Formulaires

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Bon de commande pour les écoles – Du champ à la table 2023

Document en anglais

Du champ à la table – Bon de commande pour les centres de la petite enfance

Document en cours de traduction

Formulaire à remplir si vous prévoyez abandonner votre système d’élimination des eaux usées et remblayer le site.

Si vous souhaitez modifier l’aménagement ou l’utilisation de votre propriété, il peut être nécessaire d’utiliser ce formulaire pour faire une demande de modification d’un plan d’aménagement local, d’un règlement sur une région d’… more

Remplissez ce formulaire pour demander une remise sur l’achat d’une laveuse, d’un réfrigérateur, d’un congélateur, d’un lave-vaisselle ou d’une sécheuse à condensation.

Formulaire à remplir pour obtenir une remise pour la construction d’une maison écoénergétique ou pour l’installation d’une thermopompe à air ou d’un générateur de chaleur dans une nouvelle maison.

Remplissez ce formulaire pour demander une remise sur votre système résidentiel d’énergie renouvelable.

Remise pour l’installation d’un système d’énergie renouvelable pour votre maison

Déclaration à remplir et à remettre au moment de la livraison d’animaux à un abattoir autorisé pour la vente de viande et d’autres produits agricoles.

Avis de nomination d’un vendeur d’assurance. À remplir par l’agent ou le courtier autorisé qui emploie le demandeur.

Formulaire à remplir pour demander une attestation de statut professionnel en enseignement.

Les médecins remplissent ce formulaire pour signaler les cas d’exposition à la rage au Service d’hygiène du milieu.

Formulaire à remplir pour présenter une demande au Fonds pour le développement des collectivités du Canada. En savoir plus sur le processus de demande

Modèle de convention de location destiné aux locateurs et aux locataires, qui peuvent l’adapter en fonction de leurs besoins.

Pour toute question, communiquez avec le Bureau de la location résidentielle.

Avis de deux mois pour mettre fin à la location (donné par le locateur au locataire) dans le cadre d’une location au mois.

Pour toute question, communiquez avec le Bureau de la location résidentielle.

Avis pouvant être utilisé par le propriétaire pour mettre fin à une location périodique d’un site de maison mobile. Cet avis ne s’applique à aucun autre type de location.

Avis de trois mois pour mettre fin à la location dans le cadre d’une location à l’année.

Pour toute question, communiquez avec le Bureau de la location résidentielle.

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc pour des activités récréatives à des fins commerciales. Le permis est requis pour toutes les activités récréatives guidées organisées dans un parc territorial du Yukon. 

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc pour des activités de recherche et d’enseignement. Le permis est requis pour toutes les activités de recherche et d’enseignement organisées par un collège, une université ou un… more

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc pour un tournage et de la photographie à des fins commerciales. Le permis est requis pour tous les tournages et toutes les séances de photographie organisés dans un parc… more

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc (activité spéciale). Le permis est requis pour toutes les activités spéciales, notamment les activités culturelles et communautaires, les événements sportifs, les sorties scolaires… more

Formulaire de demande de permis d’utilisation d’un parc. Un permis d’utilisation d’un parc est requis pour en utiliser l’espace ou pour y faire de l’aménagement industriel, notamment l’atterrissage d’aéronefs ainsi que l’utilisation de… more

Formulaire permettant de présenter une demande de financement au Programme d’indemnisation pour cause d’inondation – volet agriculture. Ce programme couvre les coûts de réparation et de relance en lien avec les pertes et les dommages… more

Formulaire de demande au Programme d’indemnisation pour cause d’inondation de 2023 - volet logement.

Formulaire à remplir pour inscrire des enfants au transport par autobus durant l’année scolaire. Faire parvenir le formulaire à la Section du transport scolaire, au [email protected].

Formulaire à remplir par les familles vivant dans la zone de fréquentation de l’École élémentaire de Whistle Bend, à Whitehorse, pour confirmer leur intérêt à inscrire leurs enfants à cette école.

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