Formulaires
Liste des formulaires du gouvernement du Yukon.
Résultats 376 - 400 de 1001
Remplissez ce formulaire pour faire une demande de réservation de dénomination sociale se rapportant à une société par actions, à une société, à une société de personnes ou à une association coopérative.
Liste des cas parmi les membres du personnel pour les éclosions de maladies respiratoires. Elle est remplie par des professionnels de la santé et envoyée au Centre de lutte contre les maladies transmissibles.
Document en… more
Ce formulaire est la liste des cas parmi les résidents pour les éclosions de maladies gastro-intestinales. Il doit être rempli par les professionnels de la santé et envoyé au Centre de lutte contre les maladies transmissibles.… more
Formulaire à remplir pour déclarer une éclosion de maladie respiratoire au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Il doit être rempli par des professionnels de la santé.
Document en anglais
Formulaire à remplir pour l’importation au Yukon de moutons ou de chèvres ayant subi un test de dépistage des maladies respiratoires avant le transport
En savoir plus sur l’élevage des moutons et des chèvres au Yukon
… more
Formulaire à remplir pour l’importation au Yukon de moutons ou de chèvres n’ayant pas subi de test de dépistage des maladies respiratoires avant l’importation
En savoir plus sur l’élevage de moutons et de chèvres au Yukon… more
Formulaire à soumettre à la fin du projet dans le cadre du Programme d’exploration minière du Yukon.
Formulaire à remplir pour soumettre l’état d’avancement d’un projet dans le cadre du Programme d’exploration minière du Yukon.
Formulaire à remplir pour demander un remboursement des dépenses dans le cadre du Programme d’exploration minière du Yukon.
Document en anglais
Formulaire à remplir pour commander des produits de la Société des alcools du Yukon.
Il est obligatoire de remplir ce formulaire pour recevoir des services de la Section des ressources familiales.
Formulaire à remplir par un propriétaire de partie privative, un acheteur ou un créancier hypothécaire pour demander de l’information à une association condominiale et dans lequel l’association condominiale fournira l’information…… more
Remplissez le formulaire pour soumettre ou mettre à jour une venue minérale dans la base de données MINFILE de la Commission géologique du Yukon.
Document en anglais
Échelle d’évaluation des symptômes d’Edmonton (EESE-r) en version téléchargeable.
Formulaire à utiliser par un locataire pour demander à l’association condominiale de l’aviser de la tenue des assemblées.
Formulaire à utiliser par un créancier hypothécaire pour demander à l’association condominiale de l’aviser de la tenue des assemblées.
Formulaire à remplir par un propriétaire de partie privative pour aviser un locataire de ses responsabilités, obtenir de l’information du locataire et fournir de l’information sur le locataire à l’association condominiale.
Formulaire à remplir par un propriétaire de partie privative, un acheteur ou un créancier hypothécaire pour demander de l’information sur l’assurance à une association condominiale et dans lequel l’association condominiale fournira… more
Formulaire qui sert d’affidavit aux fonctionnaires qui doivent faire une déclaration sous serment au nom de l’autorité publique désignée pour une demande auprès du Bureau des titres de biens-fonds.
Formulaire à remplir comme affidavit du témoin pour les demandes présentées au Bureau des titres de biens-fonds.
Formulaire à utiliser par l’association condominiale pour le dépôt d’un document signé sans sceau.
Formulaire à utiliser par l’association condominiale pour grever un certificat de titre d’un privilège en raison d’évaluations et de charges de copropriété impayées.
Formulaire à utiliser par l’association condominiale ou le liquidateur désigné par un tribunal pour l’enregistrement des documents de résiliation d’une association condominiale par ordonnance du tribunal.
Formulaire à utiliser pour présenter des œuvres d’art à la Collection permanente des œuvres d’art du Yukon. Les lignes directrices sont jointes au formulaire. Le formulaire est modifié annuellement et les conditions à respecter… more
Utilisez ce formulaire pour présenter au Service d’hygiène du milieu un échantillon d’eau potable qui servira à l’analyse bactériologique. Ce service déterminera si l’échantillon fourni respecte les paramètres de qualité exigés.… more