriente la gestion des terres et des ressources dans le bassin hydrographique de la rivière Peel, et dont la pierre angulaire est le développement durable. Ce document contient des recommandations et des lignes directrices quant à la protection de l’environnement, de la culture et du patrimoine, et au… more

Ce premier plan d’action couvre la période allant de 2019 à 2022 et décrit les efforts du gouvernement pour continuer à répondre aux besoins essentiels de la population yukonnaise en matière de logement et réduire le nombre de personnes inscrites sur la liste d’attente, conformément aux priorités de la Stratégie… more

Document contenant l’ensemble des remarques, courriels et feuilles de commentaires recueillis à l’issue de la collecte d’informations dans le cadre du processus d’élaboration du Plan d’utilisation des terres de la rivière Beaver. Elle complète la synthèse des résultats. Ce document a été publié par le comité chargé du… more

Résultats des analyses de l’eau de l’École J.-V.- Clark.

Résultats des analyses de l’eau du Centre des jeunes parent.

Résultats des analyses de l’eau de l’École élémentaire Elijah-Smith.

Résultats des analyses de l’eau de l’École Émilie-Tremblay.

Résultats des analyses de l’eau de l’École élémentaire Holy Family.

Cette consultation publique visait à connaître l’opinion de la population quant à l’approche proposée par le gouvernement du Yukon pour l’élaboration d’un règlement d’application de la Loi de 2015 sur les condominiums. La Loi fournissait un cadre global d’aménagement et d’exploitation des condominiums au Yukon. Le… more

Document présentant la décision rendue par la Régie de délivrance de licences pour le cannabis le 16 août 2019 concernant une demande de licence de cannabis présentée par l’entreprise Pot Hole. (En anglais).

Information sur le rôle de décisionnaire remplaçant pour un ami ou un être cher qui n’est pas en mesure de prendre une décision concernant ses soins de santé. En savoir plus sur la directive préalable

Document expliquant comment planifier ses soins de santé futurs et rédiger une directive préalable au Yukon.En savoir plus sur la directive préalable