Le Règlement sur l’utilisation des terres pour l’exploitation du quartz prévoit quatre types de programmes d’exploration minière. Plus le numéro du type de programme est élevé, plus les répercussions négatives potentielles sur l’environnement sont importantes. Il est essentiel de savoir à quel type appartient votre programme pour connaître les limites s’appliquant aux perturbations du sol et de l’eau qu’elles causent.
Limites des programmes d’exploration de type 1
Construction d’ouvrages autres que souterrains
Les ouvrages sans fondations destinés à être utilisés pendant au plus 12 mois consécutifs sont autorisés.
Nombre de jours-personnes par campement
Au plus 250 jours-personnes
Nombre de personnes présentes dans un campement en même temps
Au plus 10 personnes
Entreposage de carburant
-
Entreposage de carburant au total : au plus 5 000 litres
-
Total par conteneur : au plus 2 000 litres
Construction de bandes
- Au plus 1,5 mètre de largeur
- Déboisées seulement à la main ou avec des outils portatifs
Construction de corridors
- Au plus 5 mètres de large
- Au plus 0,5 kilomètre de long
Creusement de tranchées
- Claims groupés : au plus 1 200 mètres cubes pour un groupe de 3 claims, à la condition qu’aucun claim ne fasse partie de plus d’un groupe
- Claims individuels : au plus 400 mètres cubes
Éclaircies
- Au plus 8 éclaircies par claim, y compris les éclaircies existantes
- Au plus 2 des 8 éclaircies pour les héliplate-formes et les campements
- Aucun enlèvement du couvert végétal en deçà de 30 mètres d’un cours d’eau
- Superficie de chaque éclaircie d’au plus 200 mètres
- Superficie de chaque éclaircie pour les héliplate-formes et les campements d’au plus 500 mètres
Voies d’accès et sentiers
- L’aménagement de nouvelles voies d’accès n’est pas autorisé.
- L’amélioration des voies d’accès n’est pas autorisée.
- L’aménagement de sentiers, à l’exception de sentiers temporaires, n’est pas autorisé.
- L’aménagement ou l’utilisation de sentiers temporaires n’est pas autorisé sur des terres visées par un règlement de catégorie A ou par un règlement de catégorie B.
- Ailleurs, la largeur d’un sentier temporaire ne dépasse pas 7 mètres ou 1 mètre de plus que la largeur du matériel qui doit être déplacé le long du sentier temporaire, selon le moindre des deux.
- La longueur totale du sentier temporaire ne dépasse pas 3 kilomètres.
- Le sentier temporaire est utilisé seulement dans le but de déplacer entre des lieux d’essai du matériel à des fins d’échantillonnage.
- L’utilisation de véhicules sur les routes ou sentiers existants se limite aux véhicules dont le poids ne dépasse pas les limites de ces routes. Si ces limites ne sont pas connues, le poids des véhicules doit être inférieur à 40 tonnes dans le cas des routes et inférieur à 20 tonnes dans le cas des sentiers.
- L’utilisation de véhicules hors des routes l’été se limite aux véhicules à basse pression au sol.
- L’utilisation de véhicules hors des routes l’hiver doit se limiter :
- aux véhicules à basse pression au sol;
- aux véhicules dont la masse totale en charge est d’au plus 40 tonnes, utilisés sur une distance d’au plus 15 kilomètres.
Utilisation d’explosifs
Au plus 1 000 kilogrammes par période de 30 jours
Aménagement d’ouvrages souterrains
Construction avec remontée de roc à la surface ne dépassant pas 500 tonnes
Limites des programmes d’exploration de type 2
Construction d’ouvrages autres que souterrains
Les ouvrages sans fondations sont autorisés.
