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Résultats 1876 - 1895 de 1895
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… de fumer du cannabis dans tout logement où il est déjà permis de fumer. Certaines exceptions peuvent s’appliquer. …
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… et cela comprend l’examen de projet et la délivrance de permis par les provinces et les territoires sans …
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… de qualité de l’eau, mais ne répond pas aux exigences du permis d’utilisation des eaux du site, puisqu’elle est riche …
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… 100 $; 50 % du montant que la fausse déclaration aurait permis de déduire des redevances. La pénalité pour le défaut …
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… 911. La clinique ne fait pas d’évaluation médicale pour le permis de conduire ni pour des questions d’immigration ou …
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… des espèces en voie de disparition. Au Canada, il faut un permis spécial pour importer ou exporter de nombreuses …
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… pour s’assurer que les changements apportés avaient permis d’améliorer l’expérience utilisateur. Nous avons …
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… nos jours, la gestion et la protection des populations ont permis de voir augmenter le nombre de mouflons de Dall. Les …
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… de sa demande si elle ou il est au Canada en vertu d’un permis d’études; conserver son statut juridique tout au long …
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… dans l’unité locative dépassant le nombre maximal permis 14 jours Dans les 5 jours suivant la réception de …
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… une copie des documents suivants : Licence d’exploitation Permis Évaluation environnementale Preuve de la capacité de …
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… Analyse de la fréquence des débits régionaux Ce projet a permis de mieux estimer la quantité d’eau dans les cours …
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… 4 fois par année. Pour savoir si votre projet nécessite un permis ou si votre entrepreneur détient un permis, écrivez à [email protected] ou appelez au …
Public engagements |
… Section du document de consultation Délivrance de permis Fiche d’information Section du document de …
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… années de mise en œuvre, 10 mesures prioritaires ont : permis d’atténuer les conséquences de la pandémie; contribué …
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… de sa demande si elle ou il est au Canada en vertu d’un permis d’études; conserver son statut juridique tout au long …
News |
… Conseil des Ta’an Kwäch’än. Ces travaux collaboratifs ont permis une réduction importante de l’impact environnemental … si la nature s’était restaurée d’elle-même. Ce projet a permis la réalisation d’un but commun : « la protection de …