Formulaires

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3 février 2023

Formulaire pour demander une licence pour une loterie de type « Trouvez l’as ».

24 janvier 2023

Liste des cas parmi les membres du personnel pour les éclosions de maladies respiratoires. Elle est remplie par des professionnels de la santé et envoyée au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Document en anglais

23 janvier 2023

Formulaire à remplir pour déclarer une éclosion de maladie respiratoire au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Il doit être rempli par des professionnels de la santé. Document en anglais

23 janvier 2023

Ce formulaire est la liste des cas parmi les résidents pour les éclosions de maladies gastro-intestinales. Il doit être rempli par les professionnels de la santé et envoyé au Centre de lutte contre les maladies transmissibles. Document... plus

11 janvier 2023

Formulaire à remplir pour l’importation au Yukon de moutons ou de chèvres ayant subi un test de dépistage des maladies respiratoires avant le transport En savoir plus sur l’élevage des moutons et des chèvres au Yukon  

11 janvier 2023

Formulaire à remplir pour l’importation au Yukon de moutons ou de chèvres n’ayant pas subi de test de dépistage des maladies respiratoires avant l’importation En savoir plus sur l’élevage de moutons et de chèvres au Yukon

5 janvier 2023

Formulaire à soumettre à la fin du projet dans le cadre du Programme d’exploration minière du Yukon.  

5 janvier 2023

Formulaire à remplir pour demander un remboursement des dépenses dans le cadre du Programme d’exploration minière du Yukon. Document en anglais

5 janvier 2023

Formulaire à remplir pour soumettre l’état d’avancement d’un projet dans le cadre du Programme d’exploration minière du Yukon.

20 décembre 2022

Formulaire à remplir pour commander des produits de la Société des alcools du Yukon. Vous devez avoir une licence ou un permis, ou être autorisé par le titulaire de la licence ou du permis pour pouvoir commander.

6 décembre 2022

Remplissez ce formulaire pour demander une remise pour l’achat de bois de chauffage.  Pour recevoir la remise, vous devez également fournir un reçu de votre fournisseur de bois de chauffage ou remplir un formulaire de preuve de... plus

6 décembre 2022

Si vous n'avez pas un reçu de votre fournisseur de bois de chauffage, remplissez ce formulaire pour prouver la livraison du bois de chauffage que vous avez acheté.  Si vous n'avez pas un reçu de votre fournisseur de bois de... plus

30 novembre 2022

Remplissez le formulaire pour soumettre ou mettre à jour une venue minérale dans la base de données MINFILE de la Commission géologique du Yukon. Document en anglais

25 novembre 2022

Échelle d’évaluation des symptômes d’Edmonton (EESE-r) en version téléchargeable.

3 novembre 2022

Utilisez ce formulaire pour présenter au Service d’hygiène du milieu un échantillon d’eau potable qui servira à l’analyse bactériologique. Ce service déterminera si l’échantillon fourni respecte les paramètres de qualité exigés.

28 octobre 2022

Formulaire à utiliser pour présenter des œuvres d’art à la Collection permanente des œuvres d’art du Yukon. Les lignes directrices sont jointes au formulaire. Le formulaire est modifié annuellement et les conditions à respecter peuvent... plus

20 octobre 2022

Formulaire d’admission à remplir pour présenter une demande au Programme de conseils juridiques indépendant.

20 octobre 2022

Formulaire d’inscription imprimable pour les personnes qui souhaitent être prises en charge par le Centre de santé Constellation

12 octobre 2022

Formulaire à remplir par un propriétaire de partie privative, un acheteur ou un créancier hypothécaire pour demander de l’information à une association condominiale et dans lequel l’association condominiale fournira l’information demandée...

12 octobre 2022

Formulaire à remplir par un propriétaire de partie privative, un acheteur ou un créancier hypothécaire pour demander de l’information sur l’assurance à une association condominiale et dans lequel l’association condominiale fournira l’... plus

12 octobre 2022

Formulaire à remplir par un propriétaire de partie privative pour aviser un locataire de ses responsabilités, obtenir de l’information du locataire et fournir de l’information sur le locataire à l’association condominiale.

12 octobre 2022

Formulaire à utiliser par un créancier hypothécaire pour demander à l’association condominiale de l’aviser de la tenue des assemblées.

12 octobre 2022

Formulaire à utiliser par un locataire pour demander à l’association condominiale de l’aviser de la tenue des assemblées.

28 septembre 2022

Formulaire à utiliser par l’association condominiale ou le liquidateur désigné par un tribunal pour l’enregistrement des documents de résiliation d’une association condominiale par ordonnance du tribunal.

28 septembre 2022

Formulaire à utiliser par l’acheteur, le créancier hypothécaire ou le locataire pour faire une demande de renseignements à une association condominiale, qui transmet ensuite les renseignements demandés dans le même formulaire.