Nombre de jours-personnes par campement
Au plus 250 jours-personnes
Nombre de personnes présentes dans un campement en même temps
Plus de 10 personnes
Entreposage de carburant
- Entreposage de carburant au total : au plus 40 000 litres
- Total par conteneur : au plus 10 000 litres
Construction de bandes
- Peuvent avoir plus de 1,5 mètre de largeur
- Peuvent être déboisées autrement qu’avec des outils portatifs
Construction de corridors
- Au plus 5 mètres de large
- Au plus 0,5 kilomètre de long
Creusement de tranchées
Volume total d’au plus 1 200 mètres cubes par claim et par année
Éclaircies
- Au plus 8 éclaircies par claim, y compris les éclaircies existantes
- Au plus 2 des 8 éclaircies pour les héliplate-formes et les campements
- Enlèvement du couvert végétal autorisé
- Superficie de chaque éclaircie d’au plus 400 mètres carrés s’il suffit d’enlever arbres et broussailles
- Superficie de chaque éclaircie pour les héliplate-formes et les campements d’au plus 500 mètres carrés
- Superficie de chaque éclaircie d’au plus 1 000 mètres carrés s’il suffit d’enlever le couvert végétal
Voies d’accès et sentiers
- L’aménagement de nouvelles voies d’accès est autorisé sur une distance d’au plus 5 kilomètres.
- L’amélioration des voies d’accès est autorisée sur une distance d’au plus 10 kilomètres.
- L’aménagement de sentiers, à l’exception de sentiers temporaires, est autorisé sur au plus 10 mètres de largeur et 15 kilomètres de longueur.
- Pour chaque programme d’exploration, l’aménagement ou l’utilisation de sentiers temporaires est autorisé sur au plus 10 mètres de largeur et 15 kilomètres de longueur.
- L’utilisation de véhicules sur les routes existantes se limite aux véhicules dont le poids ne dépasse pas les limites de ces routes. Si ces limites ne sont pas connues, le poids des véhicules doit être inférieur à 40 tonnes dans le cas des routes et inférieur à 20 tonnes dans le cas des sentiers.
- L’utilisation hors des routes l’été de véhicules dont la masse totale en charge est d’au plus 20 tonnes, sur une distance d’au plus 15 kilomètres, est autorisée.
- L’utilisation de véhicules hors des routes l’hiver peut comprendre :
- les véhicules à basse pression au sol et les véhicules autres qu’à basse pression;
- sur une distance d’au plus 25 kilomètres.
Utilisation d’explosifs
1 000 kilogrammes ou plus par période de 30 jours
Aménagement d’ouvrages souterrains
- Au plus 40 000 tonnes de roc remonté à la surface par an
- Au plus 200 000 tonnes de roc remonté à la surface est autorisé par programme d’exploration.
Limites des programmes d’exploration de type 3
Construction d’ouvrages autres que souterrains
Les ouvrages avec fondations sont autorisés.
Nombre de jours-personnes par campement
Plus de 250 jours-personnes
Nombre de personnes présentes dans un campement en même temps
Plus de 10 personnes
Entreposage de carburant
- Entreposage de carburant au total : plus de 40 000 litres
- Total par conteneur : plus de 10 000 litres
Construction de bandes
- Peuvent avoir plus de 1,5 mètre de largeur
- Peuvent être déboisées autrement qu’avec des outils portatifs
Construction de corridors
- Au plus 10 mètres de large
- Peuvent avoir plus de 0,5 kilomètre de long
Creusement de tranchées
- Volume total d’au plus 5 000 mètres cubes par claim et par année
- Maximum de 10 000 mètres cubes pour la durée du programme d’exploration
Éclaircies
- Plus de 8 éclaircies par claim, y compris les éclaircies existantes
- Plus de 8 éclaircies pour les héliplate-formes et les campements
- Enlèvement du couvert végétal autorisé
- Superficie de chaque éclaircie pouvant dépasser 400 mètres carrés s’il suffit d’enlever arbres et broussailles
- Superficie de chaque éclaircie pour les héliplate-formes et les campements pouvant dépasser 500 mètres carrés
- Superficie de chaque éclaircie pouvant dépasser 1 000 mètres carrés s’il suffit d’enlever le couvert végétal
Voies d’accès et sentiers
- L’aménagement de nouvelles voies d’accès est autorisé sur une distance d’au plus 15 kilomètres.
- L’amélioration des voies d’accès est autorisée sur une distance d’au plus 30 kilomètres.
- L’aménagement de sentiers, à l’exception de sentiers temporaires, est autorisé sur au plus 15 mètres de largeur et 40 kilomètres de longueur totale.
- Pour chaque programme d’exploration, l’aménagement ou l’utilisation de sentiers temporaires est autorisé sur au plus 15 mètres de largeur et 40 kilomètres de longueur totale.
- L’utilisation de véhicules sur les routes existantes se limite aux véhicules dont le poids ne dépasse pas les limites de ces routes. Si ces limites ne sont pas connues, le poids des véhicules doit être inférieur à 40 tonnes dans le cas des routes et inférieur à 20 tonnes dans le cas des sentiers.
- L’utilisation hors des routes l’été de véhicules dont la masse totale en charge est de plus de 20 tonnes, sur une distance d’au plus 40 kilomètres par an, est autorisée.
- L’utilisation hors des routes l’hiver de véhicules autres qu’à basse pression au sol est autorisée, sans limite de distance.
Utilisation d’explosifs
1 000 kilogrammes ou plus par période de 30 jours
Aménagement d’ouvrages souterrains
- Au plus 100 000 tonnes de roc remonté à la surface par an
- Un total de 200 000 tonnes de roc remonté à la surface par programme d’exploration.
Limites des programmes d’exploration de type 4
Construction d’ouvrages autres que souterrains
Les ouvrages avec fondations sont autorisés.
Nombre de jours-personnes par campement
Plus de 250 jours-personnes
Nombre de personnes présentes dans un campement en même temps
Plus de 10 personnes
Entreposage de carburant
- Entreposage de carburant au total : plus de 40 000 litres
- Total par conteneur : plus de 10 000 litres
Construction de bandes
- Peuvent avoir plus de 1,5 mètre de largeur
- Peuvent être déboisées autrement qu’avec des outils portatifs
Construction de corridors
- Peuvent avoir plus de 10 mètres de large
- Peuvent avoir plus de 0,5 kilomètre de long
Creusement de tranchées
- Volume total pouvant dépasser 5 000 mètres cubes par claim et par année
- Maximum pouvant dépasser 10 000 mètres cubes par programme d’exploration
Éclaircies
- Plus de 8 éclaircies par claim, y compris les éclaircies existantes
- Plus de 8 éclaircies pour les héliplate-formes et les campements
- Enlèvement du couvert végétal autorisé
- Superficie de chaque éclaircie pouvant dépasser 400 mètres carrés s’il suffit d’enlever arbres et broussailles
- Superficie de chaque éclaircie pour les héliplate-formes et les campements pouvant dépasser 500 mètres carrés
- Superficie de chaque éclaircie pouvant dépasser 1 000 mètres carrés s’il suffit d’enlever le couvert végétal
Voies d’accès et sentiers
- L’aménagement de nouvelles voies d’accès est autorisé sur une distance de plus de 15 kilomètres.
- L’amélioration des voies d’accès est autorisée sur une distance de plus de 30 kilomètres.
- L’aménagement de sentiers, à l’exception de sentiers temporaires, est autorisé sur plus de 15 mètres de largeur et 40 kilomètres de longueur totale.
- Pour chaque programme d’exploration, l’aménagement ou l’utilisation de sentiers temporaires est autorisé sur plus 15 mètres de largeur et 40 kilomètres de longueur totale.
- L’utilisation de véhicules sur les routes existantes se limite aux véhicules dont le poids ne dépasse pas les limites de ces routes. Si ces limites ne sont pas connues, le poids des véhicules doit être inférieur à 40 tonnes dans le cas des routes et inférieur à 20 tonnes dans le cas des sentiers.
- L’utilisation hors des routes l’été de véhicules dont la masse totale en charge est de plus de 20 tonnes, sur une distance d’au plus 40 kilomètres par an, est autorisée.
- L’utilisation hors des routes l’hiver de véhicules autres qu’à basse pression au sol est autorisée, sans limite de distance.
Utilisation d’explosifs
1 000 kilogrammes ou plus par période de 30 jours
Aménagement d’ouvrages souterrains
- Au plus 100 000 tonnes de roc remonté à la surface par an
- Un total de 200 000 tonnes de roc remonté à la surface est autorisé par programme d’exploration.
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